Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
  • N° 2013-0138
    Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - Cession des îlots 1 et 6 à BMA - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0139
    Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Modification du dossier de création-réalisation - Lancement de la concertation et modalités - - Décisions
  • N° 2013-0140
    Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2011- Approbation
  • N° 2013-0141
    Nouvelle Gouvernance - Association Grandpiano - Organisation de la manifestation 1,2,3 Musique du 18 au 26 mars 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0142
    Nouvelle Gouvernance - Association Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel - Organisation de la biennale de danse "Danse Toujours" du 11 au 27 avril 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2013-0143
    Nouvelle Gouvernance - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'Escale du Livre du 5 au 7 avril 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0144
    Nouvelle Gouvernance - Association Office Culturel et Artistique d'Artigues-près-Bordeaux - Le Cuvier - Organisation du festival Pouce! du 5 au 16 février 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0145
    Nouvelle Gouvernance - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne du 22 au 24 mars 2013 et de l'exposition liée à l'oeuvre les fées - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2013-0146
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réception et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaire - Appel d'offres ouvert - délibération de fin de procédure et autorisation de signature
  • N° 2013-0147
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Règlement d'intervention pour l'attribution de subventions dans le cadre de l'élaboration du Programme local de prévention des déchets - Autorisation - Décision
  • N° 2013-0148
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de l'hyper centre de Bordeaux - Programme d'actions 2013 - Autorisation - Décision
  • N° 2013-0149
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Infrastructure du tramway - Réseau 2016 et réseau existant - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) dans le cadre de la conception et de la…
  • N° 2013-0150
    Transports et Déplacements - Marché public - Infrastructure du tramway - Réseau 2016 et réseau en service - mission d'expert ou organisme agréé qualifié (EOQA) - Appel d'offres ouvert - autorisation de lancement et de signature
  • N° 2013-0151
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux des sous-systèmes pour le tram train du Médoc - (SYS TTM) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2013-0152
    Développement Durable - Accord cadre participation citoyenne - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
  • N° 3_PVA-20130301
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 1er mars 2013
  • N° 2013-0069
    Sans Commission - MARCHES PUBLICS - 12088U - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Avenue du Haillan (Feydit/Bourdelle) - Aménagement général - (fiche action 23 / CO24490048) - Avenant n° 1 - Autorisation et signature
  • N° 2013-0070
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche «Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais» - - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…
  • N° 2013-0071
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements - Mars 2013 - Projets de Voirie - - Décision de faire - Confirmation de décision de faire - Approbation
  • N° 2013-0072
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - Prestations d'inspections détaillées d'ouvrages d'art et de portiques de signalisation pour la gestion du patrimoine ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de…
  • N° 2013-0073
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON : Requalification de l'avenue Mirieu de Labarre entre le chemin du pas de la côte et la place de Courréjean - Dossier définitif du projet- Décision.
  • N° 2013-0074
    Nouvelle Gouvernance - Association "La mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche" - Subvention 2013 - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0075
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest et Société Publique Locale Bordeaux Aéroparc - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
  • N° 2013-0076
    Sans Commission - PESSAC - PAE Ecoquartier du Pontet - Ilots B, E et F (Ecoquartier l'Artigon) - Cession d'un terrain communautaire à ICADE - DECISIONS
  • N° 2013-0077
    Sans Commission - Pessac - PAE Ecoquartier du Pontet - Ilots B et E (Ecoquartier l'Artigon) - Cession d'un terrain communautaire à AQUITANIS - DECISIONS