Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0975Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Convention de mise à disposition d'un espace de stockage - Autorisation - Approbation
- N° 2013-0976Développement Durable - Convention-cadre "Trottoirs plantés" - Création de mini fosses de plantation ou installation de jardinières posées sur le sol ou plantations en pleine terre sur les trottoirs - Décision - Approbation - Convention
- N° 2013-0977Développement Durable - Association Développement Initiatives Démocratie Echanges Engagement (D.I.D.E.E.) - Jardin partagé expérimental à Lormont Carriet - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0978Développement Durable - Association Place aux jardins - Développement des dynamiques jardins partagés sur le territoire communautaire - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0979Infrastructures Routières et Ferroviaires - Utilisation du surplus de la Taxe Locale d'Equipement pour des opérations de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics qui relèvent de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 à la…
- N° 2013-0980Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Présentation du bilan 2012 - Adoption
- N° 2013-0981Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel d'activité de la régie PARCUB - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2012
- N° 2013-0982Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière ¿ Année 2012
- N° 2013-0983Transports et Déplacements - Opération d'Intérêt National Bordeaux-Euratlantique - Projet Garonne Eiffel - - Secteur Deschamps - Parking provisoire - Exploitation par PARCUB - - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0984Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Sew&Laine - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0985Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie sociale et solidaire en matière de gestion des déchets -Conventions triennales 2012-2014 - Subvention de la Communauté Urbaine pour 2013 …
- N° 2013-0986Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en Âuvre de la délibération critère - - Attribution et versement de subvention - Autorisation
- N° 2013-0987Transports et Déplacements - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention de fonctionnement et participation aux indemnités des volontaires 2013-2014 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2013-0988Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos pliants, de vélos cargos, de tricycles, avec ou sans assistance électrique - Attribution de subvention - Délibération critères -…
- N° 2013-0989Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AEC - Programme d'actions 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0990Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Développement Innovation (ADI) - Action contribuant à la mise en place du Pôle Numérique Aquitain - subvention - convention - décision -autorisation
- N° 2013-0991Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquinum - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux au programme d'actions 2014 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0992Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plate-forme numérique habitants lieux mémoire - Grand Projet de Ville - Soutien - Convention - Décision - Autorisation - Signature
- N° 2013-0993Economie, Attractivité et Relations Internationales - Fermeture du complexe de la viande - Résiliation anticipée des conventions d'occupation de longue durée sur le marché de la viande - Versement d'une indemnité aux occupants - Société Socopa…
- N° 2013-0994Economie, Attractivité et Relations Internationales - Fermeture du complexe de la viande - Résiliation anticipée des conventions d'occupation de longue durée sur le marché de la viande - Versement d'une indemnité aux occupants - Société Dubernet …
- N° 2013-0995Urbanisme - BORDEAUX - Terrain rue Jean Vaquier cadastré SN 6 pour une contenance de 57 m² - Cession à titre gratuit à l'OPH Aquitanis - Décision
- N° 2013-0996Urbanisme - BEGLES - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à la Commune de l'immeuble bâti cadastrée AI 186 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0997Urbanisme - MERIGNAC - Acquisition des parcelles communales sises avenue des Marronniers, cadastrées section AD 781, 782, 784, 785, 787, 788, 790 et 791 - Délibération modificative - Décisions
- N° 2013-0998Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 2 rue de Lacaussade et 1 rue du Onze Novembre 1918, cadastré AS 393 et 551 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2013-0999Urbanisme - BORDEAUX - opération d'intérêt national EURATLANTIQUE - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement BORDEAUX-EURATLANTIQUE - Décisions - Autorisation