Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0626Urbanisme - TALENCE - Immeuble bâti sis 54 rue Marc Sangnier cadastré AE 32 - Cession à la Ville de Talence - Décision - Autorisation
- N° 2014-0627Haute qualité de vie - Association Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-Charentes - ORE Poitou-Charentes - Réseau Biodiversité en Gironde - Programme d'actions 2014-2015 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision ¿…
- N° 2014-0628Haute qualité de vie - BLANQUEFORT - Domaine de Tanaïs - Inventaires faune-flore - Suivis naturalistes sur le Domaine de Tanaïs - Étude - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0629Haute qualité de vie - LE TAILLAN MEDOC - Aménagement paysager du domaine culturel de la Haye : création d'un arboretum - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0630Haute qualité de vie - LE TAILLAN-MÉDOC - Parc des Jalles - Périmètre de protection rapproché du site des sources du Thil et de Gamarde - Chemin des Ardilleys - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement pour acquisitions…
- N° 2014-0631Haute qualité de vie - BÈGLES - Delta Vert - Aménagement du Parc de l'Estey - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement- Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0632Haute qualité de vie - BÈGLES - Aménagements divers du Delta Vert - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement- Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0633Sans Commission - Marchés Publics - Missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour divers travaux de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0634Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Haillan - Aménagement de la voirie d'accès au parc relais P+R Tramway LE HAILLAN ROSTAND - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - -…
- N° 2014-0635Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - rue Lucien Faure - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Éclairage public - Participation financière -…
- N° 1.5_RAA_20141031-2014-0595Recueil des actes administratifs du Conseil du 31 octobre 2014 - Délibération 2014-0595
- N° 2_CR-20141031Compte rendu du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 1_ODJ-20141031Ordre du jour du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 3_PVA-20141031Procès-verbal du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 1_RAA-20141031Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 1_ODJ-20140926Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2014
- N° 3_PVA-20140926Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 septembre 2014
- N° 2_CR-20140926Compte rendu du conseil métropolitain du 26 septembre 2014
- N° 1_RAA-20140920Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 septembre 2014
- N° 2014-0449Identité communale et métropolitaine - Ville du Haillan - Organisation de la manifestation Le Haillan Chanté du 4 au 8 juin 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0450Identité communale et métropolitaine - VIlle d'Ambarès-et-Lagrave - Expérimentation numérique et médiation culturelle - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisarion
- N° 2014-0451Identité communale et métropolitaine - Association Semer le Doute - Organisation du Festival International du Film Indépendant à Bordeaux du 7 au 12 octobre 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0452Identité communale et métropolitaine - Ville de Saint-Aubin de Médoc - manifestation les Noctambules - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0453Identité communale et métropolitaine - Ville d'Ambès - Festival les Odyssées les 29 et 30 août 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0454Identité communale et métropolitaine - Association Compagnie Hors Série - Pôle de ressources en danses urbaines - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation