Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2013-0082Nouvelle Gouvernance - Ville du Bouscat - Salon du Livre jeunesse du 20 au 23 mars 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0083Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du Festival des souris, des hommes du 15 janvier au 01 février 2013 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0084Nouvelle Gouvernance - Association Musique de nuit diffusion - Organisation du Carnaval des Deux rives le 17 mars 2013 dans le cadre de l'inauguration du pont Jacques Chaban-Delmas - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2013-0085Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
- N° 2013-0086Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lavage des conteneurs de la collecte mécanisée des ordures ménagères sur l'hyper centre de bordeaux - Avenant n° 1 - Autorisation de signature
- N° 2013-0087Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention CUB - OCAD3E relative à l'organisation et au soutien de la collecte sélective des déchets d'équipements électriques et électroniques - Autorisation
- N° 2013-0088Sans Commission - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Lignes A, B et C - Travaux de revêtements voie verte de la troisième phase du tramway de Bordeaux (REV 301) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2013-0089Transports et Déplacements - Service public des transports urbains - Création du service de voiture partagée - décision
- N° 2013-0090Transports et Déplacements - Délégation de service public de transports - Adaptation du périmètre de la future délégation - Voiture partagée - Evolution des caractéristiques essentielles de la délégation de service public de transports - Modalités d…
- N° 2013-0091Transports et Déplacements - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'organisation des circuits réalisés en régie par les organisateurs secondaires - Coûts forfaitaires journaliers - Approbation - Autorisation…
- N° 2013-0092Finances - Lormont Génicart - Requalification de la rue Montaigne - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - Autorisations - Approbation
- N° 2013-0093Sans Commission - Bordeaux - Quartier du Lac - Cession d'un terrain communautaire d'une surface de 17 000 m² à la Chambre de Métiers de l'Artisanat de la Gironde - Décision - Autorisation
- N° 2013-0094Finances - Exercice 2013 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n°1 - Adoption
- N° 2013-0095Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, résidence "Dock B", îlot Moreau, 1, rue Blanqui et 55, rue des Etrangers - Emprunts principaux de 394.861 Â et…
- N° 2013-0096Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, résidence "Dock B", îlot Moreau, 1, rue Blanqui et 55, rue des Etrangers - Emprunts principaux de 1.081.314 Â…
- N° 2013-0097Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, résidence "Les Lierres ", 22, rue Camille Maumey - Emprunts principaux de 336.323 Â et 784.754 Â, du type PLAI,…
- N° 2013-0098Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Les Lierres ", 22, rue Camille Maumey - Emprunts principaux de 934.110 Â et 2.179.589 Â, du type PLUS,…
- N° 2013-0099Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 2 logements collectifs locatifs, 15, rue Buhan - Emprunts principaux de 53.544 Â et 109.936 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0100Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un logement collectif locatif, 15, rue Buhan - Emprunts principaux de 34.358 Â et 80.168 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0101Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, bâtiment F - Emprunts principaux de 1.217.812 Â et 4.540.333 Â, du…
- N° 2013-0102Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements individuels locatifs, résidence "Les Jardins du Médoc", chemin des Vignes - Emprunts principaux de 321.967 Â et 666.002…
- N° 2013-0103Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, résidence "Les Jardins du Médoc", chemin des Vignes - Emprunts principaux de 84.173 Â et 179.216 Â…
- N° 2013-0104Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs, résidence "La Commanderie de Leyran", chemin de Leyran - Emprunts principaux de 84.007 Â et 157.252 Â…
- N° 2013-0105Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement individuel locatif, résidence "La Commanderie de Leyran", chemin de Leyran - Emprunts principaux de 37.743 Â et 88.069 Â,…
- N° 2013-0106Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non-valeur - Application de l'article 2 du décrêt 98-1239 du 24 décembre 1998