Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0682Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0683Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0684Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Comité Régional de Tourisme d'Aquitaine (CRTA) - Réalisation d'une enquête de qualification touristique (baromètre des parts de marché touristiques de l'aéroport de Bordeaux) -…
- N° 2014-0685Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Fédération Française de Sport sur Glace (FFSG) - Organisation du Trophée Eric Bompard de patinage artistique du 20 au 23 novembre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention …
- N° 2014-0686Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Technowest - Projet Collectif ZIRI - Subvention de La Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 à la Convention du 20 décembre 2013 - Décision - Autorisation.
- N° 2014-0687Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Sellerie-Décoration-Aménagements (SDA) - Aide à l'investissement matériel - Décision - Autorisation
- N° 2014-0688Haute qualité de vie - Partenariat de La Cub avec des structures de l'économie sociale et solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions triennales 2012-2014 - Subvention de la Communauté urbaine pour 2014 - Convention - Décision -…
- N° 2014-0689Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Sew&Laine - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2014-0690Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Caisse Sociale de Développement Local - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Programme d'action 2014 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0691Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitaine Active - Abondement du dispositif d'appui et d'amorçage aux projets associatifs et coopératifs du Fonds Social Européen - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0692Finances - Communauté urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le Budget Primitif 2015 - Débat
- N° 2014-0693Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998
- N° 2014-0694Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation dans le cadre du renouvellement urbain de 104 logements collectifs locatifs, sis résidence Villon à Lormont - Emprunt de 2.787.983 ?, du type prêt à la réhabilitation (PAM),…
- N° 2014-0695Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 387 logements collectifs locatifs de la résidence Saint-Hilaire située quartier Génicart - Emprunt de 4.609.310 ?, de type prêt Réhabilitation (PAM), auprès de la…
- N° 2014-0696Finances - LORMONT GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des 114 logements collectifs locatifs de la résidence Leroy, rue Eugène Leroy - Emprunt de 2.560.830 ?, du type prêt réhabilitation (PAM), auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2014-0697Finances - LORMONT GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des 68 logements collectifs locatifs de la résidence La Boétie, rues Diderot et Montaigne - Emprunt de 1.465.915 ?, du type prêt réhabilitation (PAM), auprès de la CDC -…
- N° 2014-0698Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs, résidence Moulin d'Antoune, 8 allée du Moulin d'Antoune - Emprunts de 177.076 ? et 303.423 ?, du type…
- N° 2014-0699Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, route du Médoc, Le Bocage, tranche 1 - Emprunts de 169.890 ? et 396.410 ?, de type PLAI, et de 682.679 ? et 1.510.128 …
- N° 2014-0700Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, rue du Bleu - Emprunts de 150.355 ? et 350.829 ?, du type PLAI, et de 308.077 ? et 478.846 ?, du type PLUS, auprès de…
- N° 2014-0701Administration générale et Ressources humaines - Parempuyre - Extension du cimetière communal - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2014-0702Urbanisme - Contrat de gérance Cub/Office Public de l'Habitat Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2013 - Approbation - Décision
- N° 2014-0703Administration générale et Ressources humaines - Evolution des modalités d'aménagement de l'espace public courant - - Création par redéploiement d'un poste d'ingénieur à la direction de la voirie- - Décision - Autorisation
- N° 2014-0704Administration générale et Ressources humaines - Extension de collecte et reprise en régie sur la commune de Martignas - - Création de 10 postes de catégorie C technique - Décision - Autorisation
- N° 2014-0705Administration générale et Ressources humaines - Redéploiement de postes dans le cadre des transferts de compétences - - Décision - autorisation
- N° 2014-0706Administration générale et Ressources humaines - Poste de directeur général adjoint chargé de la métropolisation et des transferts de compétences. - Autorisation - Décision