Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Congrès ITS 2015 - Adhésion à l'association ATEC ITS France - - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Communes de Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc - - Saint-Médard-en-Jalles - Transport en commun à haut niveau de service - Liaison Bordeaux centre / Saint-Aubin de Médoc - Ouverture de la…

Finances - Règlement général d'intervention en matière de subventions accordées aux personnes de droit privé par Bordeaux Métropole -Création et composition de la commission d'examen des subventions - Décision - Autorisation - Désignation

Finances - Projet Métropole - Mécanismes de financement de la mutualisation à - Bordeaux Métropole.

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs situés rue Nelson Mandela - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1.232.694 euros, auprès…

Finances - BEGLES - DOMOFRANCE - Réhabilitation d'un logement individuel situé à Bègles, 10 impasse Jules Guesde - Emprunt de type PAM éco-prêt d'un montant de 15 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, "Bel Air", îlots 6.1 et 6.3, rue Louis Denis Mallet - Emprunts de 142.828 euros et 297.172 euros, du type PLS 2013, et de 263…

Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, "Bel Air", îlots 5.3 et 5.5, rue Louis Denis Mallet - Emprunts de 144.917 euros et 292.083 euros, du type PLS 2013, et de 274…

Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 61 logements collectifs locatifs, "Bel Air", îlots 5.3 et 5.5, rue Louis Denis Mallet - Emprunts de 368.761 euros et 1.872.854 euros, du type PLAI, et de 885…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 52 logements collectifs locatifs, bassins à flôt, îlot C1 Durand, bâtiment D02, 25 rue de la Faïencerie - Emprunts de 2.174.179 euros et 5.073.083…

Finances - BORDEAUX - DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 81 logements collectifs locatifs, situés à Bordeaux, cours Brunet/Dupré de Saint Maur, îlot B9 a & b - Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 11 658 445 euros…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 8 logements collectifs en location-accession, rue Achard - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 360 000 euros auprès du Crédit Mutuel ARKEA - Garantie -…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation du rez-de-chaussée d'un immeuble situé 5, rue Fourteau, permettant la réalisation de 6 places d'hébergement d'urgence - Emprunt de 104.791 euros, de type PAM, auprès…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 95 logements collectifs locatifs, Bassins à Flots, cours Dupré Saint-Maur, Ilot Tam Tam B5 - Emprunts de 363.371 euros et 945.134 euros, de type PLAI, et de…

Finances - BRUGES - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements individuels, sis, Chemin de Bacchus. Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 955 985 euros auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - LORMONT - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de résidentialisation des résidences Leroy et Rabelais situées quartier Génicart, secteur Nord - Emprunt de 2.346.294 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, site Arago sud, avenue de la Châtaigneraie - Emprunts de 826.003 euros et 2.314.595 euros, du type PLUS, auprès de la CDC -…

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, site Arago sud, avenue de la Châtaigneraie (extension du bâtiment E) - Emprunts de 524.691 ? et 1.419.660 ?, du type PLUS,…

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 200 logements étudiants collectifs locatifs, village universitaire, 2 avenue Pey-Berland, résidence Montesquieu - Emprunts de 4.475.501 euros, du type PLS 2013, et de 643.552…

Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 4 logements étudiants collectifs locatifs, village universitaire, 2 avenue Pey-Berland, résidence Montesquieu - Emprunts de 89.510 euros, du type PLS 2014, et de 12.871 euros,…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, 67, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts de 81.232 euros et 234.806 euros, de type PLAI, et de 274.085 euros et 1…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 67 logements collectifs locatifs, 67, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts de 676.303 euros et 1.478.181 euros, de type PLAI, et de 1.709.066…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 28 logements collectifs locatifs, rue Alfred Nobel, Nobel 2 - Emprunts de 241.788 euros et 611.043 euros, de type PLAI, et de 573.361 euros et 1…

Identité communale et métropolitaine - Organisation générale des services de Bordeaux Métropole proposée dans le cadre des transferts de compétences, de la mise en oeuvre du schéma de mutualisation et du renforcement de la territorialisation

Administration générale et Ressources humaines - Bègles - Extension du cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Autorisation