Documents du Conseil

Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Cession à la société CFA Atlantique de l'îlot L - Décision - Autorisation

Urbanisme - Marchés publics - MERIGNAC Capeyron-Jean Jaurès - Etude urbaine de renforcement d'une centralité de quartier - Appel d'offres ouvert - Choix du prestataire - Décisions

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du centre bourg - Ajustement du programme des équipements publics et état d'avancement du programme de construction prévisionnel - Approbation - Autorisation

Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Cession à la société Redman de l'îlot K - Décision - Autorisation

Urbanisme - Ambarès-et-Lagrave, secteur Le Broustey - Programme d'équipements publics et périmètre de participation des futurs constructeurs - Convention de Projet Urbain Partenarial entre la Communauté urbaine de Bordeaux et European Homes France

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC de la Berge du Lac/Ginko - CRAC 2012 - Approbation

Urbanisme - BORDEAUX - Cité Claveau - Instauration d'un périmètre de prise en considération

Urbanisme - Bègles- Projet d'aménagement 372-374-376 route de Toulouse - Convention de Projet Urbain - Partenarial entre la Communauté urbaine de Bordeaux et DOMOFRANCE

Transports et Déplacements - Association VELO-CITE - Subvention de fonctionnement 2014 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycle pour adultes - - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de…

Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité scolaire - Subvention à l'association "CREPAQ" - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre - Programme d'actions 2014 - Aides en faveur de la réhabilitation du parc privé - Décision

Urbanisme - Gestion et aménagement des aires d'accueil des gens du voyage - Communes de Saint-Aubin de Médoc / Le Taillan Médoc et Mérignac-Pessac - Transfert de compétences - Prolongation des délégations de service public - Autorisation -…

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat (PLH) - prorogation du délai de validité - Mise en conformité avec la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové - Décision - Autorisation

Urbanisme - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - au Groupement d'Intérêt Public Bordeaux Médiation - Décision-Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX- Projet (Re)Centres-Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés- Aménagement des espaces publics- - Confirmation de décision de faire - Approbation

Haute qualité de vie - Association arpenteurs, projet "Capacitation Citoyenne" - Subvention - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Accompagnement des points info énergie de la Maison de la Promotion Sociale (MPS), de l'Union Départementale consommation, logement, cadre de vie de la Gironde (UD CLCV 33) et du Centre Régional d'éco-énergie d'Aquitaine …

Haute qualité de vie - Organisation de la 16ème édition des Assises nationales de l'énergie à Bordeaux. Décision. Convention. Autorisation

Haute qualité de vie - Rénovation énergétique des logements - Candidature de la Cub à l'AMI de l'ADEME "déploiement local de plate-formes de rénovation énergétique de l'habitat privé" - Dispositifs financiers de soutien à la rénovation énergétique…

Haute qualité de vie - Subvention de l'association ACIDD - Université d'été de la communication pour le développement durable. Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Petit projet innovant sur la réhabilitation énergétique en maison individuelle - Réglementation d'intervention - Modification de l'article 17 - Date de fin des travaux - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Service public de chauffage urbain - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2013 - Présentation

Haute qualité de vie - Marchés publics - Acquisition de conteneurs à déchets ménagers pour 21 communes - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Haute qualité de vie - Marchés publics - Maintenance préventive et entretien curatif ponctuel d'équipements enterrés de type ecollect destiné à la collecte des déchets ménagers - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature