Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0673Développement Durable - Plans de Prévention des Risques Technologiques - PPRT de CEREXAGRI sur la Commune de Bassens - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation
- N° 2012-0674Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos - à assistance électrique ou de vélos pliants - Attribution de subvention - Délibération critères - Adoption
- N° 2012-0675Transports et Déplacements - Groupe EVOLUTION - PDE - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0676Transports et Déplacements - Club des entreprises d'Eysines - PDE - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0677Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché de fournitures de détection, comptage - et affichage des cyclistes et piétons aux carrefours - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0678Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecom 33 - événement Planète e-commerce - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2012 - Convention- Décision
- N° 2012-0679Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Médias-cité - Programme d'actions 2012 - Subvention de la communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0680Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Convention générale de gestion signée le 21 mars 2011 - Harmonisation de ces dispositions avec différentes conventions signées avec la Régie et des opérateurs - Avenants…
- N° 2012-0681Urbanisme - BASSENS - Plan de Prévention des Risques Technologiques de FORESA, SIMOREP et Cie et DPA - Acquisition sur mise en demeure de l'immeuble bâti sis avenue des Guerlandes cadastré AP 256 et 272 appartenant à M. CELLERIER - Autorisation -…
- N° 2012-0682Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 26 rue Seguin, cadastré BD 220 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0683Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 20 rue Seguin, cadastré BD 213 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0684Urbanisme - BRUGES - Terrain communautaire sis avenue de la Jalle Noire - Cession partielle à la société SIMCRA - Autorisations - Décision
- N° 2012-0685Urbanisme - BORDEAUX - Cession gratuite des aires de stationnement du Centre de Secours Ornano au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Gironde (SDIS) - cession - Autorisation - Décision
- N° 2012-0686Urbanisme - CARBON BLANC - Aménagement de l'avenue Victor Hugo entre l'avenue Austin Conte et le n° 21 de l'avenue Victor Hugo - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2012-0687Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Secteur A - Cession de biens communautaires bâtis et non bâtis à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2012-0688Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - chemin du Chai - lieudit Sabaton - Cession de parcelles à l'OPH Aquitanis - Autorisation - Décision
- N° 2012-0689Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - parcelle BP 126 appartenant à Monsieur et Madame MEILLAN Michel - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2012-0690Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Acquisition de parcelles de terrain auprès de la SNC RIMBAUD LARROUTUROU et Monsieur Christian RIMBAUD - Décisions
- N° 2012-0691Urbanisme - BORDEAUX - rue Robert Schuman - Cession à la Ville de Bordeaux de l'annexe Clisthène du collège du Grand Parc - Parcelle PW 25 - Décisions
- N° 2012-0692Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Acquisition de la parcelle de terrain nu cadastrée BD 154 - Modification de la délibération 2012/0540 du 13 juillet 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0693Urbanisme - EYSINES - P.A.E. du Centre-bourg - Opération "Le Domaine des Sources" - Immeuble bâti situé 196 avenue du Médoc d'une superficie de 868 m², cadastré BK 14 - Cession à la S.A.GROUPE PATRICE PICHET - Substitution au profit de la SCCV LE…
- N° 2012-0694Urbanisme - Cenon 8 mai 45 - Opération de renouvellement urbain - Participation de la CUB - Avenant à la convention du 25 mars 2005 - Décision-Autorisation
- N° 2012-0695Urbanisme - AMBARES : contrat CODEV 2012-2014- Lutte contre l'habitat problématique insalubre et illégal - Création d'une voie -Acquisition d'un terrain nu appartenant à Mr PRIN- Autorisations- Décision
- N° 2012-0696Commissions Réunies - Délégation de service public assainissement - Choix du futur délégataire du service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Période 2013 - 2018 - Indemnisation des…
- N° 2012-0697Eau et Assainissement - Contrat d'affermage de l'assainissement avec la société Lyonnaise des Eaux France - avenant n°7 et protocole de fin de contrat - Décision - Adoption - Autorisation -