Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0055Eau et Assainissement - Convention de participation financière entre le syndicat mixte du bassin versant du ruisseau le Gua et la Communauté urbaine de Bordeaux (Cub) pour la réalisation d'une étude hydraulique sur le bassin versant du ruisseau du…
- N° 1.5_RAA_20140117Recueil des actes administratifs du Conseil du 17 janvier 2014
- N° 3_PVA-20140117Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 janvier 2014
- N° 2013-1004Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - cession à la Maison Protestante de retraite d'un terrain nu d'environ 4 533 m² - Décisions - Autorisation
- N° 2013-1005Eau et Assainissement - Ambarès et Lagrave - Extension du cimetière communal - Renforcement du réseau d'assainissement. Délégation de la maîtrise d'ouvrage de la Communauté urbaine de Bordeaux. Mise à disposition des services de la Communauté…
- N° 2013-1006Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre du typhon survenu le 8 novembre 2013 aux Philippines. - Décision
- N° 2013-0960Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 4 logements collectifs locatifs, 139 rue Sainte Catherine - Emprunt complémentaire de 267.077 ?, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation - -
- N° 2013-0961Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs, Le Clos Sarnesi, 2 chemin de Sarcignan - Emprunts de 147.978 ? et 327.281 ?, du type PLAI, et de 800.433 ?…
- N° 2013-0962Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des assistances extérieures sous forme de vacations - Décision
- N° 2013-0963Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la CUB - avenant pour l'année 2013 à la précédente convention triennale d'objectifs, y compris la mise à disposition du personnel - Décision - Autorisation
- N° 2013-0964Economie, Attractivité et Relations Internationales - Délégation de service public - Inolia - Décision - Autorisation - Avenant n° 9
- N° 2013-0965Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport INOLIA portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2012
- N° 2013-0966Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de co-développement de réseaux de communications électroniques entre la Communauté urbaine de Bordeaux et le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Signature - Autorisation
- N° 2013-0967Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Services de télécommunications - AOO - Autorisation
- N° 2013-0968Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Maintenance et exploitation du réseau radio à la norme TETRA - AOO - Autorisation
- N° 2013-0969Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'échanges de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Agence d'Urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine (a'urba)
- N° 2013-0970Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Avenant n°1 à la Convention de partenariat pour la mise à disposition de données numériques entre le Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion…
- N° 2013-0971Fonctionnement et Administration Générale - Groupe scolaire Stendhal. Transfert en pleine propriété à la Commune de Bordeaux. Convention - Autorisation.
- N° 2013-0972Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux. Contrôle technique. Marché n°06006U - Avenant n°2. Autorisation
- N° 2013-0973Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux. Lot 4 : Serrurerie - Habillage des façades. Marché 12089U - Avenant n° 2. Autorisation.
- N° 2013-0974Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lot 7 : Chauffage - climatisation - Ventilation - Plomberie - Sanitaire - Faux plafonds rayonnants - Marché N° 09173U -…
- N° 2013-0975Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Convention de mise à disposition d'un espace de stockage - Autorisation - Approbation
- N° 2013-0976Développement Durable - Convention-cadre "Trottoirs plantés" - Création de mini fosses de plantation ou installation de jardinières posées sur le sol ou plantations en pleine terre sur les trottoirs - Décision - Approbation - Convention
- N° 2013-0977Développement Durable - Association Développement Initiatives Démocratie Echanges Engagement (D.I.D.E.E.) - Jardin partagé expérimental à Lormont Carriet - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0978Développement Durable - Association Place aux jardins - Développement des dynamiques jardins partagés sur le territoire communautaire - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation