Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2012-0800Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Echanges fonciers avec la société Kaufman and Broad - Ilot B6 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0801Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession de terrain de 1114 m² - Ilot B9 - sur le cours Henri Brunet à la SA d'HLM Domofrance - Annulation - Décision - Autorisation
- N° 2012-0802Urbanisme - Mise en place d'une taxe d'aménagement à taux majoré sur le secteur Bordeaux Brazza - Décisions
- N° 2012-0803Finances - Bordeaux ZAC Coeur de Bastide - CRAC 2011 - Approbation - Décision
- N° 2012-0804Urbanisme - Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
- N° 2012-0805Urbanisme - ADV 33 - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention Cub / Adav - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20121026Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 octobre 2012
- N° 2012-0709Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement de voirie - Extension du périmètre de la concertation publique portant sur les cours de Verdun, Clémenceau, Albret, Place Tourny et rue du Docteur Nancel Pénard à la rue…
- N° 2012-0710Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de BORDEAUX - Aménagement de voirie de desserte permettant une liaison bus pour le pont Bacalan Bastide - Elargissement du quai de BRAZZA - - Convention avec le Grand Port Maritime de Bordeaux - -…
- N° 2012-0711Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projet de réaménagement de l'avenue de Courtillas à Mérignac et de l'avenue de Beutre à Pessac entre la rue Jean de La Fontaine (Mérignac) et l'avenue de Magonty (Pessac) - Dossier définitif du projet -…
- N° 2012-0712Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de BORDEAUX - Franchissement au droit de la rue Lucien Faure - Pont Bacalan Bastide - Subvention de la Région Aquitaine - Avenant - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2012-0713Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements - Septembre 2012 - Projets de Voirie - Décision de faire - - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2012-0714Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité - Fonds d'Intérêt Communal (F.I.C.) - Programmation 2012/2013/2014 de la voirie de proximité - Recalage - Décision
- N° 2012-0715Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements octobre 2012 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2012-0716Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - 11 165 U - PESSAC - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la 5° république -lot 2 éclairage public - Avenant n°1 - Autorisation.
- N° 2012-0717Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - 11 164 U - PESSAC - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la 5° république - lot 1 Infrastructures - Avenant n°4 - Autorisation
- N° 2012-0718Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la 5ème république - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la CUB - Convention …
- N° 2012-0719Infrastructures Routières et Ferroviaires - TALENCE: Opération de recomposition urbaine du coeur de quartier de Thouars - Programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public central paysager-…
- N° 2012-0720Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BASSENS - Aménagement du secteur du parc de l'Europe - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0721Nouvelle Gouvernance - Partenariat avec les Editions Sud-Ouest pour coéditer un ouvrage sur le Pont Bacalan Bastide - Convention de coédition - Décision - Autorisation de signature
- N° 2012-0722Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Avenia - Adhésion 2012 - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0723Sans Commission - CENTRE D'ORIENTATION SOCIALE (COS) - MOUS Résorption de l'habitat précaire (squats occupés par des populations marginalisées) sur l'agglomération bordelaise - Phase 3 - Subvention - Exercice 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0724Urbanisme - CENON ZAC PONT ROUGE - AVENANT N°1 au traité de concession d'aménagement.Approbation.
- N° 2012-0725Urbanisme - BRUGES- ZAC Les Vergers du Tasta - Désignation d'un architecte et d'un paysagiste coordonnateurs- Décision - Autorisation
- N° 2012-0726Nouvelle Gouvernance - Coordination nationale des conseils de développement - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation