Documents du Conseil

Développement Durable - Gradignan - Itinéraires de découverte des espaces naturels - Acquisition d'une parcelle le long de la Rouille du Moulet - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Bordeaux - Aménagement paysager du parc aux Angéliques - Phase 5 - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Association interprofessionnelle Régionale Bio Aquitaine "ARBIO Aquitaine" - Amélioration de l'offre alimentaire bio et locale et de la consommation responsable sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux -…

Développement Durable - Villenave d'Ornon - Zone de Préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Bassin versant de l'Eau Blanche (3e année) - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Avenue Bellerive des Moines - Transfert de gestion par le Grand Port Maritime de Bordeaux au bénéfice de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 - Autorisation - Décision

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Territoires Atlantiques - Metro'num 2013 - 19 & 20 septembre 2013 - Hangar 14 - Bordeaux -Subvention de la Cub - Reconduction - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - Cenon Cité Sellier- Convention financière - versement d'une subvention d'équipement pour la réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Convention - Autorisation

Urbanisme - Lormont Génicart - Convention financière Domofrance /Cub relative au raccordement au réseau de chaleur secondaire des résidences « la Ramade » et « Duncan Lewis » - Convention - Autorisation

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marché publics et délégation du service public. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2012 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Urbanisme - ADEF - Association des Etudes Foncières - Assises nationales du foncier 2013 - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 102 avenue Emile Counord - cadastré RC 97 - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - Projet AEROPARC - Acquisition de la propriété de Madame Nellie Croizette sise chemin du Phare et 47 avenue Marcel Dassault - Décision - Autorisation

Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Secteur A - cession des parcelles communautaires bâties cadastrées AY 334 et 335 à l'OPH Aquitanis - Complément à la délibération n° 2012/687 du 28 septembre 2012 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Montant des pénalités applicables dans le cadre du contrat d'affermage de l'assainissement - Exercice 2012 - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Marchés Publics n°11341U - Réalisation de collecteur d'assainissement unitaire Amont Carreire / Bordeaux- Mérignac / Rue Eugène Jacquet et rue Francisco Ferrer - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1- Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable- Poursuite expérimentale des Espaces Info économies d'eau pour l'année 2013 - Subvention attribuée au SMEGREG - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Désignation des représentants communautaires au sein du Syndicat Intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Saint Jean d'Illac-Martignas - Adoption -

Fonctionnement et Administration Générale - Association Centre d'information sur les Droits de la Femme et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de fonctionnement 2013-2015 - Convention triennale - Autorisation - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien de la Communauté Urbaine de Bordeaux à ATIS La Fabrique à Initiatives - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Active - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - convention - Décision - Autorisation.

Développement Durable - Chambre d'Agriculture de la Gironde - Programme d'actions 2013 - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Sans Commission - Motion en soutien aux salariés de Mod'8

Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 juillet 2013

Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Bordeaux 1 - Désignation