Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Protocole d'accord transactionnel entre la société SA MALET et la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation de signature

Urbanisme - FLOIRAC - Secteur du chemin des Plateaux - Modification du périmètre de prise en considération - Autorisation - Approbations

Urbanisme - Bordeaux - ZAC Coeur de Bastide - CRAC 2013 - Approbation

Urbanisme - BORDEAUX- Projet Urbain Brazza - Modification du taux majoré de la taxe d'aménagement sur le secteur Bordeaux Brazza - Décisions

Urbanisme - BORDEAUX - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) BASTIDE NIEL - Cession à l'Association pour l'Innovation en Matière d'Intégration de deux parcelles d'une superficie totale de 334 m² environ - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Ravesies multisites - Dossier modificatif de ZAC - Actualisation du programme des équipements publics - Approbation - Autorisation

Urbanisme - Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux et des exonérations facultatives - Reversement partiel du produit aux communes - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Acquisitions foncières auprès de la SNC Bordeaux Achard pour la réalisation des espaces publics de l'îlot B1 - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos - pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de…

Transports et Déplacements - Programme d'action 2014 - Subvention - Aide économique de la Communauté urbaine de Bordeaux à Autocool pour le service d'Autopartage CITIZ - - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention de fonctionnement et participation aux indemnités des volontaires 2014-2015 - Décision - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Association Cycles et Manivelles - Subvention de fonctionnement 2014 - - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Floirac - Fil Vert - Chemin de Montagne - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communautaire par la commune de Floirac - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Participation financière -…

Urbanisme - Augmentation de capital de Domofrance - Achat d'une action supplémentaire - Décision - Autorisation

Identité communale et métropolitaine - Ville de Talence - Science Tour spécial 50 ans de l'INSERM 2014 - Subvention de La Cub - Convention - Décision - Autorisation

Identité communale et métropolitaine - Ville de Lormont- Organisation des Foulées Littéraires les 28, 29 et 30 novembre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Grands Evènements (BGE) - Organisation de Bordeaux So Good festival de la gastronomie et de l'art de vivre, du 28 au 30 novembre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine -…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Rapport Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2013

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Rapport sur la convention générale relative à la réalisation d'études et de travaux sur le réseau de communication électronique de la Communauté urbaine de Bordeaux situé sur le…

Haute qualité de vie - BORDEAUX - Réalisation d'un troisième poste d'accueil de paquebots fluviaux - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2012-2014 - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Motion pour l'extension du périmètre du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire du Blayais

Compte rendu du conseil métropolitain du 28 novembre 2014

Ordre du jour du conseil métropolitain du 28 novembre 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 novembre 2014

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 28 novembre 2014