Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0707Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces d'origine, accessoires et réparations des matériels de chantier, et d'entretien des accotements routiers et des espaces verts (4 lots) - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2014-0708Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Travaux de cloisonnement de l'hôtel de la Communauté urbaine de Bordeaux et des autres bâtiments communautaires - Autorisation de signature
- N° 2014-0709Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées et prestations sur véhicules légers, poids lourds et de travaux publics (7 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0710Administration générale et Ressources humaines - Contrail de bail emphytéotique administratif pour la construction d'un immeuble de bureaux rue Jean Fleuret à Bordeaux. - Contrat de location non détachable - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation.
- N° 2014-0711Administration générale et Ressources humaines - Commande artistique Garonne - Etudes commande artistique Garonne - Autorisation
- N° 2014-0712Urbanisme - BORDEAUX - Aménagement de la rue Lucien Faure - Opération P 247 prévue au PLU - Acquisition par la Communauté urbaine de Bordeaux à DOMOFRANCE des parcelles de terrain nu cadastrées RX 113, 117 et 121 sises 62 rue Lucien Faure à Bordeaux…
- N° 2014-0713Urbanisme - BORDEAUX - Rue Léo Saignat - Versement d'une indemnité au profit de la SA d'HLM DOMOFRANCE pour la réalisation de travaux de clôture impactée par le projet d'alignement
- N° 2014-0714Urbanisme - LORMONT - Lieudit Le Rondeau - Acquisition par voie amiable des parcelles de l'Etat - Décisions - Autorisations
- N° 2014-0715Urbanisme - BLANQUEFORT - 97 Avenue du XI Novembre - Cession d'un immeuble bâti à Monsieur et Madame JACKSON - Décision - Autorisation
- N° 2014-0716Urbanisme - LORMONT - Parcelles AY 387 - 389 - 391, sises angle rue des Garosses / Rue Lavergne appartenant au Conseil Général - Acquisition - Modification de la délibération n°2014/0406 - Autorisation - Décision
- N° 2014-0717Urbanisme - BORDEAUX - Mise à l'alignement de l'avenue Louis Barthou - Acquisition auprès des copropriétaires de la Résidence Parc de Caudéran de la parcelle de terrain nu cadastrée NX 13 sise 94 à 112 avenue Louis Barthou à Bordeaux - Autorisation …
- N° 2014-0718Urbanisme - PAREMPUYRE - Aménagement de la rue des Palus, entre la rue d'Olives et le carrefour de l'avenue de Labarde (RD 209) - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2014-0719Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2014-0720Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2014-0721Urbanisme - BORDEAUX - BEGLES - Opération d'intérêt national BORDEAUX-EURATLANTIQUE - Cessions de biens immobiliers à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique - Décisions - Autorisations
- N° 2014-0722Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti situé à l'angle des rues de Canis et Lucien Faure - Opération prévue au PLU - cadastré RX 14 - Résiliation du bail commercial de la SARL DISCOUNT AUTO - Indemnisation - Autorisation - Décision
- N° 2014-0723Haute qualité de vie - Association Conservatoire des Races d'Aquitaine - Programme d'actions sur la Communauté urbaine de Bordeaux : animation des sites conservatoires et restauration d'une bergerie à Saint-Aubin-de-Médoc - Subvention 2014 -…
- N° 2014-0724Urbanisme - SCHÉMA RÉGIONAL DE COHÉRENCE ÉCOLOGIQUE - Avis consultatif de la Communauté urbaine de Bordeaux
- N° 2014-0725Haute qualité de vie - BLANQUEFORT - La Vacherie : Maison de l'agriculture et de la nature du Parc des Jalles - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0726Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Aménagement de la voirie d'accès au parc relais P+R Tramway LE HAILLAN ROSTAND - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public -…
- N° 2014-0727Haute qualité de vie - Convention départementale Solidarité Eau du 8 mars 2002 - Avenant n° 10 - Participation financière 2014 - Décision - Autorisation
- N° 2014-0728Haute qualité de vie - Exercice 2013 - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des Syndicats mixtes dont La Cub est adhérente - SIAO (Syndicat Intercommunal d…
- N° 2014-0729Haute qualité de vie - Réhabilitation du Collecteur Lajaunie - Marché de maîtrise d'Âuvre - Lancement de procédure - Désignation des membres du jury - Décision - Autorisation
- N° 2014-0730Haute qualité de vie - Protocole transactionnel relatif au marché de réconciliation des inventaires du service de l'eau et de l'assainissement - Décision - Autorisation
- N° 2014-0731Finances - BORDEAUX - Aménagement d'une voie de sortie de la zone commerciale Bordeaux Lac sur le boulevard Aliénor d'Aquitaine - Offre de concours - Approbation - Autorisation de signature