Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
  • N° 2014-0001
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de la place Tourny et des cours de Verdun et Clémenceau - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution et Autorisation de signature
  • N° 2014-0002
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de matériaux de voirie (Granulats) - 2014-2018 - Marché négocié après appel d'offres ouvert infructueux - Autorisation de signature
  • N° 2014-0003
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation du trottoir du cours de la Marne sur la place André Meunier- Approbation - Autorisation
  • N° 2014-0004
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT : requalification de l'ensemble de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à Lormont. Contrat de co-développement 2012/2014 - Dossier…
  • N° 2014-0005
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Route départementale n° 1215 Route de Saint- Médard accès zone artisanale Euromédoc. - Aménagement du carrefour de Bébian - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Autorisation
  • N° 2014-0006
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BRUGES SIM Bordeaux Fret - Aménagement d'un giratoire allée de la Réserve / rue de Fieuzal - Appel d'offres ouvert - Résiliation
  • N° 2014-0007
    Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Prestations photographiques pour le compte de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2014-0008
    Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - MARCHE N° 11348U - DESIGNATION D'UN ARCHITECTE URBANISTE COORDONNATEUR - AVENANT N°1- DECISION
  • N° 2014-0009
    Urbanisme - BEGLES - ZAC « Quartier de la Mairie » - CRAC 2012 - Approbation
  • N° 2014-0010
    Nouvelle Gouvernance - Association Compagnie les Marches de l'Eté - Organisation de la manifestation 30'30'' Les rencontres de la forme courte du 27 janvier au 08 février 2014- Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision …
  • N° 2014-0011
    Nouvelle Gouvernance - Association Aquitaine Groupement d'Employeurs Culture et économie créative - Scène de Musiques Actuelles d'Agglomération bordelaise 2012-2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0012
    Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014-Adaptations des contrats-Autorisation
  • N° 2014-0013
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Lavage des conteneurs d'ordures ménagères résiduelles de la collecte mécanisée sur l'hyper centre de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation -
  • N° 2014-0014
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Travaux VRD Bordeaux Lac et Claveau (VRD 303) - Marché n°12 147 U - Autorisation de signature d'un avenant n°2.
  • N° 2014-0015
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - 08 308 U, maîtrise d'œuvre pour l'extension du réseau des transports en commun en site propre - Avenant n°5 - Autorisation
  • N° 2014-0016
    Urbanisme - Aquitanis - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil d'Administration - Désignation
  • N° 2014-0017
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bègles Hourcade Nord -Contrat de codéveloppement 2012/2014 - Réalisation de travaux de VRD - Décision de faire - Autorisation
  • N° 2014-0018
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2014 - Salon Aquitec du 6 au 8 février 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0019
    Finances - Fiscalité professionnelle unique - Cotisation Foncière des Entreprises - - Cotisation minimum - Décision
  • N° 2014-0020
    Finances - Coopération technique avec les communes - observatoire fiscal : fiche action complémentaire à la convention des services comptables et financiers - Autorisation
  • N° 2014-0021
    Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté - urbaine de Bordeaux en 2013 - Décision
  • N° 2014-0022
    Finances - LORMONT - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction d'une résidence solidaire de 53 logements collectifs locatifs et 18 logements collectifs locatifs plots greffés…
  • N° 2014-0023
    Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, Résidence "Villa Beauséjour", 26 chemin de Méchives - Emprunts de 30.123 ? et 90.962 ?, du type…
  • N° 2014-0024
    Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, Résidence "Central Avenue", 54-56 rue Chateau Thierry - Emprunts de 59.953 ? et 102.671 ?, du type PLAI, et de…
  • N° 2014-0025
    Finances - EYSINES - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 7 logements collectifs en location-accession, 298, avenue du Médoc, résidence "Villa YSATIS" - Emprunt principal de 1…