Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2014-0346Identité communale et métropolitaine - Ville de Mérignac - Programme de développement de la photographie 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0347Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Renouvellement d'une mission de Volontaire de Solidarité Internationale (VSI) dans le cadre d'une future coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la ville d'Hyderabad (Inde…
- N° 2014-0348Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Réponse à l'appel à projets conjoint franco-indien en soutien à la coopération décentralisée - Décision- Autorisation
- N° 2014-0349Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Aménagement de terrains à proximité et à l'intérieur du Marché - Protocole d'accord EPA Bordeaux Euratlantique/Régie du MIN/CUB - Validation - Signature -…
- N° 2014-0350Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 24 au 26 mai 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0351Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Agri Sud Ouest Innovation - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0352Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Salon de l'Agriculture Aquitaine du 24 mai au 1er juin 2014 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0353Haute qualité de vie - BASSENS - Parc des coteaux et fil vert - Acquisition foncière en vue de l'aménagement de l'entrée nord du parc Rozin - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0354Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Déploiement de services mobiles sans contact NFC - Accord de partenariat mairie de Bordeaux / Cub dans le cadre de l'appel à projets de la Caisse des Dépôts "Investissements d'avenir -…
- N° 2014-0355Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet "INMEDIATS" - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2014-0356Finances - Aménagement numérique - Rapport d'activités Inolia 2013
- N° 2014-0357Haute qualité de vie - Ressources de substitution pour l'alimentation en eau potable - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des forages du champ captant - Lancement de procédure - Désignation des membres du jury - Décision - Autorisation
- N° 2014-0358Haute qualité de vie - Plans de Prévention du Risque Technologique - - PPRT des établissements EPG, YARA, SPBA et VERMILION sur la pointe d'Ambès - Avis
- N° 2_CR-20140523Compte rendu du conseil métropolitain du 23 mai 2014
- N° 1_ODJ-20140523Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 mai 2014
- N° 3_PVA-20140523Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 mai 2014
- N° 1_RAA-20140523Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 mai 2014
- N° 2014-0247Urbanisme - FLOIRAC - avenue Gaston Cabannes - Acquisitions de la parcelle AT 17 appartenant à Réseau de Transports d'Electricité (RTE) - Décision - Autorisation
- N° 2014-0248Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble bâti sis 483-485 route de Toulouse cadastré AM 20 et 462 pour 2 012 m² - Décision - Autorisation
- N° 2014-0249Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Parcelle de terrain nu située 77 rue Edouard Branly, cadastrée DM 223-225-227 appartenant à la S.A.R.L. IMOCOM - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision
- N° 2014-0250Urbanisme - BLANQUEFORT - Programme de logements sociaux diffus - Opération "La Roseraie" - Cession à la SEMI de Blanquefort d'un terrain nu situé avenue du 8 Mai 1945 et rue Marguerite Dumora, cadastré BW 29 (p), d'une superficie d'environ 818 m² …
- N° 2014-0251Urbanisme - MÉRIGNAC - LE HAILLAN Aéroparc - Déviation de l'avenue Marcel Dassault - Création d'une voie nouvelle - Mise en compatibilité du PLU - Application des articles L.123-14, L.123-14.2 et R123-23-1 du code de l'urbanisme - Avis
- N° 2014-0252Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MERIGNAC - LE HAILLAN Aeorparc - Deviation de l'avenue Marcel Dassault - Creation d'une voie nouvelle - Declaration de projet - Autorisation
- N° 2014-0253Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - Mai 2014 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2014-0254Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics -Travaux d'enrobés coulés à froid - Territoire de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature