Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0919Fonctionnement et Administration Générale - Tarifs des Parcs Cimetières applicables à partir du 1er janvier 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0920Fonctionnement et Administration Générale - Régie des Restaurants - Fixation des tarifs et participations 2012 - Adoption
- N° 2011-0921Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux - Restructuration îlot Paul Louis Lande - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation
- N° 2011-0922Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux Projet de Cité Municipale - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0923Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Synagogue de Bordeaux - Construction de locaux pédagogiques- Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0924Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux - Restructuration central téléphonique rue Louis Liard - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0925Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux - EHPAD Villa Pia - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0926Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac - Opération d'habitat secteur Belle Etoile - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0927Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac - Opération d'habitat quartier des Hirondelles - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0928Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux -Villenave d'Ornon - Projet de Pôle d'équipements Leysotte/Picqué - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0929Sans Commission - Projets Nature - Proposition d'un dispositif communautaire d'aide financière et technique aux porteurs de projets - Décision
- N° 2011-0930Développement Durable - Convention - cadre d'objectifs entre la Chambre d'Agriculture de la Gironde et la Communauté Urbaine de Bordeaux pour le développement économique de l'espace agricole communautaire - Décision - Approbation
- N° 2011-0931Développement Durable - Programme d'actions 2011 entre la Chambre d'Agriculture de la Gironde et la Communauté Urbaine de Bordeaux - "Enquête sur les exploitations agricoles sur le territoire communautaire" - Subvention de fonctionnement 2011 -…
- N° 2011-0932Développement Durable - FRCIVAM - Soutien spécifique à l'installation d'exploitants agricoles sur la Communauté Urbaine de Bordeaux avec l'action de "couveuse agricole" - Subvention de fonctionnement 2011 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2011-0933Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Implantation des abris voyageurs Clear Channel - Création de nouveaux arrêts hors des phases du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d…
- N° 2011-0934Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Quais rive gauche - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) délivrée à la ville de BORDEAUX - Autorisation - Décision
- N° 2011-0935Transports et Déplacements - Parc de stationnement Camille Jullian - Concession Central Parcs - Avenant n°7 - Autorisation - Modification des tarifs à compter du 1er janvier 2012 - Adoption
- N° 2011-0936Transports et Déplacements - BP 3000 - Modification des tarifs au 1er avril 2012 - Adoption
- N° 2011-0937Développement Durable - Programme d'actions de prévention contre les inondations PAPI d'intention de l'Estuaire de la Gironde - Adoption par la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2011-0938Développement Durable - Floirac - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Acquisition de parcelles pour la création d'un lien entre le parc de la Burthe et le parc du Castel - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2011-0939Economie, Attractivité et Relations Internationales - Territoires Atlantiques - Metro'num 2011 - 8 et 9 décembre 2011 - Hangar 14 - Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0940Economie, Attractivité et Relations Internationales - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Subvention 2010 - Modification de la base subventionnable- Avenant n°1 à la convention du 21 octobre 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0941Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2012- Adoption - Autorisation
- N° 2011-0942Transports et Déplacements - PESSAC - Tramway - phase 3 ligne B - Acquisition d'une emprise de terrain nu sise 85 avenue de Canéjan - cadastré ER 45p et appartenant à M. et Mme BONCI-BEYRONNEAU - Autorisations - Décision
- N° 2011-0943Urbanisme - GRADIGNAN - Cession à la SNI SUD OUEST des parcelles communautaires CV 346 et 348 situées 41 cours du Général de Gaulle - Modification de la délibération n° 2008/0607 du 3 octobre 2008 - Décision - Autorisation