Documents du Conseil

Urbanisme - Travaux de ravalement de façade soumis à déclaration préalable - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti sis 16 avenue Henri Vigneau - cadastré AT 465 et 466 appartenant à Monsieur Serge Marquet - Acquisition - Décision - Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - secteur Aéroparc - Acquisition de la parcelle AC 111 appartenant à Monsieur Paranteau François Jean - Autorisation - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 85 avenue du Stade, cadastré AE 6 et 8 - Cession à la Commune - Modification de la délibération n 2011/0481 du 24/06/2011 - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Aménagement de la rue Lucien Faure - transaction avec la SNC Faure Durand Influence et la SNC Bordeaux Bacalan Influence - Avenant à la convention de cession à la SNC Faure Durand Influence des…

Haute qualité de vie - Bassens - Parc des Coteaux : aménagements paysagers, de cheminements doux et d'itinéraires transversaux - Avenant n° 1 à la convention d'attribution de fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Haute qualité de vie - Projet d'agroforesterie - Plan de financement - Demande de subvention au Conseil général de la Gironde - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2015-2020 - Autorisation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Transfert complémentaire, en propriété, de routes départementales à la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 2 à la convention du 22 décembre 2006 - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres restreint - Pont de pierre - Marché de maîtrise d'œuvre "Etudes et suivi des travaux de réparation des talus sous…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics de la Commune de Bègles - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Reconstruction de l'escalier du pont de Pierre Rive Gauche - Demande de subvention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON- Chemin des Orphelins Requalification de la voie - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention Autorisation

Haute qualité de vie - Avenant n° 1 - Convention de partenariat entre la SEPANSO (Fédération des Sociétés pour l'Etude, la Protection et l'Aménagement de la Nature dans le Sud-Ouest), la SGAC (Société de gestion de l'Assainissement Collectif) et La…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communes de Bègles, Bordeaux et Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique avec étude d'impact, dossier au titre de la…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - GERTRUDE - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2014 - Exercice 2013

Urbanisme - Modalités d'intervention de la SPL - La Fabrique Métropolitaine de La Cub - Approbation - Autorisation

Urbanisme - Convention d'actions foncières relative au projet 50 000 logements - Approbation - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - Zone d'aménagement concerté Bastide Niel - Consultation pour la commercialisation des magasins généraux sud de la Caserne Niel - Indemnités de consultation des canditats non retenus - Protocole d'accord d'indemnisation -…

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2013 - Approbation - Décision

Urbanisme - PESSAC - PAE de l'Écoquartier du Pontet - Arrêt du bilan de la concertation relative aux équipements publics d'infrastructure sous maîtrise d'ouvrage Cub

Urbanisme - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - Convention pour la construction d'un groupe scolaire - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Congrès Intelligent Transport System (ITS) 2015 - Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux, la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Université de Bordeaux pour la réalisation d'un démonstrateur de kit d…

Transports et Déplacements - BEGLES - Travaux de rénovation de l'ancienne cinémathèque pour accueillir la Maison des Mobilités - Modalités financières de participation aux travaux de compétence communale - Subvention d'investissement sous forme de…

Urbanisme - Incité - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2014 - Exercice 2013