Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2013-0248Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 68 logements locatifs, dont 58 collectifs et 10 individuels, chemin du Sourd, Domaine de Malena - Emprunts principaux de 2.885.221 ? et 4.819.888 ?, de…
- N° 2013-0249Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs, 175, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 391.959 ? et 947.692 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0250Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 175, cours Victor Hugo - Emprunts principaux de 112.857 ? et 349.882 ?, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0251Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, résidence Mélika, bâtiments H et I, rue Georges Jérôme Duret - Emprunts…
- N° 2013-0252Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 75 logements collectifs locatifs, quartier Génicart, Centres I et II, tranche 1 - Emprunt complémentaire de 2.190.069 ?, de type PRUCD, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 3_PVA-20130322Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 mars 2013
- N° 2013-0153Développement Durable - Convention tripartite Rive Droite Energie / Conseil général de la Gironde / Communauté Urbaine de Bordeaux, relative à la mise en place d'accessoires de télé relève sur les compteurs d'abonné du CG33 au réseau de chaleur des…
- N° 2013-0154Développement Durable - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'Association Aquitaine des Achats Publics Responsables - Décision - Désignation
- N° 2013-0155Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Lancement d'un marché de travaux à bons de commande pour la réalisation des espaces publics - Autorisation
- N° 2013-0156Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - marché public de prestations intellectuelles - Assistance à la définition et à la coordination d'un projet urbain - Résiliation - Décision
- N° 2013-0157Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à Flot - Conclusion de deux baux emphytéotiques - Décision - Autorisation
- N° 2013-0158Transports et Déplacements - Etudes préliminaires à la création du pôle d'échanges au croisement de la voie ferrée de ceinture et de la future ligne D du tramway - - Convention entre l'Etat, la Région, la Communauté urbaine de Bordeaux, la Ville du…
- N° 2013-0159Urbanisme - Blanquefort - Projets de la SEMI Blanquefort - Subventions complémentaires - Décision - Autorisation
- N° 2013-0160Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement situé 86 rue du Petit Cardinal - Année 2013
- N° 2013-0161Urbanisme - MERIGNAC - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat « Copropriétés en difficulté » spécifique à la copropriété les Héliotropes - Etude pré-opérationnelle - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - décision -…
- N° 2013-0162Urbanisme - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition d'un premier logement neuf sur La Cub - attribution de prêts à taux zéro - Décision - Autorisation
- N° 2013-0163Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Gironde Initiative - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0164Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Secteur du Bourgailh - Projet SAVE : Mise à disposition de diverses parcelles au profit du Syndicat Mixte Pôle Touristique du Bourgailh- Décision - Autorisation
- N° 2013-0165Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitaine Chimie Durable - Convention d'affaires R&D Chimie/Matériaux en Aquitaine se déroulant les 27 et 28 Novembre 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Décisions.
- N° 2013-0166Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0168Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 7 logements individuels locatifs, résidence "Les Rives de Lansac Nord", rue Denise Bouchon - Emprunts principaux de 281.341 ? et 550.596 ?, du type PLAI, auprès de…
- N° 2013-0169Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 22 logements individuels locatifs, résidence "Les Rives de Lansac Nord", rue Denise Bouchon - Emprunts principaux de 1.031.939 ? et 2.046.737 ?, du type PLUS,…
- N° 2013-0170Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 37, rue Bigot - Emprunts principaux de 73.600 ? et 51.694 ?, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0171Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 8 logements collectifs locatifs, 3-4, place de la Ferme de Richemont - Emprunts…