Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-0186Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Axe Bourdieu-République -Cailleau - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2015-0187Sans Commission - Commune d'Artigues près bordeaux - Avenue de l'église Romane (entre l'allée de Castillon et la rue Charles Perrault) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2015-0188Haute qualité de vie - Marché public Observatoire de la Jalle de Blanquefort 2015 - 2017 - Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif au suivi de la qualité des eaux de la Jalle de Blanquefort et de ses affluents entre le Syndicat…
- N° 2015-0189Haute qualité de vie - Contrat pluriannuel pour une opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique et organique issue des activités économiques sur le territoire de Bordeaux Métropole 2015-2018 - Décision - Autorisation de…
- N° 2015-0190Haute qualité de vie - Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux d'eaux usées, et au renouvellement du patrimoine eaux usées et eaux pluviales pour 2015 - Autorisation
- N° 2015-0191Haute qualité de vie - Marché Public - Contrôles et essais préalables à la réception ou à la prise en charge de réseaux d'assainissement gravitaires sur le territoire de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Signature
- N° 2015-0192Haute qualité de vie - Marché Public - Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau, fossés et terrains de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Signature
- N° 2_CR-20150320Compte rendu du conseil métropolitain du 20 mars 2015
- N° 1_ODJ-20150320Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 mars 2015
- N° 3_PVA-20150320Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 mars 2015
- N° 2_CR-20150213Compte rendu du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 1_ODJ-20150213Ordre du jour du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 3_PVA-20150213Procès-verbal du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 1_RAA-20150213Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 2015-0057Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptation des contrats -Autorisation
- N° 2015-0058Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Grand-Bersol - Communes de GRADIGNAN et de PESSAC - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
- N° 2015-0059Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Technopole Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation -
- N° 2015-0060Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Opération d'Intérêt National (OIN) Bordeaux -Euratlantique - Protocole cadre Garonne-Eiffel - Approbation
- N° 2015-0061Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Le Relais Gironde - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement matériel et immobilier - Création d'un centre de tri à Bordeaux nord - Subvention - Autorisation - Convention
- N° 2015-0062Transports et Déplacements - BORDEAUX - Accueil du 22ème congrès mondial des systèmes et services de transport intelligents (ITS - Intelligent Transports Systems) en octobre 2015 - Subvention complémentaire à l'Association TOPOS - Avenant à la…
- N° 2015-0063Transports et Déplacements - Appel à projet Connecting Europe Facility - Candidature - Décision de dépôt de candidature - Demande de subvention - Autorisation
- N° 2015-0064Finances - Exercice 2015 - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2015-0065Finances - Autorisation de Programme - Fonds d'Intérêt Communal - Révision
- N° 2015-0066Finances - Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Révision des attributions de compensation 2015 - Décisions
- N° 2015-0067Finances - Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette des équipements transférés par les communes à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation