Documents du Conseil

Haute qualité de vie - Subvention de l'association ACIDD - Université d'été de la communication pour le développement durable. Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Petit projet innovant sur la réhabilitation énergétique en maison individuelle - Réglementation d'intervention - Modification de l'article 17 - Date de fin des travaux - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Service public de chauffage urbain - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2013 - Présentation

Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 juin 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 juin 2014

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 juin 2014

Compte rendu du conseil métropolitain du 27 juin 2014

Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté urbaine auprès de la SEM GERTRUDE, du Comité Syndical du Syndicat Mixte pour la protection contre les inondations de la rive droite (SPIRD), de la SPL Bordeaux Aéroparc et de la…

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes (3ème partie) - Désignations

Sans Commission - Commission permanente créée au titre de l'article L.1411-5 du CGCT - - Délibération n°2014/0190- - Confirmation de l'étendue de la compétence de cette commission à toutes les procédures de Délégation de Service Public -

Transports et Déplacements - Augmentation tarifaire du Réseau Tbc au 1er août 2014 et des titres Modalis à compter du 1er juillet 2014 - Adoption - Bordeaux Métropole City Pass - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux, Tbc et l'Office de…

Transports et Déplacements - Convention relative aux modalités de déplacement et d'arrêt des véhicules de transport public urbain sur voie privée ouverte à la circulation publique - Approbation

Transports et Déplacements - Protocole d'accord avec la Société Citram Aquitaine - Indemnité de résiliation pour motif d'intérêt général - Approbation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2013 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires -Stationnement- - URBIS PARK et CENTRAL PARCS - ANNEE 2013

Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personnes à mobilité réduite - Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - ANNEE 2013

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux - Cap Sciences. Montant de la subvention annuelle 2014 et octroi d'une aide exceptionnelle au titre de l'accompagnement du plan de…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux-Aquitaine Inno'vin - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Désignation d'un représentant au C.A. - Décisions - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aéroparc - Mise en oeuvre des mesures compensatoires liées à la relocalisation de Thales sur la commune de Mérignac et à la réalisation de la voie nouvelle Marcel Dassault - Convention…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Chantiers Nicolas - Aide de minimis - Subvention de la Communauté Urbaine - Décisions

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BGE Gironde - Financement du plan d'action 2014 - Subvention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bruges - ZAC Fieusal - Secteur Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa et rue de Fieusal - rectificatif du montant de TVA sur marge - cession d'un terrain communautaire à la SAS Twins - Décisions

Transports et Déplacements - Protocole transactionnel avec le gérant du Rock Blues Café situé 127 avenue de Magudas à Mérignac - Travaux du tramway Phase III

Finances - Communauté urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2013 - Avis

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2013 - Approbation