Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Construction du tramway de la 3ième phase - Extensions des lignes A, B et C - Travaux de protection des réseaux - Convention avec REGAZ - Approbation - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Murs de soutènements 1A, 1B et 2 et travaux de terrassement pour la réalisation du tram train du Médoc - GC 5 - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Travaux des bâtiments en ligne - BAT TTM - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Construction du tramway de la 3ème phase - extensions des lignes A, B et C - travaux de déplacement et de protection des réseaux - Convention avec France TELECOM - Approbation - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Commune - BRUGES - Tramway phase 3 - Tram train du Médoc - Création d'un ouvrage d'art au niveau de l'échangeur n°6 de la rocade - Convention avec la direction interdépartementale des routes Atlantique - Autorisation de…

Urbanisme - Bordeaux Bastide Niel - Concession d'aménagement - Mise en place de la Commission spéciale - Désignation de la personne habilitée à engager les négociations et à signer la convention - Décision - Approbation - Désignation

Urbanisme - Bordeaux - Aménagement du secteur des Bassins à Flot - Bilan de la concertation - Dossier définitif du projet - Approbation - Décision

Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Bordeaux concernant la réalisation des espaces publics - Approbation - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des espaces publics, secteurs Bacalan et Chartrons - Attribution - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personne à mobilité réduite - Présentation Rapport annuel "Transports" du délégant - Année 2011

Transports et Déplacements - Choix du mode de gestion - du réseau de transport public communautaire de voyageurs

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Titres Modalis car-bus - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Desserte des Communes de Cadaujac et Cestas - Convention du 27 septembre 2010 - Prolongation dun délai de validité d'un an - Avenant n°1 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité - Marché n°04215 U - Avenant n°3 - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Harmonisation tarifaire des lignes interurbaines - à l'intérieur du périmètre des transports urbains - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire des transports urbains et transports - pour personnes à mobilité réduite - Réseau tbc 2010 - Adaptations

Transports et Déplacements - Marchés publics - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement et la création des pontons nécessaires au fonctionnement des navettes fluviales. Marché n°M 11 0658 U - Détermination du coût prévisionnel des travaux -…

Urbanisme - Habitat Participatif - Signature de la "Charte du réseau national des collectivités - pour l'habitat participatif" - Décision - Autorisation

Urbanisme - Floirac - subvention de réhabilitation au titre du Plan Climat - Résidence Pasteur II Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MECAFLUIDES ETANCHEITE - Aide à l'immobilier - Décision - Autorisation

Finances - Projet de budget Supplémentaire 2012 - Examen - Décisions - Adoption

Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs situés rue Fleur de Lys, "La Petite Arche II" - Emprunts principaux de 69.973 € et 163.271 €, de type…

Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, résidence "Le Diadelphe", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 158.486 € et 276.677 €, du type PLAI…

Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, résidence "Le Diadelphe", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 466.155 € et 906.860 €, du type…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, "Coeur de Caudéran", résidence "Rhapsodie", 9 à 19, rue Gambetta, 11, place Frédéric Ozanam et 32, rue Basque - Emprunts…