Documents du Conseil

Haute qualité de vie - Association Nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) - Prévention des risques technologiques - Programme de recherche-action Resirisk - Subvention - Décision - Convention -…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitaine Chimie Durable - Subvention de fonctionnement 2014 de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décisions.

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association des Professionnels Aquitains de la Communication (APACOM) - Organisation des Trophées de la Com'Sud-Ouest le 22 octobre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine -…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mérignac - Fondation Médecins Sans Frontières/MSF Logistique - Aide à l'immobilier - Prorogation de délai - Avenant N°2 à la Convention du 24/08/2011- Décision.

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - La PLACE - Association de préfiguration d'une plateforme pour le commerce équitable en Aquitaine - Subvention de La Cub - Convention - Décision -Autorisation.

Sans Commission - Fonds d'Intérêt Communal - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Equipement (TLE) collectée en 2013 au Fonds d'Intérêt Communal 2014 - Décisions.

Finances - Exercice 2014 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal et budgets - annexes - Adoption

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE- Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, sis rue Nelson Mandela - Emprunts de 102.883 ? et 240.059 ?, du type PLAI, et de 277.367 ? et 612.385 ?, du…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, résidence "Bois d'Arcy", 12 rue Georges Pompidou - Emprunts de 247.829 ? et 489.288 ?, du type PLAI, et de 855.566 ? et 1…

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 6 logements collectifs en location-accession, rue Marguerite Dumora, résidence "Place de la Roseraie" - Emprunt de 1.100…

Administration générale et Ressources humaines - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux aux Journées des Communautés Urbaines 2014 - Prise en charge aux frais réels de la délégation communautaire - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Maintenance multi-technique des bâtiments de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Acquisition et maintenance d'outillage et de machines-outils (4 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de matériels roulants industriels (8 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Migration de la version client - serveur du logiciel Marco vers sa version web - Marché négocié

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Location de périphériques d'impression - Appel d'offres ouvert - scénario A - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Location d'appartements de la résidence VIVALDI à FABREGES : TARIFS

Administration générale et Ressources humaines - Délégation de pouvoirs du Conseil de Communauté à son Président - Mise à jour.

Urbanisme - Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la Communauté urbaine de Bordeaux - Application de la loi ALUR du 24 mars 2014 - Choix de la procédure - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Achat d'un terrain à usage de centre de compostage sis au lieu-dit "la Grande Jaugue" cadastré AB 22 (en partie) - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 76 rue Alexis Puyo cadastré EC 173 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 264 boulevard Albert 1er et angle rue Brascassat - cadastré BY 157 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'OPH Aquitanis - Décision Autorisation

Urbanisme - BEGLES - ER P 308 du PLU - Aménagement pour le futur Pont Jean-Jacques Bosc à Bègles - Acquisition par la Communauté urbaine de Bordeaux d'une parcelle bâtie cadastrée section AE n° 116 d'une contenance de 3a 24ca appartenant aux…

Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE - Immeuble sis 10 rue de la Gorp - Résiliation du bail commercial de la SARL l'Eau à la Bouche - indemnisation - Décision - Autorisation

Urbanisme - TALENCE - avenue de la Mission Haut Brion et avenue de l'Université - cession à la SAS Aquitaine Promotion d'une emprise de terrain nu d'une superficie de 608 m² environ - Décision