Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0815Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, ZAC du Centre Ville, îlot 3, rue de la Vieille Eglise et avenue du Maréchal Leclerc - Emprunts principaux de 142.267 ? et…
- N° 2012-0816Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Attributions de compensation pour l'exercice 2013 - Décision
- N° 2012-0817Finances - Activité Parcs de Stationnement - Remise à la Régie PARCUB de travaux de ré aménagement du parc Saint Jean à Bordeaux et transfert des sources de financement associées - Décision - Autorisation
- N° 2012-0818Fonctionnement et Administration Générale - Politique d'action sociale : convention triennale du Comité des Oeuvres Sociales de la Communauté Urbaine de Bordeaux - période 2012-2013-2014 - Décision
- N° 2012-0819Fonctionnement et Administration Générale - Mise en oeuvre de l'indemnité de départ volontaire - Décision - Autorisation
- N° 2012-0820Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.). Refuge pour les animaux - subvention de fonctionnement de la Communauté urbaine de Bordeaux pour 2012 - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0821Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics -Transfert de mobiliers, équipements de bureaux et autres déménagements sur les sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0822Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux. - Contrôle technique - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1
- N° 2012-0823Développement Durable - Ambarès et Lagrave - Elaboration du Document d'Objectifs (DOCOB) du site Natura 2000 "Marais du Bec d'Ambès" - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0824Développement Durable - Bordeaux - Aménagement paysager du Parc aux Angéliques - Phase 4 - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0825Développement Durable - Bordeaux - Aménagement de 3 jardins partagés - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0826Développement Durable - Pessac - Démarche jardins citoyens - Création de jardins citoyens au Pontet : 1re tranche - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0827Transports et Déplacements - Régie PARCUB - Modification des statuts - Décision - Autorisation
- N° 2012-0828Transports et Déplacements - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2012 - Avenant à la convention 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0829Développement Durable - Expérimentation de services numériques - Décision - Autorisation
- N° 2012-0830Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Réhabilitation de la halle Centrale - Clôture de l'opération - Quitus à la société BMA - Avenant n°2 à la convention de gestion du 21 mars 2011 - Autorisations
- N° 2012-0831Urbanisme - CENON - Immeuble bâti situé 38 rue Pasteur, cadastré AR 289 et 351 - Cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0832Urbanisme - BASSENS - Immeuble sis 12 rue Lucien Victor Meunier cadastré AL 17-18-19 - Mise à disposition et cession à la commune - Décision
- N° 2012-0833Urbanisme - Opération de recomposition urbaine - Aménagement du coeur de Thouars - Phase 2 - Avenant à la Convention ANRU
- N° 2012-0834Eau et Assainissement - Préparation à la régie du service public de l'eau et de l'assainissement - 1ère phase de la construction du Système d'Information cible - Décision - Autorisation
- N° 2012-0835Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Sollicitation d'aide de l'Agence Adour Garonne pour les marchés subséquents commandés dans le cadre des marchés publics - Décision - Autorisation -
- N° 2012-0836Eau et Assainissement - Marché Public - Maîtrise d'oeuvre des travaux d'extension, de renforcement, de dévoiement et de renouvellement des réseaux d'assainissement eaux usées, eaux pluviales, eau potable - Marchés à bons de commande - Désignation de…
- N° 2012-0837Eau et Assainissement - Marché Public - Réalisation des travaux d'extension, de renforcement, de dévoiement et de renouvellement ponctuel des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales et des réseaux d'eau potable du territoire de la…
- N° 2012-0838Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Maison Initiative Entrepreneuriat (MIE) - Mois de l'Economie Sociale et Solidaire - Evènement inter couveuses- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2012-0839Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - AVENANT - abondement de la CUB sur fonds de prêts d'honneur - Convention - Décision - Autorisation.