Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0243Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, lieu-dit "Castencau", rue Roger Espagnet, tranche 2 - Emprunts principaux de 719.386 Â et 1.271.294 Â,…
- N° 2012-0244Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, lieu-dit "Castencau", rue Roger Espagnet, tranche 2 - Emprunts principaux de 275.124 Â et 472.687 Â, de…
- N° 2012-0245Fonctionnement et Administration Générale - Remise Gracieuse - Décision - Autorisation
- N° 2012-0246Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé du contrôle de l'exécution du contrat de délégation de service public de l'assainissement à la direction de l'eau - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0247Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan de résorption des zones blanches haut débit. Mise en place d'un subventionnement des antennes satellites.
- N° 2012-0248Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique - Création du service public local des réseaux et services de communications électroniques
- N° 2012-0249Sans Commission - Délégation du Conseil au Président- Modification de la délibération n°2010/0750 du 22/10/2010.
- N° 2012-0250Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Location d'engins et de matériels de travaux publics avec chauffeurs pour terrassement et transport de matériel - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0251Fonctionnement et Administration Générale - Marché public - Location et maintenance de copieurs grand format - - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0252Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Acquisition de mobiliers de bureau et d'atelier - Lot n°2 "Mobilier d'atelier et équipements spécifiques" n° 11145Z - Avenant n°1
- N° 2012-0253Fonctionnement et Administration Générale - Projet de mutualisation d'un système d'archivage électronique sécurisé entre la Communauté Urbaine de Bordeaux, le Département de la Gironde, la Région Aquitaine et la Ville de Bordeaux - Convention de…
- N° 2012-0254Infrastructures Routières et Ferroviaires - Charte "Chantiers Propres" - Présentation - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0255Développement Durable - Association Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Nouvelle adhésion - Année 2012 - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0256Développement Durable - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la commission inondation du bassin Adour-Garonne - Désignation - Décision
- N° 2012-0257Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec l'association IFAID Aquitaine pour l'envoi d'un volontaire au Mexique - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
- N° 2012-0258Sans Commission - Complexe de la viande - Convention pour la gestion des emprises avec l'EPA Bordeaux Euratlantique - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0259Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 12 au 21 mai 2012 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0260Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 12 au 14 mai 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0261Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AQUIFLOR - Horticulteurs- Création d'une zone d'accueil dans des bâtiments existants - Convention d'aménagement et de concession - Décision - Autorisation
- N° 2012-0262Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AQUIFLOR - Pépiniéristes - Création d'une zone de vente dans le cadre du MIN - Convention d'aménagement et de concession - Décision - Autorisation
- N° 2012-0263Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Provost N Deco- Aménagement et concession d'un emplacement - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0264Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Rosedor - Concession d'un emplacement commercial - Convention du 4 avril 2001 - Avenant n°4 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0265Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Sicamus - Convention en date du 27 septembre 2000 - Modification de la structure des locaux concédés - Avenant n°6 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0266Urbanisme - AMBES - lieudit Lansac - Acquisition d'un détachement de la parcelle AM 91 appartenant au syndicat de copropriété du Domaine de Beauregard 1 - Autorisation - Décision
- N° 2012-0267Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 51 quai de Paludate - Résiliation du bail commercial de la SARL FORGET - indemnisation complémentaire - Décision - Autorisation