Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2014-0160Développement Durable - Association Terre de Liens Aquitaine (T.D.L.A.) - Accès collectif et solidaire au foncier agricole sur le territoire communautaire - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0161Développement Durable - Union des marais de Bordeaux nord - Protection contre les inondations fluviomaritimes : remise en état de l'ouvrage de la Bécassine à Blanquefort - Subventions d'investissement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0162Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation
- N° 2014-0163Développement Durable - Artigues-près-Bordeaux - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Itinéraires de découverte des espaces naturels : création d'une boucle locale et d'un cheminement piéton le long du "Desclaux" - Fonds de concours - Décision -…
- N° 2014-0164Développement Durable - Saint-Louis-de-Montferrand - Contrat de co-développement 2012-2014 - Aménagement des berges de Garonne - Boucle locale de découverte des espaces naturels - Avenant n°1 à la convention d'attribution de fonds de concours -…
- N° 2014-0165Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de l'agglomération - PLIE des SOURCES - Partenariats 2012-2014 avec la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 à la convention du 15…
- N° 2014-0166Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Exercice 2014 - Budget primitif de la Régie - Communication
- N° 2014-0167Urbanisme - BORDEAUX - immeuble sis 96 rue des Terres de Borde - cadastré BT 96 - Cession à Messieurs Kamel et Nordine Boubia - Autorisations - Décision
- N° 2014-0168Urbanisme - TALENCE - angle rue Bourges/Fourcand - Cession à M et Mme GREVELLEC d'une parcelle non cadastrée d'une superficie de 179 m² environ - Décision - Autorisation
- N° 2014-0169Urbanisme - LORMONT - DPU - Immeuble sis 22 rue François Abarrateguy cadastré AZ 882 - Mise à disposition et cession à la Ville de Lormont - Décision - Autorisation
- N° 2014-0170Urbanisme - BEGLES - ZAC centre ville - Allée de Francs - déclassement - Décision Autorisation
- N° 2014-0171Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - 108 rue Mirieu de Labarre - AV 103 - AV 194 -Monsieur Cazalet Denis - Acquisition partielle - requalification de l'avenue Mirieu de Labarre - Modifications de la délibération n° 2013/378
- N° 2014-0172Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Terrains communautaires sis rue des Alouettes cadastrés BY 361 - 398 - BT 260 - Cession à l'OPH Aquitanis
- N° 2014-0173Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - Acquisition des parcelles cadastrées AY 210 et 211 sises rue Jules Guesde - Décision - Autorisations
- N° 2014-0174Urbanisme - FLOIRAC - Avenue Pierre Curie - Acquisition amiable des parcelles cadastrées AD 228 et 230 appartenant aux consorts Nabais Ramos - Décision - Autorisation
- N° 2014-0175Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE ¿ Eco quartier les Erables - Rue Emile Larrieu - Cession à la SA d'HLM Logevie des parcelles AX 221-223-240p-37p - Décisions ¿ Autorisations
- N° 2014-0176Urbanisme - MERIGNAC - Ensemble immobilier bâti sis rue Adrienne Bolland appartenant à l'ETAT - Acquisition - cession à l'OPH Gironde Habitat - Décision - Autorisation
- N° 2014-0177Urbanisme - BORDEAUX BASTIDE - Projet de construction de la nouvelle caserne de pompiers - Cession de l'emprise foncière au SDIS - Décision - Autorisation
- N° 2014-0056Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein des instances de la SAEM GERTRUDE - Désignation
- N° 2014-0057Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES/ LE BOUSCAT - Contrat de Co-développement Fiche « Liaison Bruges Centre-ville / Le Tasta » - Aménagement de voirie - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique avec…
- N° 2014-0058Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - Février 2014 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2014-0059Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT - Contrat de co-développement 2012/2014 (Carbon-Blanc FA 5/6 et Lormont FA53). Requalification de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à…
- N° 2014-0060Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE TAILLAN MEDOC - BLANQUEFORT - Projet d'aménagement du chemin du Four à Chaux entre l'avenue de Soulac et l'avenue de la Salle de Breillan - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2014-0061Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Rue Jean Giono - Aménagement de la voie - Lancement d'une procédure d'enquête publique - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0062Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation de…