Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé du suivi économique des délégataires eau et assainissement à la direction de l'Eau au pôle proximité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA - convention relative au rétablissement des voiries communautaires intersectées et à la création de voies nouvelles dans le cadre de la construction de la LGV Sud Europe Atlantique Tours-Bordeaux -…

Fonctionnement et Administration Générale - Ecole maternelle Charles Perrault - Transfert en pleine propriété à la Commune de Cenon - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Lot 5 : Cloisons - Faux-plafonds - platrerie. - Marché n° 09170U - Avenant n° 3

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Lot 3 : Menuiseries bois intérieures - Signalétique - Stores acoustiques - - Marché n° 08351U - Avenant n° 2

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics. Restructuration de l'Hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux : Lot 8 : Ascenseurs. - Marché n° 09380U - Avenant n° 2.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics. Restructuration de l'Hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux. - Lot 9 : Energie - GTC - Electricité - Sécurité Incendie. - Marché n° 08352U - Avenant n° 5.

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2014 - Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Appel à projet de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Attribution d'une dotation d'accompagnement au changement par ECOFOLIO pour l'extension de l'expérimentation du tri du papier de bureaux en flux dédié …

Urbanisme - Appel d'offres ouvert - Choix du prestataire pour la mission de révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) de Lormont en Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Urbanisme - Partenariat avec l'A'URBA - Subvention 2014 - Décision

Transports et Déplacements - Etude urbaine et de mobilité pour le boulevard Jean-Jacques Bosc - Convention d'étude partenariale avec l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique - - Approbation - Autorisation

Sans Commission - Gestion des Risques Naturels - Ouvrages de protection de la Rive Droite sud - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage du SPIRD à La Cub pour la réalisation de travaux de confortement et de réhabilitation - Approbation -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire 2013 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par la CUB - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Récup'R - Soutien communautaire au fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Prolongation expérimentation de services numériques - Décision - Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - BORDEAUX - PAE Montesquieu - rue Pasteur - Cession à la Ville de Mérignac des parcelles cadastrées VO 123 - BS 169 - Décision - Autorisations

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 29 place de la République, cadastré AY 399 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - BLANQUEFORT - Programme de logements sociaux diffus - Opération "La Roseraie"- Cession à la SEMI de Blanquefort d'un terrain nu situé avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai 1945, cadastré BW 259 (p), d'une superficie d'environ 2715 m²…

Urbanisme - Bordeaux St Jean - Convention pluriannuelle de projet de rénovation urbaine -Avenant n°3 de clôture d'opération portant sur des dispositions techniques et financières et versement globalisé de la subvention au titre du Plan Stratégique…

Urbanisme - Avenant n°5 portant modification de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet des Villes des Hauts de Garonne : prorogation d'activité au 31/12/2014 - Versement de la participation communautaire…

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Extension des conditions d'application de la taxe de mise en conformité pour les refus d'accés à la propriété - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Autosurveillance des systèmes d'assainissement - Phase 2 - Sollicitation d'aide de l'agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - n° 12105U - Hydrocurage et inspection télévisuelle de réseaux d'assainissement - Lot n° 4 : Stations de Clos de Hilde et de Louis Fargue - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Colloque sur l'optimisation de la gestion des systèmes d'assainissement pour la protection des milieux aquatiques - Subvention - Autorisation