Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0590Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au conseil d'administration de l'Association MEBA (Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine) - Désignation
- N° 2014-0591Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Impression en sérigraphie de documents et autres supports de communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0592Transports et Déplacements - Schéma des plateformes logistiques et des zones d'activités multimodales en Aquitaine Convention de participation avec la Cellule Economique Régionale des Transports en Aquitaine (CERTA) - Subvention - Approbation -…
- N° 2014-0593Transports et Déplacements - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Fourniture et mise en service du nouveau système billettique des transports publics de La Cub - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2014-0594Transports et Déplacements - Opération d'Intérêt National Bordeaux-Euratlantique - Secteur Saint-Jean - Parking provisoire Château Descas - Exploitation par PARCUB - - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0595Transports et Déplacements - Délégation de service public des transports urbains - Approbation du choix du futur délégataire et du contrat - Indemnisation du candidat non retenu
- N° 2014-0596Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Désignation du représentant de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein de la commission consultative économique de l'aéroport de Bordeaux Mérignac
- N° 2014-0597Finances - Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - - ZAC Bordeaux Saint Jean Belcier - - Avenant financier au protocole cadre de réalisation de la ZAC et aux protocoles d'aménagement des Berges de Garonne et de réalisation du…
- N° 2014-0598Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Empreintes - Forum international de la marque "Empreintes 2013" - Report en 2015 - Avenant n°1 à la convention du 11 juillet 2013 - Autorisation
- N° 2014-0599Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BASSENS - SOCIETE SAIPOL - Fusion - absorption par DIESTER INDUSTRIE - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant N°1 à la convention du 8 février 2012 - Décision.
- N° 2014-0600Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle CREAHD (Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat Durables) - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2014-0601Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Aéronautique Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Plan d'actions 2014/2015 et programme d'actions spécifiques - Conventions - Décision -…
- N° 2014-0636Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Marché de maîtrise d'oeuvre pour les études et suivi des travaux d'ouvrages d'art - Appel d'offres - Désignation du…
- N° 2014-0637Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Taillan-Médoc/Blanquefort - Aménagement du chemin du Four à Chaux entre l'avenue de Soulac au Taillan-Médoc et l'avenue de la Salle de Breillan à Blanquefort - Bilan de la concertation - Information -…
- N° 2014-0638Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - Avenue d'Aquitaine - Elargissement du pont ferroviaire - Convention de financement d'études - Décision - Autorisation -
- N° 2014-0639Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Aménagement de voirie route de Picot (piste cyclable) - section comprise entre la route de Pont à Cot et la route du Tronquet - FA3/ C02.376.0003 - Eclairage public - fonds de…
- N° 2014-0640Haute qualité de vie - Projet REGARD (REduction et Gestion des micropolluAnts sur le territoiRe borDelais) - Accord de consortium - Conventions financières bipartites - Sollicitation d'aide financière de l'ONEMA et de l'Agence de l'Eau Adour Garonne…
- N° 2014-0641Haute qualité de vie - Contrat d'affermage avec la société Lyonnaise des Eaux France - Mise en Âuvre du protocole de fin de contrat - Approbation du solde de tout compte - - Décision - Adoption - Autorisation
- N° 2014-0642Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Solidarité Internationale dans le domaine de l'Eau - Actions de coopération décentralisée - Année 2013-2014 - Validation
- N° 2014-0643Haute qualité de vie - Convention type de fourniture d'eau potable entre la Communauté urbaine de Bordeaux et des services d'eau extérieurs - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0644Infrastructures Routières et Ferroviaires - Extension de la gare de Bordeaux Saint Jean côté Belcier : participation de la Ville de Bordeaux au financement des travaux de percement du remblai du pont du guit
- N° 2014-0645Infrastructures Routières et Ferroviaires - Extension de la gare de Bordeaux Saint Jean côté Belcier : convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Réseau Ferré de France (RFF) pour les travaux de percement du remblai du pont du guit
- N° 2014-0646Infrastructures Routières et Ferroviaires - Protocole d'accord LGV - Convention relative au financement des études et travaux ferroviaires connexes - Création du pont-route dit Pont du Lyonnais à Ambarès - Décision ¿ Autorisation
- N° 2014-0647Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Aménagement centre de Beutre - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Autorisation
- N° 2014-0648Identité communale et métropolitaine - Opération d'aménagement "Bordeaux Euratlantique" - Etude de faisabilité pour le stade André Moga - Convention d'étude partenariale avec l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique et la ville de…