Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0455Identité communale et métropolitaine - Fabrique Artistique et Culturelle POLA- Programme d'actions 2014 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0456Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aménagement numérique - Déploiement du réseau Très Haut Débit FTTH - Convention pour l'usage du réseau public de distribution d'énergie
- N° 2014-0457Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aménagement numérique - MERIGNAC - Aéroparc - Création d'une voie nouvelle comprenant la déviation de l'avenue Marcel Dassault - Convention pour la pose coordonnée de réseaux souterrains…
- N° 2014-0458Haute qualité de vie - SYNDICAT DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA RIVE DROITE (SPIRD) - Travaux de réhabilitation et de confortement de la digue "rive droite sud" - Subvention d'équipement de La Cub - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0459Sans Commission - Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
- N° 2014-0404Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics. Travaux d'électricité dans les bâtiments communautaires. - Lot 1 : Travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires. - Lot 2 : Travaux d'électricité à exécuter dans…
- N° 2014-0405Urbanisme - Révision du Plan Local d'Urbanisme de La Communauté urbaine de Bordeaux - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes - Décision -
- N° 2014-0406Urbanisme - LORMONT - parcelles AY 387-389-391, sises angle rue des Garosses/rue Lavergne appartenant au Conseil Général - Acquisition - Autorisations Décision
- N° 2014-0407Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - Cession à la Ville de Bordeaux d'un terrain nu d'environ 3 545 m² - Décision - Autorisation
- N° 2014-0408Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Terrains communautaires sis rue des Alouettes cadastrés BY 361-398 - BT 260 - Cession à l'OPH Aquitanis - modification de la délibération n° 2014/0172 du 14 février 2014 - Décisions - Autorisations
- N° 2014-0409Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Coeur de Bastide - Cession d'une parcelle de terrain nu cadastrée AV 110p et 119p à la société Bordeaux Métropole Aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2014-0410Urbanisme - Mise en vente par adjudication d'immeubles communautaires constituant des délaissés d'opération - Autorisation - Décision
- N° 2014-0411Haute qualité de vie - TALENCE - Aménagement paysager du parc Triaire - Fonds de concours - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0412Haute qualité de vie - BRUGES - Parc intercommunal des Jalles - - Semi-marathon des Jalles du dimanche 6 juillet 2014 - Subvention 2014 - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0413Haute qualité de vie - VILLENAVE D'ORNON - Zone de Préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Bassin versant de l'Eau Blanche (4e année) - Subvention - Contrat de co-développement…
- N° 2014-0414Haute qualité de vie - TALENCE - Un espace vert à moins de 10 minutes - Aménagement paysager du parc Suzon et du parc Nadal - Fonds de concours - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0415Haute qualité de vie - BLANQUEFORT - Parc des Jalles - Festival de la Nature du 12 au 14 septembre 2014 (4e édition) - Subvention - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0416Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Travaux de sondages pour la reconnaissance des sols - Marché n° 09268U - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation - Signature
- N° 2014-0417Infrastructures Routières et Ferroviaires - Autorisation d'occupation du sol (AOS) - Permis de construire et déclarations préalables - Règles relatives aux aménagements en surplomb du domaine public routier, sur celui-ci ou en son sous-sol -…
- N° 2014-0418Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Travaux de scellements de fissures sur chaussées et trottoirs - Territoire de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0419Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Requalification des espaces emblématiques du centre-ville - Arrêt définitif du projet et lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Validation -…
- N° 2014-0420Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - travaux d'amélioration de l'ouvrage ruban bois. Attribution d'un fond de concours à la ville de Pessac- Convention - Décision- Autorisation
- N° 2014-0421Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Aménagement de voirie avenue de la Libération - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Subvention d'équipement sous forme de…
- N° 2014-0422Haute qualité de vie - Bègles - Protocole transactionnel relatif au sécheur de boues de la station d'épuration des eaux usées Clos de Hilde - Décision - Autorisation
- N° 2014-0423Infrastructures Routières et Ferroviaires - Participation financière de La Cub aux études d'avant-projet et aux acquisitions foncières anticipées des aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux (AFSB) dans le cadre du GPSO (grand projet ferroviaire…