Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics de fournitures - Communication et signalétique dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marché public de prestations intellectuelles - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux sur les écoles de la Communauté Urbaine de Bordeaux - AUTORISATION de lancement et de…

Fonctionnement et Administration Générale - Direction des Systèmes d'Information - Accord Entreprise UGAP - Autorisation de signature

Développement Durable - Bassens - Aménagement du cheminement de l'entrée du parc Séguinaud à la rue de Rome - Boucle de découverte des espaces naturels - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Ligue pour la Protection des Oiseaux Délégation Aquitaine (LPO) - Participation au projet d'état des lieux de la faune sur deux territoires expérimentaux de la Gironde - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision -…

Développement Durable - Association Arbres et Paysages en Gironde (AP33) - Partenariat CUB - Valorisation du patrimoine arboré des haies sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux et sensibilisation des publics - Subvention de…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Autorisation d'occupation du sol (AOS) - Permis de construire et déclarations préalables - Règles relatives aux aménagements en surplomb du domaine public routier, sur celui-ci ou en son sous-sol - Décision

Transports et Déplacements - Nouvelles modalités de participation à l'élaboration des PDE/PDA - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet "INMEDIATS" - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - Droit de Préemption Urbain renforcé - Adaptation de la délibération n° 2006-0547 du 21 juillet 2006

Urbanisme - LORMONT - Immeuble non bâti situé rue Jean Raymond Guyon - cadastré AL 242 appartenant à la SA d'HLM MESOLIA - Mise en demeure d'acquérir Article L 123-17 du Code de l'Urbanisme - Décision - Acquisition

Urbanisme - CARBON BLANC - Parcelle AN 241 appartenant à Monsieur et Madame PREPOINT Bernard et Liliane - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - ARTIGUES PRES BORDEAUX - Parcelles AE 47 et 145p - appartenant aux consorts TEILLET - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - CENON - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Cession à RFF de biens immobiliers - Modification de la délibération n° 2012/0051 du 20 janvier 2012 - Décision - Autorisation

Urbanisme - CARBON BLANC - Immeuble bâti sis 3 rue Thérèse cadastré AN 242, appartenant à Monsieur et Madame LESCARRET - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - EYSINES - Immeuble non bâti situé 49 rue du Cap de Haut, cadastré AI 259 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 3 - 4 place de la Ferme de Richemont - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - AUTORISATION - DECISION

Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - Cession à l'Association Pierre Bienvenu Noailles d'un terrain nu d'environ 4 877 m² - Modification de la délibération n° 2012-0163 du 16 mars 2012 - AUTORISATION

Urbanisme - Lormont Génicart - Avenant n°8 à la convention ANRU de l'ORU Génicart - Ajustement de la participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - BASSENS - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude urbaine sur le secteur Le Prévert/Le Moura - Année 2012 - Décision - Autorisation

Finances - Lormont Carriet - Avenant n°4 à la convention ANRU de l'ORU Carriet - Ajustement de la participation financière de la CUB et préparation de la clôture de la convention - Autorisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Association Centre d'information sur les Droits de la Femme et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de fonctionnement 2012 - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réforme des équipements informatique de la Communauté Urbaine - Cession à des structures de l'économie sociale et solidaire - Conventions - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mobilier de Bureau réformé de la Communauté urbaine de Bordeaux - Cession à des structures de l'Economie sociale et solidaire - Conventions - Décision - Autorisation

Développement Durable - Eysines - Raid des Maraîchers du 2 juin 2012 - Fonds de concours - Décision - Convention