Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2014-0205Sans Commission - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, rue Jean Itey - Emprunts de 382.332 ? et 662.664 ?, de type PLUS, et de 118.477 ? et 193.755 ?, de type PLAI,…
- N° 2014-0206Sans Commission - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 4 logements individuels locatifs, rue André Deris - Emprunt de 490.000 ?, de type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2014-0207Sans Commission - MARTIGNAS-SUR-JALLE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition des 42 pavillons de la résidence "Les Chalets du Soleil" - Emprunt de 4.937.665 ?, de type PTP, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2014-0208Sans Commission - Réseau Tbc - Desserte de la Foire Internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2014 - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2_CR-20140425Compte rendu du conseil métropolitain du 25 avril 2014
- N° 1_ODJ-20140425Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 avril 2014
- N° 3_PVA-20140425Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 avril 2014
- N° 2014-0184Sans Commission - Election du Président de la Communauté urbaine de Bordeaux
- N° 2014-0185Sans Commission - Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de la Communauté urbaine
- N° 2014-0186Sans Commission - Composition du Bureau communautaire et détermination du nombre de postes de Vice-Président
- N° 2014-0188Sans Commission - Exercice 2014 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation - foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les - propriétés non bâties - Adoption
- N° 2014-0189Sans Commission - Fiscalité directe locale - Exercice 2014 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision
- N° 2014-0190Sans Commission - Commission permanente de Délégation de Service Public. - Conditions de dépôt des listes.
- N° 2014-0191Sans Commission - Election des membres de la Commission permanente de la Délégation de Service Public
- N° 2_CR-20140418Compte rendu du conseil métropolitain du 18 avril 2014
- N° 1_ODJ-20140418Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 avril 2014
- N° 3_PVA-20140418Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 avril 2014
- N° 1_RAA-20140418Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 avril 2014
- N° 2014-0178Urbanisme - Quartier Dravemont/Floirac - Etude pré opérationnelle - Validation et engagement financier de la Cub - Décision - Autorisation - Convention
- N° 2014-0179Urbanisme - BASSENS - Quartier Bousquet- Avenant de clôture à la convention pluri-annuelle du projet de rénovation urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2014-0180Urbanisme - BEGLES- Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M) - Avenant n°6: convention de clôture relative à la Délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CUB…
- N° 2014-0181Eau et Assainissement - Marchés Publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage relative au Système d'Information du service public de l'eau et de l'assainissement - Fonctions coeur opérateur et support assainissement et fonctions communes avec l'eau -…
- N° 2014-0182Eau et Assainissement - Eysines - Source de Cantinolle - Demande de modification des périmètres de protection - Décision - Autorisation
- N° 2014-0183Economie, Attractivité et Relations Internationales - Actions de solidarité internationale dans le domaine de l'Eau - Appel à projets - Années 2013- 2014 - Validation.