Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0630Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 70 logements collectifs financés en PLUS CD situés rue Lucien Faure - Année 2012
- N° 2012-0631Urbanisme - Commune de Lormont - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 34 logements collectifs situés résidence Edouard Herriot - Année 2012
- N° 2012-0632Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Aquitaine Pionnières - Création d'un incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0633Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Bastide Niel - Projet Darwin - Création d'une pépinière d'entreprises dédiée aux métiers de l'économie verte et du développement durable - Subvention - Convention - Décision -…
- N° 2012-0634Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau (B.G.C.B) - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0635Economie, Attractivité et Relations Internationales - Centre Entreprise Communication Avancée (CECA) - Organisation de la 18ème Université Hommes/Entreprises les 29 et 30 août 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2012-0636Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Ronde des Quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "Marché du Bon Goût d'Aquitaine" du 12 au 14 octobre 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0637Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2013 - Salon Aquitec du 14 au 16 février 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0638Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Organisation du Salon Meli Mel'arts 1 et 2 décembre 2012 à Cenon - Contrat de co-développement 2012-2014 (FAn°38) Contrat N° C021190091 -Subvention -…
- N° 2012-0639Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Games - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0640Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0641Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0642Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Lotissement Saint-Exupéry - Vente d'un terrain de 9 910 m2 à BPCE Assurances - DECISIONS
- N° 2012-0643Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2012 - Contrat de co-développement 2012-2014 (FAn°37) - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0644Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - rue Freyssinet - Cession d'un terrain communautaire de 1557 m² environ à la SCI EB - Décisions
- N° 2012-0645Finances - Exercice 2012 - Décision modificative n°11 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption.
- N° 3_PVA-20120928Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 septembre 2012
- N° 2012-0452Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements Juin 2012 - Projets de voirie- Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2012-0453Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Travaux courants de voirie 2013 - 2017 - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0454Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Contrat de co-développement - fiche action n°1. «Requalification de l'avenue Mirieu de Labarre entre la Place de Courréjean et le Chemin du pas de la Côte». Ouverture de la…
- N° 2012-0455Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Domaine Universitaire et la limite de commune avec Cestas - Section Domaine Universitaire / Avenue du Pontet - Marché lot 1 voirie n° 10 210 U - Travaux…
- N° 2012-0456Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC- Aménagement des espaces emblématiques du centre ville- Place de la 5° république- Avenant n°2- Marché n°11164U - lot 1 infrastructures : groupement Fayat TP - Autorisation
- N° 2012-0457Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public- Travaux d'infrastructures, mobiliers urbains, éclairage public et espaces verts sur voies diverses du centre ville de Pessac (hors espaces emblématiques) - Appel d'offres- Autorisation
- N° 2012-0458Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune de Cestas - Section Domaine Universitaire / Avenue du Pontet -Marché lot 2 passage inférieur avenue de…
- N° 2012-0459Infrastructures Routières et Ferroviaires - TALENCE - Opération de recomposition urbaine du "Coeur de quartier" de Thouars : programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public central paysager :…