Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Construction du bâtiment pour la plateforme de broyage de déchets verts du Bourgailh à Pessac - Appel d'offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 2e phase tramway. - Réalisation de l'oeuvre "Pantalon de jogging et mocassins à pampilles" - de Daniel Dewar et Grégory Gicquel - Mérignac. Autorisation

Urbanisme - Elaboration du règlement local de publicité intercommunal

Urbanisme - Marchés Publics - Communauté urbaine de Bordeaux - appel d'offres ouvert - choix du prestataire pour la mission d'élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - décisions - autorisation

Transports et Déplacements - Opération d'Intérêt National Bordeaux-Euratlantique - Parkings publics de la ZAC Saint Jean Belcier - Construction et exploitation des 3 parcs « abattoirs », « Amedée Saint Germain », « Jardins de l'Ars »…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Schéma de déplacements tous modes de l'agglomération bordelaise - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Développement Durable - Communauté urbaine de Bordeaux - PLABO-SAS - Groupement de commandes pour la passation du marché relatif aux études de danger des ouvrages de protection contre les inondations fluvio-maritimes des communes de Bègles et de…

Transports et Déplacements - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2012-2013 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Plan de déplacement des employés de la Communauté Urbaine. Décision. Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mobilisation d'un volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre d'un futur accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la ville d'Hyderabad (Inde) - Décision-…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Rosedor - Convention d'aménagement de concession du 4 avril 2001 - Avenant n°6 - Signature- Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne- Association Aquiflor - réalisation d'une zone de vente pour les pépiniéristes - achèvement des travaux - remise des ouvrages exécutés à la Régie du MIN - fixation du coût…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Société SD Bordeaux Sicamus - Convention de concession du 27 septembre 2000 - Avenant n°8 - signature - autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Agriculture Aquitaine du 18 au 26 mai 2013 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Fermeture du complexe de la viande - Résiliation anticipée des conventions d'occupation d'emplacements de longue durée sur le marché de la viande - Versement d'une indemnité aux occupants -…

Urbanisme - BLANQUEFORT - avenue du XI Novembre - Parcelles cadastrées CB 2 et CB3 appartenant à la Société SAS BARDINET - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - LE HAILLAN - 8 chemin de Meycat - AO 78 - Mesdames BAUDROUS et BRUNET - Acquisition totale

Urbanisme - PESSAC - rue du Docteur Schweitzer - parcelle cadastrée DE 196 et demi lit de l'ancien ruisseau "Le Serpent" appartenant à la SCI PESSAC avenue du Docteur Schweitzer - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - Bordeaux- secteur Claveau- Attribution d'une subvention pour une étude pré-opérationnelle pour la requalification et le développement du quartier Claveau -Année 2013- Décision- Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Rue de la Faïencerie et rue Bourbon - Projet de groupe scolaire - Cession d'immeubles à la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - Réaménagement de l'avenue de la Forêt - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - TALENCE - immeuble sis 2 impasse Sainte Marie - cadastré AO 630 - lot n° 1 - Conclusion d'un bail emphytéotique - Décision - Autorisations

Urbanisme - BLANQUEFORT - Projets de logements sociaux diffus - Cession à la SEMI de Blanquefort de trois terrains nus délaissés de voirie situés rue André Déris, avenue de l'Europe et rue de Galochet, cadastrés BW 270 (p), BV 1 (p), BV2 (p) et BX…

Eau et Assainissement - Commune de Lormont - Subvention de financement de travaux -Convention tripartite avec le BRGM et le concessionnaire du service public de l'eau potable - Décisions- Adoption - Autorisations -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune pour l'aménagement des abords de l'Eglise Saint-Pierre