Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0756Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde (SDEEG) et la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2012-0757Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires. Avenant n°2 à la convention de groupement de commande - Autorisation
- N° 2012-0758Urbanisme - A'URBA - Organisation de la 33éme rencontre nationale des agences d'urbanisme les 19, 20 et 21 novembre 2012 au Rocher de Palmer à Cenon - Subvention de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2012-0759Développement Durable - Association "Programme Autoproduction et DEveloppement Social (PADES)" - Diagnostic communautaire sur les jardins partagés - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0760Sans Commission - Politique Vélo de la CUB - Validation des études et des principes de programmation
- N° 2012-0761Sans Commission - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'association "Rue de l'Avenir" - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0762Economie, Attractivité et Relations Internationales - Economie numérique - Contrat de co-développement - Ville de Bordeaux - Soutien à l'économie numérique et créative - NODE - Subvention de la CUB - Année 2012 - Décision
- N° 2012-0763Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Adeiso - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0764Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AEC - Adhésion - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0765Urbanisme - BORDEAUX - EURATLANTIQUE - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement de biens acquis par la Communauté Urbaine de Bordeaux dans le périmètre de l'Opération d'Intérêt National - Remboursement d'indemnités d'éviction - Autorisation -…
- N° 2012-0766Urbanisme - CENON - ZAC MAIRIE PONT ROUGE - Secteur A - Cession de biens communautaires bâtis et non bâtis à l'OPH AQUITANIS - Confirmation de la délibération du 28.09.2012 - Décision
- N° 2012-0767Urbanisme - LORMONT - Propriété de Monsieur et Madame DIRIK située rue Sourbes - Acquisition - Decision - Autorisation
- N° 2012-0768Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité - Fonds d'Intérêt Communal (F.I.C.) - Programmation 2012/2013/2014 de l'Assainissement Eaux Pluviales - Adoption
- N° 2012-0769Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la Communauté urbaine de Bordeaux avec des Structures de l'Economie Sociale et Solidaire en matière de gestion des déchets - Association Arcins Environnement Services - Avenant n°…
- N° 2012-0770Développement Durable - Réseau hydrographique des jalles de Saint Médard et d'Eysines - Modification du périmètre Natura 2000 - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation
- N° 2012-0771Développement Durable - Association Cistude Nature - Parc Intercommunal des Jalles - Valorisation du Site des Sources du Thil-Gamarde - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20121026Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 octobre 2012
- N° 2012-0707Sans Commission - PLU 3.1 - Débat sur les orientations générales du PADD
- N° 2012-0708Sans Commission - Motion sur l'avenir du Crédit Immobilier de France (C.I.F)
- N° 2012-0646Finances - Démarche de Globalisation des financements - Garantie d'emprunt accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…
- N° 2012-0647Finances - Démarche de Globalisation des financements - Garantie d'emprunt accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…
- N° 2012-0648Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, 17-19, rue de Béguey - Emprunts principaux de 403.375 Â et 963.453 Â, de type PRU CD, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0649Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 63-65, boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 278.531 Â et 495.906 Â, du type PLAI, auprès de…
- N° 2012-0650Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs, 63-65, boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 691.191 Â et 1.202.778 Â, du type PLUS, auprès…
- N° 2012-0651Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, lot 4, bâtiment D, 98-100, rue des 4 Castéra - Emprunt principal de 2…