Documents du Conseil

Urbanisme - GIP GPV des Hauts-de-Garonne - Versement de la participation communautaire annuelle au titre de l'année 2013 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Défi Territorial - Nappes profondes de Gironde - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels - Année 2013 à 2017 - Sollicitation d'aide - Conventions - Décisons -…

Développement Durable - Charte du site Natura 2000 "Réseau hydrographique des jalles de Saint-Médard et d'Eysines" - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 janvier 2013

Nouvelle Gouvernance - Ouverture des données communautaires : bilan de l'expérimentation réalisée et perspectives

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Exercice 2013 - Budget Primitif de la Régie - Adoption

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti sis 30 avenue Gustave Eiffel appartenant à la SCI CONFLANS - Acquisitions - Décision

Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE - Immeuble bâti sis 10 rue Edmond Faulat cadastré BI 314 - Cession du lot de copropriété n° 10 à la Commune - Décision - Autorisation

Urbanisme - Location d'un terrain à usage de parking sis rue Gustave Eiffel à Bègles cadastré BL n° 1 - Décisions

Eau et Assainissement - Mise en service de l'installation de cogénération d'électricité à partir du biogaz produit sur la station d'épuration de Louis Fargue à Bordeaux - Contrat de vente d'électricité à Electricité de France- Autorisation- Décision

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Modalités d'incitation à la mise en conformité en matière d'assainissement des immeubles non-conformes déversant des Eaux usées domestiques ou assimilées domestiques - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Service Public d'Assainissement Collectif- Modification du Contrat d'adhésion pour le déversement des matières de vidange sur la station d'épuration Clos de Hilde à Bègles- Adoption - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Eau Potable - Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Mixte d'Etudes pour la Gestion de la Ressource en Eau de la Gironde (SMEGREG) - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Ressources de substitution pour l'alimentation en eau potable - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2013/2014/2015 de l'Assainissement Eaux Pluviales - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie solidaire - en matière de gestion des déchets - Collecte - Conventions triennales 2013-2015 - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'Economie Sociale et Solidaire - Prix coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire de la CUB - Subvention de la Communauté urbaine - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Hauts de Garonne Développement - Programme « S'intégrer dans l'emploi : Parrainage et maîtrise des outils d'accès à l'emploi » - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie sociale et solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions triennales 2012-2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Décisions…

Sans Commission - Motion sur l'achèvement de la mise à 2x3 voies de la rocade

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2013/2014/2015 de la voirie de proximité - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marches publics - Fourniture de bordures en béton - 2012-2016 - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - PAREMPUYRE - Requalification de la rue de Bordeaux - Section comprise entre l'avenue Château Pichon et la limite de la commune de Blanquefort - Eclairage public - Fonds de concours - Décison - Convention -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Route départementale - n° 1215 route de Picot chemin de la Tuilerie, route de Louens - Aménagement du carrefour de Picot (fiche action n° 0011 - SAINT-AUBIN…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon-Blanc - Requalification de l'entrée de ville Nord-Est, avenue Austin Conte et Route Départementale n°911 - convention avec le Conseil Général - Autorisation