Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-0300Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Chemin de la Poudrière - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Saint-Jean-d'Illac - Autorisation
- N° 2015-0301Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Aménagement de l'avenue Montesquieu (Eglise - Place du 8 mai 1945) - Marché public en procédure adaptée - Protocole d'accord transactionnel entre la société MOTER…
- N° 2015-0302Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon-Blanc - Création d'un couloir bus bilatéral, d'une voie verte et d'un giratoire avenue des Griffons - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale -…
- N° 2015-0303Haute qualité de vie - Construction d'une station de pompage des eaux usées avec galerie sous fluviale - Marché de maîtrise d'Âuvre - Désignation des membres du jury - Décision - Autorisation
- N° 2015-0304Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BRUGES - Zone Industrielle Bordeaux Fret - Convention de raccordement d'une installation terminale embranchée au Réseau ferré national
- N° 2015-0305Urbanisme - MARCHES PUBLICS - SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Choix du prestataire pour l'étude pré-opérationnelle de centre bourg - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0306Urbanisme - Pessac - ZAC Les Prés de Toctoucau - Suppression de la ZAC
- N° 2015-0307Urbanisme - PESSAC - PAE Magonty - Actualisation du programme global de construction, des recettes et des coûts par m² SHON en fonction des coefficients par type de construction figurant dans la délibération de suppression du PAE n°2010/0275 du 28…
- N° 2015-0308Urbanisme - BRUGES - Ilot témoin "Petit Bruges - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2015-0309Urbanisme - CARBON-BLANC - Secteur centre ville - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Autorisation - Décision
- N° 2015-0310Urbanisme - Mérignac - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière - Ilot 2a - Cession d'un terrain métropolitain à l'OPH AQUITANIS - DÉCISIONS
- N° 2015-0311Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Acquisitions foncières auprès de la société FRADIN GRAND SUD pour la réalisation des espaces publics de l'îlot B3 - Approbation - Autorisation
- N° 2015-0312Transports et Déplacements - Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'association Vélo-Cité pour l'année 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0313Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…
- N° 2015-0314Transports et Déplacements - Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Association Vélophonie pour le Congrès International Vélocity 2015 de Nantes du 2 juin 2015 au 5 juin 2015 - Subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2015-0315Urbanisme - Programmation 2015-2017 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision - Autorisation
- N° 2015-0316Urbanisme - Programme local de l'habitat - Convention d'objectifs triennale - entre l'Union régionale pour l'habitat des jeunes et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
- N° 2015-0317Urbanisme - Gestion des aires de grands passages et d'accueil des gens du voyage - Tarifs et règlements intérieurs - Décision - Autorisation
- N° 2015-0318Urbanisme - Marchés Publics - Gestion administrative technique et financière - des aires d'accueil des gens du voyage - - Appel d'offres ouvert - - Autorisation de signature
- N° 2015-0319Urbanisme - Marchés publics - LORMONT - Renouvellement urbain du quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 08251U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2015-0320Haute qualité de vie - Contribution de Bordeaux Métropole au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution d'électricité et réalisés sous maîtrise d'ouvrage du Syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde (SDEEG). …
- N° 2015-0321Haute qualité de vie - Avis de Bordeaux Métropole sur le projet de nouveaux statuts du Syndicat départemental d'énergie électrique de la Gironde - (SDEEG) - - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein de la gouvernance du syndicat …
- N° 2015-0322Haute qualité de vie - Partenariat Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat. Montant de la subvention annuelle pour 2015 - Convention financière 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0323Haute qualité de vie - Marchés Publics - Entretien préventif, réparation et lavage des mobiliers enterrés et semi-enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers - Appel d'offres - Attribution
- N° 2015-0324Haute qualité de vie - Marchés Publics - Location de semi-remorques avec chauffeurs pour le transport de déchets métropolitains entre les sites de transit et de traitement - Appel d'offres - Autorisation de signature