Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0450Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale Développement Local - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0451Développement Durable - Syndicat Intercommunal des Jalles de Lande à Garonne (SIJALAG) - Lutte contre l'espèce végétale invasive Egeria densa (Elodée dense) dans les jalles - Subvention exceptionnelle 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 3_PVA-20120622Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 juin 2012
- N° 2012-0281Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'association Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Désignation d'un suppléant
- N° 2012-0282Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - AMENAGEMENT DU CHEMIN DE COUHINS entre le chemin de Pauge et la rue Soors - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public -…
- N° 2012-0283Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages - de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Fonds de concours - Convention -…
- N° 2012-0284Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de béton et de grave ciment 2012-2016 - appel d'offres ouvert - autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0285Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements Mai 2012 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2012-0286Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PAREMPUYRE - Aménagement de la rue de Bordeaux entre l'avenue Château Pichon et la limite de commune avec Blanquefort - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0287Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bassens - Lieu dit La Baranquine - Sécurisation des itinéraires poids lourds - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0288Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche « Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais » - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…
- N° 2012-0289Nouvelle Gouvernance - Expérimentation du moteur de recherche ISAC - (Citizen's Information and Assessment Services) - Accord d'installation - Décision - Autorisation
- N° 2012-0290Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aerospace Valley - Convention triennale 2012 - 2014 - Autorisation
- N° 2012-0291Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Salon UAV Show 26 & 27 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision.
- N° 2012-0292Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - Aéro Defence Support (ADS) Show Europe - 25, 26 et 27 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0293Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Unitec - INNOVAday - 24 mai 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0294Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision.
- N° 2012-0295Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux - Cap Sciences - Montant de la subvention annuelle pour 2012 - Convention pluriannuelle 2012-2014 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0296Urbanisme - Marchés publics - Elaboration de stratégies urbaines opérationnelles en vue de la production de 50 000 logement nouveaux sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000 habitants, 55 000 ha), en lien avec les…
- N° 2012-0297Urbanisme - BRUGES ZAC les Vergers du Tasta - Mission architecte urbaniste coordonnateur - Marché n°03 219U - Avenant N°2 - Autorisation
- N° 2012-0298Urbanisme - Convention cadre entre Arc-En-Rêve Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Montant de la subvention 2012 - Décision
- N° 2012-0299Urbanisme - Marchés Publics - LORMONT - rénovation urbaine du quartier Génicart - Travaux d'aménagement de la rue Montaigne - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0300Nouvelle Gouvernance - Association Sauvons la Passerelle Eiffel - Projet de mise en lumière de la passerelle - Subvention de la communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0301Nouvelle Gouvernance - Convention cadre de coopération avec l'INSEE et réalisation d'une étude sur les perspectives démographiques de la communauté urbaine de Bordeaux - Approbation
- N° 2012-0302Nouvelle Gouvernance - Ville de Bègles - Fête de la morue du 1er au 3 juin 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation