Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0078Urbanisme - Le Taillan - Concession d'aménagement - CRAC 2011 - Approbation
- N° 2013-0079Urbanisme - EYSINES - Secteur Cares : Signature d'une convention d'étude tripartie entre la ville, la CUB et RTE pour la faisabilité technique et financière portant sur la mise en souterrain d'un tronçon de la ligne électrique 63kV BRUGES/ ST MEDARD…
- N° 2013-0080Nouvelle Gouvernance - Association le CREAC - Projets cirque 2013 à Bègles - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0081Nouvelle Gouvernance - Association Bruit du Frigo - Partenariat avec la Communauté Urbaine - Programme d'actions 2013 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0082Nouvelle Gouvernance - Ville du Bouscat - Salon du Livre jeunesse du 20 au 23 mars 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0083Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du Festival des souris, des hommes du 15 janvier au 01 février 2013 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0084Nouvelle Gouvernance - Association Musique de nuit diffusion - Organisation du Carnaval des Deux rives le 17 mars 2013 dans le cadre de l'inauguration du pont Jacques Chaban-Delmas - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2013-0085Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
- N° 2013-0086Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lavage des conteneurs de la collecte mécanisée des ordures ménagères sur l'hyper centre de bordeaux - Avenant n° 1 - Autorisation de signature
- N° 2013-0087Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention CUB - OCAD3E relative à l'organisation et au soutien de la collecte sélective des déchets d'équipements électriques et électroniques - Autorisation
- N° 2013-0088Sans Commission - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Lignes A, B et C - Travaux de revêtements voie verte de la troisième phase du tramway de Bordeaux (REV 301) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2013-0089Transports et Déplacements - Service public des transports urbains - Création du service de voiture partagée - décision
- N° 2013-0090Transports et Déplacements - Délégation de service public de transports - Adaptation du périmètre de la future délégation - Voiture partagée - Evolution des caractéristiques essentielles de la délégation de service public de transports - Modalités d…
- N° 2013-0091Transports et Déplacements - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'organisation des circuits réalisés en régie par les organisateurs secondaires - Coûts forfaitaires journaliers - Approbation - Autorisation…
- N° 2013-0092Finances - Lormont Génicart - Requalification de la rue Montaigne - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - Autorisations - Approbation
- N° 2013-0093Sans Commission - Bordeaux - Quartier du Lac - Cession d'un terrain communautaire d'une surface de 17 000 m² à la Chambre de Métiers de l'Artisanat de la Gironde - Décision - Autorisation
- N° 2013-0094Finances - Exercice 2013 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n°1 - Adoption
- N° 2013-0095Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, résidence "Dock B", îlot Moreau, 1, rue Blanqui et 55, rue des Etrangers - Emprunts principaux de 394.861 Â et…
- N° 2013-0096Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, résidence "Dock B", îlot Moreau, 1, rue Blanqui et 55, rue des Etrangers - Emprunts principaux de 1.081.314 Â…
- N° 2013-0097Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, résidence "Les Lierres ", 22, rue Camille Maumey - Emprunts principaux de 336.323 Â et 784.754 Â, du type PLAI,…
- N° 2013-0098Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Les Lierres ", 22, rue Camille Maumey - Emprunts principaux de 934.110 Â et 2.179.589 Â, du type PLUS,…
- N° 2013-0099Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 2 logements collectifs locatifs, 15, rue Buhan - Emprunts principaux de 53.544 Â et 109.936 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0100Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un logement collectif locatif, 15, rue Buhan - Emprunts principaux de 34.358 Â et 80.168 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0101Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, lotissement La Ramade, lot 5, éco-quartier Les Akènes, bâtiment F - Emprunts principaux de 1.217.812 Â et 4.540.333 Â, du…
- N° 2013-0102Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements individuels locatifs, résidence "Les Jardins du Médoc", chemin des Vignes - Emprunts principaux de 321.967 Â et 666.002…