Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0814Urbanisme - BMA - Rapport des administrateurs sur les Société d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2014 - Exercice 2013
- N° 2014-0815Urbanisme - SPL LA FAB - Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2014 - Exercice 2013
- N° 2014-0816Urbanisme - BEGLES/Yves Farge - Avenant de sortie à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de Bègles sur la Cité Yves Farge - Autorisations
- N° 2014-0817Urbanisme - Fonds d'Aménagement Urbain - appel à projet 2014 - candidature de La Cub
- N° 2014-0818Haute qualité de vie - Association Réseau National de Surveillance Aérobiologique - Surveillance et information prédictive sur le risque allergique lié à l'exposition aux pollens sur le territoire communautaire - Subvention de fonctionnement -…
- N° 2014-0819Haute qualité de vie - Association CREPAQ (Centre Ressource d'Ecologie Pédagogique d'AQuitaine) à Bordeaux - Demande de subvention pour une action spécifique - Convention de partenariat entre le CREPAQ et la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2014-0820Haute qualité de vie - Bordeaux - Construction de l'éco-point Jardin d'Ars- Convention avec PARCUB - Approbation-Autorisation
- N° 2014-0821Haute qualité de vie - Association interprofessionnelle régionale BIO Aquitaine "ARBIO Aquitaine" - Amélioration de l'offre alimentaire bio et locale et de la consommation responsable sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2014-0753Sans Commission - La Cub devient Bordeaux Métropole - Projet de mandature 2014-2020
- N° 2014-0754Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Distribution de documents imprimés par la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature du marché
- N° 2014-0755Identité communale et métropolitaine - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche" - Subvention de fonctionnement 2015 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0756Sans Commission - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - PARCUB - Présentation du rapport annuel du délégataire - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2013
- N° 2014-0757Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°7 - Adoption - Autorisation
- N° 2014-0758Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2013
- N° 2_CR-20141219Compte rendu du conseil métropolitain du 19 décembre 2014
- N° 1_ODJ-20141219Ordre du jour du conseil métropolitain du 19 décembre 2014
- N° 3_PVA-20141219Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 décembre 2014
- N° 1_RAA-20141219Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 19 décembre 2014
- N° 2014-0675Sans Commission - Représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein des conseils d'administration des établissements scolaires du second degré situés sur le territoire communautaire - Désignations
- N° 2014-0676Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives sur la politique de transports urbains - débat
- N° 2014-0677Transports et Déplacements - Marchés Publics - Bordeaux dépôt de bus du Lac - Construction d'un atelier de mécanique pour les bus, d'un parking véhicules légers et transfert des gros outillages de mécanique pour les bus - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2014-0678Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIPIM (Marché International des Professionnels de l'Immobilier) - Bilan 2014 - Perspectives 2015 - Décision - Autorisation.
- N° 2014-0679Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Subvention d'équipement à l'hippodrome du Bouscat - Société d'Encouragement de Bordeaux pour l'année 2014
- N° 2014-0680Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Société Publique Locale Bordeaux Aéroparc - Contrat de Prestations d'Etude et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage 2014 - 2015 - Contrat - Décision - Autorisation
- N° 2014-0681Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - décision - Autorisation