Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2014-0113Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Jumping International de Bordeaux - Organisation de "Jumping l'Expo" du 7 au 9 février 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0114Economie, Attractivité et Relations Internationales - Adoption d'une convention de coopération avec l'INSEE portant sur la réalisation d'une étude sur les dynamiques économiques et urbaines du tertiaire supérieur dans l'agglomération bordelaise -…
- N° 2014-0115Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société SGP Bordeaux - Aide de minimis - Décision - Autorisation
- N° 2014-0116Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - Acquisition de parcelles de terrain auprès du Groupe Industriel Marcel Dassault (GIMD) - Mérignac et Le Haillan - Décisions
- N° 2014-0117Economie, Attractivité et Relations Internationales - Fédération Française d'Athlétisme - Organisation des Championnats de France d'Athlétisme Elite en salle les 22 et 23 février 2014 à Bordeaux -Lac - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2014-0118Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - Vente d'un terrain de 8 150 m² à la société ALEMA AUTOMATION - LE HAILLAN - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0119Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Quai de Brazza - Prorogation de la convention avec la Société Construction Navale de Bordeaux pour l'utilisation d'un ponton flottant - Avenant N° 1 - Décision
- N° 2014-0120Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan Local de Redynamisation du site de défense de Bordeaux - Avenant technique n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2014-0121Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX GIRONDE DEVELOPPEMENT (BGI) - Programme d'action 2014 - subvention de la communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision
- N° 2014-0122Economie, Attractivité et Relations Internationales - HAUTS DE GARONNE DEVELOPPEMENT - Programme d'action 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2014-0123Finances - Exercice 2014 - Décision modificative n° 1 budget Principal, budget annexe des Transports, budget annexe de l'assainissement, budget annexe du Réseau de chaleur et budget annexe ZAC - Approbation
- N° 2014-0124Finances - VILLENAVE-D'ORNON - Société Anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 54 logements en location accession dont 12 individuels et 42 collectifs rue François DOUAT, résidence "Le Clos du Palatin" - Emprunt principal de…
- N° 2014-0125Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 55 logements collectifs locatifs, avenue Victor Hugo - Emprunts de 1.491.949 ? et 2.850.358 ?, de type PLUS, et de 546.981 ? et 1.050.897 ?, de type…
- N° 2014-0126Finances - EYSINES - GIRONDE HABITAT, Office Public de l'Habitat (OPH) - Acquisition de la résidence "Les Cottages 1 et 2" située 39, avenue de l'Hippodrome et comprenant 110 logements collectifs locatifs - Reprise partielle de l'encours au 01/01…
- N° 2014-0127Finances - EYSINES - GIRONDE HABITAT, Office Public de l'Habitat (OPH) - Acquisition de la résidence "Les Cottages 1 et 2" située 39, avenue de l'Hippodrome et comprenant 110 logements collectifs locatifs - Reprise de l'encours d'un emprunt…
- N° 2014-0128Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de la résidence "Les Cottages 1 et 2" située 39, avenue de l'Hippodrome et comprenant 110 logements collectifs locatifs par l'Office Public de l'Habitat (OPH) GIRONDE HABITAT - Reprise…
- N° 2014-0129Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 48 logements collectifs locatifs, Résidence "Les Serpentines", 26 avenue Mirieu de Labarre - Emprunts de 302.798 ? et 1.174.683 ?, du type PLAI, et de…
- N° 2014-0130Finances - LORMONT CARRIET - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction d'une résidence hôtelière à vocation sociale comprenant 102 chambres, rue Louis Beydts - Emprunts de 859.901 ? et 2.795.203 ?, du type PRHVS, auprès de…
- N° 2014-0131Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 71 logements étudiants et de 40 logements doctorants-chercheurs, avenue Pey-Berland/rue Robert Escarpit - Emprunts principaux de 4.005.909 ? et 3.769.086 ?, du type PLS, auprès…
- N° 2014-0132Finances - PESSAC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 15 logements collectifs en location-accession, rue Adrien Ducourt, résidence "Madiba" - Emprunt principal de 1.750.000 ? - Garantie - Autorisation
- N° 2014-0133Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 39 logements collectifs locatifs, chemin des Orphelins - Emprunts de 714.110 ? et 2.000.739 ?, de type PLUS, et de 271.107 ? et 823.138 ?, de type…
- N° 2014-0134Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 52 logements locatifs, dont 49 collectifs et 3 individuels, Résidence "Concert'o", rue Marcel Pagnol - Emprunts de 509.995 ? et 750.290 ?, du type PLAI,…
- N° 2014-0135Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, Résidence "Villa Ronsard", chemin des Orphelins - Emprunts de 211.625 ? et 381.792 ?, du type PLUS, auprès…
- N° 2014-0136Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements collectifs locatifs, 1 rue Jules Massenet - Emprunts de 304.299 ? et 555.878 ?, du type PLAI, et de 741.384 ? et 1.374.048…
- N° 2014-0137Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs, 4 rue Edouard Branly - Emprunts de 77.258 ? et 169.985 ?, du type PLAI, et de 245.693 ? et 543.568 ?,…