Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0894Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif, quartier La Bastide, 10, rue Camille Flammarion - Emprunts principaux de 167.418 Â et 10…
- N° 2011-0895Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif, quartier La Bastide, 16, cité Préville - Emprunts principaux de 32.760 Â et 76.439 Â,…
- N° 2011-0896Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation des 212 logements collectifs locatifs de la résidence "Verlaine", rues Paul Verlaine, Paul Valéry et Pauline Kergomard - Emprunt principal de 656.793 Â, du type…
- N° 2011-0897Finances - EYSINES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, résidence "Les Asturies", avenue de Magudas et rue de Cap Roux - Emprunts…
- N° 2011-0898Finances - EYSINES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 40 logements locatifs, dont 29 collectifs et 11 individuels, résidence "Les Asturies", avenue de Magudas et rue de…
- N° 2011-0899Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, 67, chemin de Galgon - Emprunts principaux de 199.504 Â et 657.511 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2011-0900Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, 67, chemin de Galgon - Emprunts principaux de 543.834 Â et 1.811.271 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0901Finances - Taxes et participations d'urbanisme - admission en non valeur - Définition d'un seuil d'admission automatique en non valeur pour les petits reliquats d'un montant inférieur à 30Â
- N° 2011-0902Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non-valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29/12/1998.
- N° 2011-0903Finances - Régime de fiscalité professionnelle unique - Attribution de compensation pour l'exercice 2012 - Décision
- N° 2011-0904Finances - Dotation communautaire de croissance et de solidarité - Exercice 2012 - Décision
- N° 2011-0905Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'Auditeur interne à l'Inspection Générale et Audit - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0906Fonctionnement et Administration Générale - Délibération cadre relative à la politique des ressources humaines - Adoption - Décision
- N° 2011-0907Fonctionnement et Administration Générale - Dispositif de prise en charge des frais de déplacement applicables aux élus dans le cadre de leur mandat - Décision
- N° 2011-0908Fonctionnement et Administration Générale - Régime indemnitaire des agents de catégorie B - Décision
- N° 2011-0909Fonctionnement et Administration Générale - Expérimentation de l'entretien professionnel - Autorisation
- N° 2011-0910Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des compétences extérieures sous forme de vacation - Décision
- N° 2011-0911Fonctionnement et Administration Générale - Accord cadre Prestations de formation en intra pour les besoins de la Communauté Urbaine de Bordeaux : lot 2 "management", lot 4 "affaires juridiques", lot 7 "informatique et systèmes d'information", lot 9…
- N° 2011-0912Fonctionnement et Administration Générale - Modélisation en 3D de l'Agglomération - Point d'avancement et modalités de diffusion des données -
- N° 2011-0913Fonctionnement et Administration Générale - Marché n° 10344U - Travaux de mise en place de panneaux photovoltaïques sur les batiments communautaires - Avenant n° 1 -
- N° 2011-0914Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Gestion financière et comptable- Maintenance progiciels Sédit Marianne et prestations associées - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence - Autorisation de signature -
- N° 2011-0915Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Refonte du système d'information financier SIF de la CUB - Dialogue compétitif - Autorisation
- N° 2011-0916Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein de Conseil pour l'année 2012 - Approbation
- N° 2011-0917Fonctionnement et Administration Générale - Location d'appartements de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Tarifs - Autorisation - Approbation
- N° 2011-0918Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2011 - Décision - Autorisation