Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0698Eau et Assainissement - Saint Médard en Jalles - Forage F1- Prélèvement et distribution - - Demande d'autorisation d'urgence d'exploitation - - Décisions - Autorisations -
- N° 2012-0699Eau et Assainissement - Marché Public - Régie de l'eau Industrielle - Exploitation du système d'alimentation de la presqu'ile d'Ambès - Marchés à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature -
- N° 2012-0700Eau et Assainissement - Marché Public - Bordeaux -Réhabilitation d'un collecteur unitaire cours Journu Auber - Lot n°1 - Marché n°11183 U - Avenant n°1 - Autorisation-
- N° 2012-0701Eau et Assainissement - Projet de révision - du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux « Nappes profondes » - - Avis - Autorisation -
- N° 2012-0702Eau et Assainissement - Marché Public - Lancement d'un accord cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques sur le territoire communautaire - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature -
- N° 2012-0703Eau et Assainissement - Lancement d'un accord cadre d'études techniques nécessaires à l'élaboration d'une stratégie de gestion et d'évolution du système d'alimentation en eau potable de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2012-0704Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association La Fabrique à Initiatives - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0705Développement Durable - FRCIVAM - Développement des activités agricoles sur la Communauté Urbaine de Bordeaux - Programme de travail 2012 - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0706Développement Durable - Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PPEANP) de Pessac-Mérignac - Finalisation du programme d'actions - Attribution d'une subvention au Conseil Général de la Gironde - Décision - Convention -…
- N° 2012-0564Sans Commission - Désignation des membres des jurys à constituer suite aux délibérations suivantes du Conseil du 13 juillet 2012: - - n°2012/0471: Cenon - PAE Camille Pelletan - Lancement de l'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine, - - n°2012…
- N° 2012-0565Urbanisme - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole foncier CUB-EPA - Avenant n°1
- N° 2012-0566Infrastructures Routières et Ferroviaires - OIN Bordeaux-Euratlantique. Passerelle Eiffel. Conventions relatives à la réhabilitation à la transformation et à l'aménagement de l'ouvrage.
- N° 2012-0567Sans Commission - Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération n°2012/0178 du 13 avril 2012 intitulée "Transfert complémentaire en propriété de routes départementales à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant n°1 - Décison -…
- N° 2012-0568Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projet de réaménagement de l'avenue de Courtillas à MERIGNAC et de l'avenue de Beutre à PESSAC entre la rue Jean de la Fontaine (Mérignac) et de Magonty (Pessac) - Bilan de la Concertation - Information -…
- N° 2012-0569Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE HAILLAN - MERIGNAC - Contrat de co-développement Fiche «Aéroparc - Boulevard Technologique» - Aménagement de voirie de l'avenue Toussaint Catros au Haillan et de l'avenue du Phare à Mérignac -…
- N° 2012-0570Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Réaménagement de l'espace St-Michel - Réalisation des travaux de voirie confiée par la Communauté Urbaine de Bordeaux à la ville de Bordeaux - Modalités de versement des sommes acquittées par la…
- N° 2012-0571Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON - BLANC - Requalification de l'entrée de ville nord est avenue A. Conte/rue V. Hugo - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine…
- N° 2012-0572Infrastructures Routières et Ferroviaires - TALENCE: Opération de recomposition urbaine du « Coeur de quartier » de Thouars: programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public paysager- Dossier…
- N° 2012-0573Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre-ville. Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation -
- N° 2012-0574Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - EYSINES - Restructuration de l'avenue du Taillan (Dumont-Rocade) et création d'un carrefour giratoire avenue de l'Hippodrome (fiche action 0006 - réf. C021620003) - Appel d'offres ouvert …
- N° 2012-0575Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Aménagement général de la route de Germignan - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature -
- N° 2012-0576Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE HAILLAN - Requalification de l'avenue de Venteille - section comprise entre le début de la section urbanisée et la rue Hustin - (fiche action 0001 - réf. C022000001) - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2012-0577Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Aménagement du Boulevard du Maréchal Lyautey et mise en séparatif du réseau d'assainissement (fiches action 0008 - réf. C020690008 et 0009 - réf. C02069028) - Appel d'offres…
- N° 2012-0578Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BLANQUEFORT - Aménagement du Boulevard Alcide Lançon - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0579Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Adaptation de logiciels de régulation et micro-régulation des carrefours à feux - dans le cadre de la gestion centralisée de la circulation - Marché négocié sans mise en concurrence -…