Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0324Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association A.D.E.M - Organisation du 36ème Décastar les 15 et 16 septembre 2012 à Talence - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0325Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle CREAHd (Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat durables) - Programme d'actions 2012 Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention Décision Autorisation
- N° 2012-0326Economie, Attractivité et Relations Internationales - Règlements d'intervention à vocation économique (aides aux entreprises, manifestations à vocation économique, outils d'aide à la création d'entreprises, soutien au commerce de proximité) -…
- N° 2012-0327Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, résidence "La Villa Techeney", 17, avenue de Techeney - Emprunts principaux de 629.000 Â et 1.217.000 Â…
- N° 2012-0328Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, résidence "La Villa Techeney", 17, avenue de Techeney - Emprunts principaux de 251.461 Â et 508.000 Â,…
- N° 2012-0329Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, résidence "Le Patio du Roi", - 112-114, boulevard Albert 1er - Emprunts principaux de 24.760 Â et 39.830 Â, du type PLAI,…
- N° 2012-0330Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, résidence "Le Patio du Roi", - 112-114, boulevard Albert 1er - Emprunts principaux de 207.325 Â et 297.703 Â, du type…
- N° 2012-0331Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, résidence "Hôtel de Lussy", 192-206, avenue de la République - Emprunt principal de 729.230 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0332Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 8 logements collectifs locatifs, 16, rue Georges Mandel - Emprunts complémentaires de 37.774 Â et 58.560 Â, du type PRUCD, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0333Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui, 3ème tranche - Emprunts principaux de 499.726 Â et 2.182.311 Â, de type PLUS, auprès…
- N° 2012-0334Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des bâtiments A, B, C et G, soit 141 logements collectifs locatifs, et des bâtiments E et F, soit 36 logements collectifs locatifs, de la résidence "Jean…
- N° 2012-0335Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Jean Descas" située 4 à 32, rue Jean Descas - Emprunt principal de 781.886 Â, de type Réhabilitation, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0336Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des tours 16, 17 et 18, soit 387 logements collectifs locatifs, de la résidence "Saint-Hilaire" - Emprunt principal de 2.343.149 Â, de type Eco Prêt LS…
- N° 2012-0337Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et construction de 30 logements locatifs, dont 22 collectifs et 8 individuels, rue Jules Ferry, résidence "Lamartine" - Emprunts principaux de 800.000…
- N° 2012-0338Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et construction de 7 logements locatifs, dont 5 collectifs et 2 individuels, rue Jules Ferry, résidence "Lamartine" - Emprunts principaux de 190.000 Â…
- N° 2012-0339Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Aménagement d'un foyer soleil EMMAUS composé de 10 chalets individuels d'urgence et de 14 logements collectifs, avenue du Maréchal Leclerc, rue Diderot/place Mozart et 12, rue Léon Jouhaux -…
- N° 2012-0340Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 6 bâtiments, soit 151 logements collectifs locatifs, de la résidence "Saint-Martin" située avenues du Maréchal Juin et de la République -…
- N° 2012-0341Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Saint-Martin" située avenues du Maréchal Juin et de la République - Emprunt principal de 2.302.903 Â, de type…
- N° 2012-0342Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion - Avancement de grade des agents communautaires pour l'année 2012 - Avancement d'échelon spécial des agents relevant de la catégorie C classés en échelle 6, autres que la filière…
- N° 2012-0343Fonctionnement et Administration Générale - Participation de la CUB au financement de la protection sociale complémentaire des agents - Décision
- N° 2012-0344Fonctionnement et Administration Générale - DRHDS - Valorisation des fonctions pour les agents de collecte et de conduite exerçant leurs fonctions au service de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Mise en place d'une mesure destinée à…
- N° 2012-0345Fonctionnement et Administration Générale - DRHDS - Filière culturelle - Instauration du Régime Indemnitaire de grade des bibliothécaires - Catégorie A - Décision
- N° 2012-0346Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Graphiste à la direction de la communication - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0347Infrastructures Routières et Ferroviaires - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux : - Protocole d'accord RFF - Etat - CUB - Commune de Cenon - APPROBATION - AUTORISATION
- N° 2012-0348Fonctionnement et Administration Générale - Association FRAC Collection Aquitaine - Subvention pour l'année 2012 relative à la valorisation des oeuvres de la commande artistique tramway - Décision