Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0374Développement Durable - Association Bruit du Frigo - Partenariat avec la Communauté Urbaine de Bordeaux - Programme d'actions 2012 - Subvention de fonctionnement de la Cub - Convention - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20120525Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mai 2012
- N° 2012-0196Nouvelle Gouvernance - Ville de Lormont - Salon du livre sportif Les Foulées Littéraires du 25 au 27 novembre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Autorisation - Décision - Convention
- N° 2012-0197Nouvelle Gouvernance - Ville du Bouscat - Salon du Livre jeunesse du 21 au 24 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0198Nouvelle Gouvernance - Ville du Taillan Médoc - Festival Plein F'Art le 6 juillet 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Autorisation - Convention
- N° 2012-0199Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du Festival des souris, des hommes du 17 janvier au 03 février 2012 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0200Nouvelle Gouvernance - Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation de la manifestation Carnaval des 2 rives - Du 20 février au 4 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0201Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Fourniture et livraison de mobiliers enterrés de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0202Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux -Demande des associations "Société de Saint Vincent de…
- N° 2012-0203Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux des bâtiments en ligne - (BAT301) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0204Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne C (Bègles) - VRD305 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0205Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne C (Bègles) - VRD306 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0206Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne B (Pessac) - VRD307 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0207Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne B (Pessac) - VRD308 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0208Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Contrôle technique - Marché complémentaire - Attribution - Autorisation de signer
- N° 2012-0209Transports et Déplacements - Cenon - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage…
- N° 2012-0210Développement Durable - Association Maison de la Promotion Sociale - - Accompagnement du point Info Energie de la Maison de la Promotion Sociale - Subvention de fonctionnement 2012 - Approbation - Décision.
- N° 2012-0211Urbanisme - Bordeaux-ZAC Bastide Niel- - Avenant n°1 au marché subséquent n° 10341U-Décision
- N° 2012-0212Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - Projet de réseau de chaleur privé - Convention-cadre entre la CUB et la société Mixener sur la mise en place d'un réseau de chaleur - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0213Développement Durable - Ecocité Bordeaux Plaine de Garonne - Signature de la convention locale
- N° 2012-0214Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0215Transports et Déplacements - Réseau Tbc- Fin de contrat- Solde définitif du protocole transactionnel et quitus de gestion- Approbation- Autorisation
- N° 2012-0216Transports et Déplacements - Marchés publics - Mission assistance à maîtrise d'ouvrage pour la procédure - de passation au futur mode de gestion du service public des transports urbains - et du transport pour personnes à mobilité réduite - Appel d…
- N° 2012-0217Urbanisme - PLH - Convention d'Objectifs triennale - entre l'Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) - et la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB) - Décision - Autorisation