Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-0325Haute qualité de vie - Plan déchets - Décision - Autorisation - Adoption
- N° 2015-0326Finances - Eté Métropolitain 2015 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2015-0327Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Réalisation de travaux de voirie - décision - autorisation
- N° 2015-0328Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Versement d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2015 - Décision
- N° 2015-0329Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet INMEDIATS- Prorogation subvention 2014 au programme - Participation financière 2015 de Bordeaux Métropole - Décision -…
- N° 2015-0330Haute qualité de vie - Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'Estuaire de la Gironde 2016-2021 - Adoption - Décision - Autorisation
- N° 2015-0331Haute qualité de vie - Syndicat mixte de protection contre les inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) Modification des conditions de versement de la participation de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
- N° 2_CR-20150410Compte rendu du conseil métropolitain du 10 avril 2015
- N° 1_ODJ-20150410Ordre du jour du conseil métropolitain du 10 avril 2015
- N° 1_RAA-20150410Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 10 avril 2015
- N° 1.5_RAA_20150410-2015-0216Recueil des actes administratifs du Conseil du 10 avril 2015 - Dsp chaleur
- N° 2015-0193Sans Commission - Programmation des études hydrauliques pour l'exercice 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0194Infrastructures Routières et Ferroviaires - BASSENS - Avenue Lucien Victor Meunier - Doublement du pont-rail existant - Convention de financement d'études - Décision - Autorisation
- N° 2015-0195Sans Commission - Protocole transactionnel - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la réalisation du pont Jean-Jacques Bosc - Autorisation de signature
- N° 2015-0196Urbanisme - Maison de l'Architecture d'Aquitaine - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0197Urbanisme - Bruges - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 13 431 m² représentant l'îlot A7.2 et développant une surface de plancher (SDP) de 4 496 m² à la SEMIB - Décisions - Autorisation
- N° 2015-0198Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Dossier de création modificatif - Bilan de la concertation préalable - Décisions - Autorisation
- N° 2015-0199Sans Commission - Bruges - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2013 - Approbation
- N° 2015-0200Sans Commission - Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux - Partenariat et subvention de Bordeaux Métropole dans le cadre du module d'enseignement optionnel " Lecture sociale, spatiale et paysagère des nouveaux espaces…
- N° 2015-0201Sans Commission - Le Haillan - Secteur Centre ville - Ouverture de la concertation dans le cadre de l'étude urbaine préopérationnelle - Décisions - Autorisations
- N° 2015-0202Sans Commission - Bordeaux- ZAC Ravesies Nord - Bail emphytéotique avec Domofrance pour la réalisation de l'aménagement d'un pôle social sur l'îlot 22 - Décisions - Autorisations
- N° 2015-0203Sans Commission - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos - pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critères - Attribution et versement de subvention -…
- N° 2015-0204Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…
- N° 2015-0205Transports et Déplacements - Convention de partenariat pour l'élaboration d'une opération de Stop&Drive - - Décision - Autoristion
- N° 2015-0206Sans Commission - Le parc technologique Aéroparc - - Convention de partenariat pour l'élaboration d'un plan de déplacement inter-entreprise - - Décision - Autorisation