Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0552Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 47 logements collectifs locatifs des bâtiments B et C de la résidence Les Erables, impasse Barrus - Emprunt principal de 2.418.000 ?, du type Réhabilitation, auprès…
- N° 2013-0553Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 7 logements collectifs locatifs, situé 3, rue Dumercq - Emprunts principaux de 41.097 ? et 138.372 ?, de type PLAI…
- N° 2013-0554Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 2 logements collectifs locatifs, situé 26, rue Buhan - Emprunts principaux de 64.641 ? et 132.399 ?, de type PLUS,…
- N° 2013-0555Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un logement collectif locatif, situé 26, rue Buhan - Emprunts principaux de 19.482 ? et 39.905 ?, de type PLAI,…
- N° 2013-0556Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, situé 19, rue des Pontets - Emprunts principaux de 30.451 ? et 198.151 ?, de type…
- N° 2013-0557Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un logement collectif locatif, situé 19, rue des Pontets - Emprunts principaux de 9.924 ? et 64.575 ?, de type PLAI…
- N° 2013-0558Finances - BORDEAUX - Société Foncière d'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'une maison relais de 21 logements collectifs locatifs, situé 81-83, rue Lachassaigne - Emprunt principal de 458.000…
- N° 2013-0559Finances - BORDEAUX - Société Foncière d'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 2 logements collectifs locatifs, situé 81-83, rue Lachassaigne - Emprunt principal de 51.000 ?, de type PLAI,…
- N° 2013-0560Finances - LORMONT CARRIET-SUD - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, place Magendie, rues Louis Beydts et Jacques Thibault - Emprunts principaux de 142.724 ? et 508.686 ?, du type…
- N° 2013-0561Finances - LORMONT CARRIET-SUD - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, place Magendie, rues Louis Beydts et Jacques Thibault - Emprunts principaux de 851.030 ? et 3.298.514 ?, du type…
- N° 2013-0562Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 24 résidences - Emprunt principal de 4.791.077 ?, de type Réhabilitation, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0563Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, résidence Aliénor, lieu-dit Le Caillou, rue du Ronteau Gaillard - Emprunts principaux de 164.822 ? et 318.339 ?,…
- N° 2013-0564Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, résidence Aliénor, lieu-dit Le Caillou, rue du Ronteau Gaillard - Emprunts principaux de 500.014 ? et 961.033 ?,…
- N° 2013-0565Fonctionnement et Administration Générale - Participation de la CUB au financement de la protection sociale complémentaire des agents - Choix de l'offre et modalités de participation de la CUB - Décisions - Autorisation
- N° 2013-0566Fonctionnement et Administration Générale - Expérimentation du télétravail à La Cub - Validation et lancement de la démarche
- N° 2013-0567Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mise à disposition de la Communauté urbaine de Bordeaux d'un réseau de communications électroniques à haut débit sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0568Economie, Attractivité et Relations Internationales - Délégation de service public - réseau Métropolitain haut débit de télécommunications INOLIA - Autorisation de signature de l'avenant n°8
- N° 2013-0569Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA - Convention relative au financement des travaux d'élargissement du Pont René Coty prévus dans le cadre du protocole d'Ambarès et Lagrave Indice 2 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0570Sans Commission - Convention particulière pour le financement de la seconde phase d'Aliénor système d'exploitation dynamique du trafic sur la rocade bordelaise et ses pénétrantes
- N° 2013-0571Infrastructures Routières et Ferroviaires - Convention relative au financement de la première phase des études stratégiques sur le développement de l'étoile ferroviaire de Bordeaux
- N° 2013-0572Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Lot 9 : Energie GTC - Electricité - Sécurité incendie - Appel d'offres ouvert - Avenant N° 4 - Autorisation
- N° 2013-0573Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Lot 2 : Menuiseries extérieures - Verrière - Structure secondaire - Appel d'offres ouvert - Avenant N° 3.
- N° 2013-0574Urbanisme - Elaboration du règlement local de publicité intercommunal de La Communauté urbaine de Bordeaux - Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunal pour la commune de Martignas-sur-Jalle - Ouverture de la…
- N° 2013-0575Urbanisme - Révision du Plan Local d'Urbanisme de La Communauté urbaine de Bordeaux - Prescription de la mise en révision du Plan Local d'Urbanisme de Martignas-sur-Jalle - Intégration dans le PLU 3.1 de La Communauté urbaine de Bordeaux - Ouverture…
- N° 2013-0576Fonctionnement et Administration Générale - Service d'Archéologie préventive- Durée de réalisation des opérations d'archéologie préventive et délégation de compétences par le Conseil de Communauté au Président.