Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2013-0132Infrastructures Routières et Ferroviaires - EYSINES - Création d'un carrefour giratoire, avenue du Taillan Médoc et avenue de l'hippodrome - FA 6 / C02.162.0003 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision Convention - Autorisation
- N° 2013-0133Infrastructures Routières et Ferroviaires - EYSINES - Restructuration de l'avenue du Taillan - Section comprise entre la rocade et la rue Paul Dumont - FA 5 / C02.162.008 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0134Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Haillan - Requalification de l'avenue de Venteille - Section comprise entre le début de la section et la rue Hustin - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision et autorisation
- N° 2013-0135Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet de requalification de l'avenue des Quarante Journaux - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2013-0136Nouvelle Gouvernance - Inauguration du Pont Jacques Chaban-Delmas - "Course des ponts" - Partenariat avec le Journal Sud-Ouest - Convention - Décision - Autorisation de signature
- N° 2013-0137Urbanisme - Marchés publics - SAINT-MÉDARD-EN-JALLES - Secteur Hastignan - Réalisation d'une étude urbaine - Appel d'offres ouvert - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2013-0138Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - Cession des îlots 1 et 6 à BMA - Décision - Autorisation
- N° 2013-0139Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Modification du dossier de création-réalisation - Lancement de la concertation et modalités - - Décisions
- N° 2013-0140Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2011- Approbation
- N° 2013-0141Nouvelle Gouvernance - Association Grandpiano - Organisation de la manifestation 1,2,3 Musique du 18 au 26 mars 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0142Nouvelle Gouvernance - Association Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel - Organisation de la biennale de danse "Danse Toujours" du 11 au 27 avril 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 3_PVA-20130322Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 mars 2013
- N° 2013-0069Sans Commission - MARCHES PUBLICS - 12088U - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Avenue du Haillan (Feydit/Bourdelle) - Aménagement général - (fiche action 23 / CO24490048) - Avenant n° 1 - Autorisation et signature
- N° 2013-0070Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche «Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais» - - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…
- N° 2013-0071Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements - Mars 2013 - Projets de Voirie - - Décision de faire - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0072Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - Prestations d'inspections détaillées d'ouvrages d'art et de portiques de signalisation pour la gestion du patrimoine ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de…
- N° 2013-0073Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON : Requalification de l'avenue Mirieu de Labarre entre le chemin du pas de la côte et la place de Courréjean - Dossier définitif du projet- Décision.
- N° 2013-0074Nouvelle Gouvernance - Association "La mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche" - Subvention 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0075Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest et Société Publique Locale Bordeaux Aéroparc - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2013-0076Sans Commission - PESSAC - PAE Ecoquartier du Pontet - Ilots B, E et F (Ecoquartier l'Artigon) - Cession d'un terrain communautaire à ICADE - DECISIONS
- N° 2013-0077Sans Commission - Pessac - PAE Ecoquartier du Pontet - Ilots B et E (Ecoquartier l'Artigon) - Cession d'un terrain communautaire à AQUITANIS - DECISIONS
- N° 2013-0078Urbanisme - Le Taillan - Concession d'aménagement - CRAC 2011 - Approbation
- N° 2013-0079Urbanisme - EYSINES - Secteur Cares : Signature d'une convention d'étude tripartie entre la ville, la CUB et RTE pour la faisabilité technique et financière portant sur la mise en souterrain d'un tronçon de la ligne électrique 63kV BRUGES/ ST MEDARD…
- N° 2013-0080Nouvelle Gouvernance - Association le CREAC - Projets cirque 2013 à Bègles - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0081Nouvelle Gouvernance - Association Bruit du Frigo - Partenariat avec la Communauté Urbaine - Programme d'actions 2013 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation