Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0391Infrastructures Routières et Ferroviaires - Intervention du Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées (LRPC) de Bordeaux, unité du Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE) Sud Ouest pour des activités de recherche fondamentale sur le pont…
- N° 2013-0392Infrastructures Routières et Ferroviaires - Intervention du Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées (LRPC) de Bordeaux, unité du Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE) Sud Ouest pour des activités de recherche fondamentale sur le…
- N° 2013-0393Infrastructures Routières et Ferroviaires - Jalonnement de proximité des collèges - Prestation effectuée par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention passée entre le Conseil Général de la Gironde et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision…
- N° 2013-0394Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - 12 146 U - GRADIGNAN - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Avenant n°1 - Autorisation.
- N° 2013-0395Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Aménagement du parc de Pellissey - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communautaire par la commune de Gradignan - Participation financière - Convention …
- N° 2013-0396Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Taillan Médoc - avenue de la Boétie (cimetière - allée de Curé) - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage…
- N° 2013-0397Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché de travaux - n°08.366 U - - Aménagement d'un giratoire dénivelé rue des Frères Lumière à Bègles - - Prestations supplémentaires - Avenant n°1.
- N° 2013-0398Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT VINCENT DE PAUL - Aménagement de l'avenue Robert Massé - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0399Infrastructures Routières et Ferroviaires - CENON - ZAC Pont rouge - Aménagement du site de l'hôtel de ville - secteur B îlot B2 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0400Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML Route des Lasers - Modification des statuts de la SEML Route des Lasers - Autorisation
- N° 2013-0401Développement Durable - Démarche de labellisation EcoQuartier - Décision
- N° 2013-0402Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Approbation du bilan de la mise à disposition du public de l'étude d'impact - Approbation du dossier de création modificatif de la ZAC
- N° 2013-0403Urbanisme - Marchés Publics - AMBARES-ET-LAGRAVE - Secteur Est - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0404Nouvelle Gouvernance - Ville d'Ambès - Festival les Odyssées les 23 et 24 août 2013 - Subvention de la Communuté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0405Nouvelle Gouvernance - Ville de Gradignan - Salon Lire en Poche du 04 au 06 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0406Nouvelle Gouvernance - Ville de Saint Médard en Jalles - Jalles house Rock les 6 et 7 juillet et Patrimoine Mais Presque le 14 septembre 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0407Nouvelle Gouvernance - Association Musiques de Nuit - Festival des Hauts de Garonne du 3 au 19 juillet 2013 - Subvention de la Commmunauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0408Nouvelle Gouvernance - Association Les arts au mur - Programme d'actions 2013 de l'Artothèque de Pessac - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0409Nouvelle Gouvernance - Association Centre Jean Vigo Événements - Festival Cinésites dans le cadre de l'Été métropolitain du 1er juin au 15 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0410Nouvelle Gouvernance - Association office Culturel et Artistique d'Artigues-près-Bordeaux Le Cuvier - Organisation de la manifestation Tous dans la danse dans le cadre de l'Été métropolitain le 27 septembre 2013 - Subvention de fonctionnement de la…
- N° 2013-0411Nouvelle Gouvernance - Ville du Taillan-Médoc - Organisation de la manifestation Plein F'Art le 5 juillet 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0412Nouvelle Gouvernance - Gip - Grand Projet des Villes Rive Droite - Créations artistiques et médiation culturelle dans le parc des Coteaux - Eté Métropolitain 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2013-0413Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention triennale CMA33 / CUB relative à la gestion des déchets professionnels - Solde de la subvention 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0414Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2012 - Présentation
- N° 2013-0415Finances - Association Meduli Nature à Blanquefort - Demande de subvention pour une action spécifique - Convention de partenariat entre Meduli Nature et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Décision