Documents du Conseil

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Désignation de l'aménageur - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Aménagements de voirie - Déclaration de projet - Autorisation

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession d'aménagement "coeur de bourg" - CRAC 2012 - Approbation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycle pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention …

Haute qualité de vie - Floirac - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Parc des coteaux - Castel/Burthe/Saint Leu - «Fil Vert» - 1ère phase - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Urbanisme - Conseil d'Administration de l'office Public de l'Habitat de la Cub - Organisation et fonctionnement - Décision - Désignation

Urbanisme - Programmation 2014-2016 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Révision quinquennale - Avenants n°7 au bail emphytéotique administratif et à la convention d'exploitation non détachable - Adoption - Autorisation de signature

Compte rendu du conseil métropolitain du 23 mai 2014

Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 mai 2014

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 mai 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 mai 2014

Sans Commission - Fixation du nombre de commissions, de leurs domaines de compétence et de leur composition - Décision - Désignation

Sans Commission - Désignation des représentants de la Communauté Urbaine au sein des Conseils d'Administration et des Conseils d'Exploitation des régies communautaires

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - 1ère partie - Désignations

Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus communautaires - Décision

Sans Commission - Constitution des groupes d'élus - Participation de la Communauté urbaine à leur fonctionnement - Décision

Sans Commission - Dispositif de prise en charge des frais de déplacements applicables à la communauté urbaine de bordeaux - décision - autorisation

Sans Commission - Prise en charge par la Communauté urbaine des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2014 - Approbation

Sans Commission - Composition de la commission d'appel d'offres - Désignations

Sans Commission - Rétrocession aux communes d'une fraction - des taxes locales d'équipement et d'aménagement 2013 - Répartition - Autorisation

Sans Commission - Souscription de compte à terme auprès du Trésor public par la Communauté urbaine de Bordeaux sur l'année 2014 - Autorisation - Décision

Sans Commission - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, Résidence "Les Jardins de Condorcet", 20 rue Condorcet - Emprunts de 100.587 ? et 297…

Sans Commission - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs, Résidence "Les Allées des Magnolias", îlot F : bâtiments G, H et I, 25-27 rue de la Morandière…

Sans Commission - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 58 logements collectifs locatifs, Résidence "L'Oréjalle", 9-17 rue Gabriel Durand - Emprunts de 321.777 ? et 924.169 …