Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0359Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Modifications concernant le Syndicat Mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) et la SEM Route des Lasers -…
- N° 2014-0360Identité communale et métropolitaine - Coordination nationale des conseils de développement - Subvention de fonctionnement 2014 à l'Association Nationale des Présidents des Conseils de Développement - Décision - Autorisation
- N° 2014-0361Identité communale et métropolitaine - Coproduction d'émissions sur TV7 Bordeaux relatives aux compétences de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention de coproduction - Avenant n°2 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0362Identité communale et métropolitaine - Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2014 - Décision -Convention - Autorisation de signature
- N° 2014-0363Identité communale et métropolitaine - Association Le Club de la Presse de Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2014 - Décision - Convention - Autorisation de signature
- N° 2014-0364Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'éducation nationale -DSDEN de la Gironde-, l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Gironde - ADPEP- 33 et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien à la…
- N° 2014-0365Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'Institut Départemental Artistique et Culturel (IDDAC) et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien au spectacle vivant en direction des Juniors du Développement Durable - Convention…
- N° 2014-0366Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptation des contrats - Autorisation
- N° 2014-0367Identité communale et métropolitaine - BASSENS - Espace Garonne - Fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2014-0368Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition de minibus électriques - programme 2014 - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2014-0369Transports et Déplacements - Marchés Publics - Création d'un modèle multimodal et multipartenarial des déplacements - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0370Transports et Déplacements - Pôle d'échanges multimodal de Cenon Pont-Rouge - Étude et convention de financement des études opérationnelles - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0371Transports et Déplacements - Pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette - Halte ferroviaire Alouette France - Étude préliminaire et convention de financement des études opérationnelles - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0372Transports et Déplacements - Construction et exploitation du parking public des Quais de Floirac - Intervention de PARCUB - Convention financière avec PARCUB - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0373Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Congrès et Expositions de Bordeaux - Aéro Defense Support (ADS) Show et UAV Show - 9, 10 et 11 septembre 2014 - Mérignac - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2014-0374Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Alpha Route des Lasers - Plan d'actions 2014/2015 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0375Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - C.C.I.B - Organisation de la convention "Invest in Photonics" à Bordeaux 09 au 10 octobre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0376Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Vente d'un terrain à la société Thales - Commune de Mérignac et du Haillan - Convention - Décision Autorisation
- N° 2014-0377Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Forum de l'Economie Circulaire CICLE du 03 juillet 2014 - Subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2014-0378Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - COOP & BAT - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du Bâtiment et de l'Eco-construction - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention …
- N° 2014-0379Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - COOP'ALPHA Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'action 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2014-0380Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Programme Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de l'agglomération - Partenariat 2012-2014 - Programme d'actions 'clauses sociales' 2014 - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2014-0381Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - ATIS - Soutien 2014 de la CUB au fonctionnement de la Fabrique à Initiatives et à l'incubateur de projets - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0382Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway - Réseau 2016 et réseau en service - - Mission de contrôle technique - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2014-0383Transports et Déplacements - Bordeaux - Financement des travaux de déplacement de l'aqueduc du Taillan rue Croix de Seguey préalable aux travaux du tramway ligne D - Convention - Approbation - Autorisation de signature