Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux mise à 4 voies entre La Benauge et Cenon - Incidences liées à l'infrastructure tramway - - Convention de financement des études et travaux sur le domaine de la Communauté…

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3ème phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération Bordelaise - Liaison Bègles station "Lycée VACLAV HAVEL" / Villenave d'Ornon extra rocade -…

Transports et Déplacements - Eysines - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de concours -…

Transports et Déplacements - Le Haillan - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de…

Transports et Déplacements - Mérignac - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de concours …

Développement Durable - Association Arpenteurs - Projet "capacitation citoyenne" - Subvention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Accompagnement du point info énergie de l'association Union Départementale de la CLCV Gironde - Convention financière 2013 - Approbation - Subvention

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Ravesies Nord - Vente d'un terrain d'une superficie de 2 520 m² représentant l'îlot 22 et développant 2 794 m² SHON à la société ALTAREA-COGEDIM

Urbanisme - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés - Réaménagement de la rue Kléber à Bordeaux - Confirmation de décision de la section Lafontaine et Mazagran - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - DSP Transports - Prolongation unilatérale

Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau TBC (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2014 - Marché négocié - - Autorisation de lancement et de signature

Transports et Déplacements - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Commune de Martignas-sur-Jalle - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains et transports pour personnes à mobilité réduite - Réseau Tbc 2010 - Adaptations

Transports et Déplacements - BORDEAUX - Accueil des XXIVèmes Rencontres Nationales du Transport Public - - Subvention au GART - Décision

Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre - Programme d'actions 2013 - Aides en faveur de la réhabilitation du parc privé - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - HAUTS DE GARONNE DEVELOPPEMENT - Programme d'action 2013 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Entreprise - Remise du Prix « Business Cup » par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association La Fabrique Textile - 1er Salon de la Création et des Savoir-faire textiles Parades des Fils  - 19-20 octobre 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Finances - Projet de budget supplémentaire 2013 - Examen - Décisions - Adoption

Finances - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Pont Jacques Chaban Delmas - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2011/0167 du 25 mars 2011 - Adoption

Finances - Extension du périmètre de la communauté urbaine de Bordeaux à la commune de Martignas sur Jalle au 1er juillet 2013 - Convention financière

Finances - Fiscalité professionnelle unique - Taxe sur les Surfaces Commerciales (TaSCom) - Modulation du tarif de la taxe - Application d'un coefficient multiplicateur pour 2014 - Dispositions applicables à Martignas-sur-Jalle - Décision

Finances - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité (DCCS) 2013 - Adoption

Finances - Adhésions aux associations 2013 - Délibération cadre - Décision