Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0652Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort - SEMI de Blanquefort - Acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs situés rue de Lattre de Tassigny, résidence Ethic, bâtiment B - Emprunt principal…
- N° 2012-0653Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés rue de Lattre de Tassigny, résidence "Ethic", bâtiment B - Emprunt…
- N° 2012-0654Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés rue de Lattre de Tassigny, résidence "Ethic", bâtiment B - Emprunt…
- N° 2012-0655Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Elya", quartier Ginko, îlot B2.1, angle avenue André Reinson/cours du Tramway - Emprunt principal de 2.317.235 Â, du…
- N° 2012-0656Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 17 logements collectifs en location-accession, ZAC Ravezies Sud, Ilot 3C, avenue Emile Counord, résidence "Le 235" - Emprunt principal de 3.019.174 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0657Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs, résidence "Le Lavoir", rues des Garosses et Michel de Montaigne - Emprunts principaux de 1.544.859 Â et 6.381.601 Â,…
- N° 2012-0658Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 8 logements individuels en location-accession, résidence "Domaine du Parc", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunt principal de 1.525.977 Â - Garantie -…
- N° 2012-0659Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Bordeaux - Pont Bacalan-Bastide - Souscription d'une police d'assurance Garantie Dommages - Marché formalisé - Autorisation de signature - Augmentation de l'estimation financière
- N° 2012-0660Fonctionnement et Administration Générale - Baisse de la cotisation CNFPT - Réorganisation du dispositif de formations intra - Modification des relations financières CUB/CNFPT - Convention cadre portant sur l'application du nouveau dispositif pour l…
- N° 2012-0661Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission 50 000 logements au pôle Dynamiques Urbaines - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0662Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet étude et développement informatique à la direction des systèmes d'information - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0663Sans Commission - Travaux de réalisation d'infrastructures de télécommunications électroniques en vue de résorber les zones actuellement mal desservies en matière d'accès à Internet sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2012-0664Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Fourniture de matériels électriques, d'appareils d'éclairage, de matériels spécifiques de plomberie, de serrurerie et de quincaillerie pour les services de la Communauté urbaine de Bordeaux…
- N° 2012-0665Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance des portes automatiques et barrières levantes des sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0666Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Achat et location de bâtiments modulaires pour les divers sites communautaires- Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0667Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Acquisition de produits d'hygiène et de propreté, de produits pour l'automobile et acquisition et maintenance de fontaines de dégraissant biologique pour les services de la Communauté…
- N° 2012-0668Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Maintenance et exploitation du réseau radio à la norme TETRA - 2 lots - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0669Urbanisme - 6ème modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation
- N° 2012-0670Développement Durable - Chambre d'Agriculture de la Gironde - Programme d'actions 2012 - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0671Transports et Déplacements - Enquête nationale marchandises en ville - Convention de groupement de commande avec l'Etat et l'ADEME - Avenant n°1 - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2012-0672Transports et Déplacements - Marchés publics - Enquête nationale marchandises en ville - marché négocié - autorisation de signature
- N° 2012-0673Développement Durable - Plans de Prévention des Risques Technologiques - PPRT de CEREXAGRI sur la Commune de Bassens - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation
- N° 2012-0674Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos - à assistance électrique ou de vélos pliants - Attribution de subvention - Délibération critères - Adoption
- N° 2012-0675Transports et Déplacements - Groupe EVOLUTION - PDE - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0676Transports et Déplacements - Club des entreprises d'Eysines - PDE - Convention - Décision - Autorisation