Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0605Nouvelle Gouvernance - Ville de Mérignac - Pôle scientifique et technique - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0606Nouvelle Gouvernance - Ville d'Ambarès et Lagrave - Expérimentation numérique et médiation culturelle - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0607Nouvelle Gouvernance - Association Mascarets - Organisation du Festival Nomades du 21 au 23 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0608Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Collecte, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques reçus sur les Centres de recyclage communautaires - Appel d'offre ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0609Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Maîtrise d'oeuvre pour la dépollution du centre de recyclage de Bassens - Action du contrat de co développement 2012 - 2014 (fiche action n° 32) - Validation de l'avant projet, fixation du…
- N° 2012-0610Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2013 - Décision
- N° 2012-0611Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande des associations "Croix Rouge - délégation du…
- N° 2012-0612Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-Train du Médoc - GC3 TTM : - Ouvrages d'art de franchissement des jalles - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0613Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-Train du Médoc - Consultation STR TTM - réalisation de la ligne Tram-Train du Médoc de la station Cracovie à Bordeaux - jusqu'à la gare de Blanquefort - Travaux d'infrastructures de voies ferrées -…
- N° 2012-0614Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram -Train du Médoc - "GC 2 TTM" : - Ouvrages d'art de franchissement de la rocade et de la piste cyclable - OA4 + OA5 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0615Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram Train du Médoc - Marché "VRD TTM" : - réalisation de la ligne Tram-Train du Médoc de la station Cracovie à Bordeaux - jusqu'à la gare de Blanquefort - Lot 1 : Travaux d'infrastructures - Appel d…
- N° 2012-0616Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Lignes A, B et C - Travaux de revêtements en platelage de la troisième phase du tramway de Bordeaux - REV 302 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0617Transports et Déplacements - Marchés Publics - Mise en place de Terminus Partiels sur le réseau tramway existant - Réalisation de quai de station pour les terminus partiels - Appel d'offres ouvert - (STA304) - Autorisation
- N° 2012-0618Transports et Déplacements - Marchés Publics - Mise en place de Terminus Partiels sur le réseau tramway existant - Marché dit STR304 - Travaux de réalisation d'infrastructures de transport - pour les Terminus partiels ainsi que les aménagements…
- N° 2012-0619Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway 3ème phase - SYS302 - Systèmes centraux courants faibles - Marché négocié sans mise en concurrence préalable - Attribution - Autorisation de signer
- N° 2012-0620Transports et Déplacements - Marchés Publics - Equipements du Centre de Maintenance de la Jallère (CDM 302) - - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0621Transports et Déplacements - Travaux d'espaces verts du Tram-Train du Médoc et Terminus Partiels - (VERT 312) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0622Transports et Déplacements - Construction du tramway de la 3ème phase - Extensions des lignes A, B et C - Travaux de déplacement et de protection des réseaux - Convention avec ERDF - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2012-0623Transports et Déplacements - Bègles - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de concours -…
- N° 2012-0624Transports et Déplacements - PESSAC - Tramway Phase 3 - Extension de la ligne B à Pessac entre Bougnard et Pessac Alouette - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d…
- N° 2012-0625Transports et Déplacements - Marchés Publics - Etude de faisabilité d'une tarification intermodale et multimodale - Marché n°04212 U - Transaction - Autorisation
- N° 2012-0626Développement Durable - Association Centre Régional d'Eco-Energie d'Aquitaine - CREAQ - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0627Urbanisme - Marchés Publics - BORDEAUX ZAC Bastide Niel - Assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation et la gestion de la desserte énergétique du quartier Bastide Niel
- N° 2012-0628Transports et Déplacements - Marchés Publics - Bassens - Carbon Blanc - Création d'un couloir bus et d'une voie verte - - Confirmation de décision de faire - Décision de faire - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0629Transports et Déplacements - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence - pour l'organisation des circuits avec les organisateurs secondaires - - Adoption - Autorisation