Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2014-0220Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BORDEAUX AQUITAINE PIONNIERES - Incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2014-0221Transports et Déplacements - Marchés publics - Bordeaux - fourniture d'un véhicule rail-route, avec nacelle élévatrice, destiné au remorquage des tramways de la Communauté urbaine de Bordeaux - marché négocié - autorisation de signer
- N° 2014-0222Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/14 - Bordeaux - travaux de voiries et d'aménagements pour l'achèvement de la troisième phase du tramway de Bordeaux, des services partiels, et du Tram Train du Médoc - FIN 301 -…
- N° 2014-0223Transports et Déplacements - Marchés publics - Bordeaux - Inspection Détaillée Initiale (IDI) des ouvrages d'art des extensions A, B, C et D et des ouvrages d'art et murs de soutènement du Tram-Train du Médoc - Marché négocié - Autorisation de signer
- N° 2014-0235Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 23 logements locatifs, dont 8 collectifs et 15 individuels, chemin de Gelès - Emprunts de 173.493 ? et 368.566 ?, du type PLAI, et de 721.736 ? et 1…
- N° 2014-0236Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 16 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA), de 2 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), d'un Foyer de Jeunes…
- N° 2014-0237Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, Résidence "La Villa Floridène", tranche 2, rues du Bleu et de la Rosière - Emprunts de 372.454 ? et 829.060 ?, du type…
- N° 2014-0238Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, Résidence "Horizein", 32 rue Jacques Thibault - Emprunts de 241.109 ? et 542.588 ?, du type PLAI, et de 515.967 ? et 858…
- N° 2014-0239Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements locatifs, dont 20 collectifs et 20 individuels, Résidence "La Boiserie", 94 rue de Landegrand- Emprunts de 339.548 ? et 792.278 ?, du…
- N° 2014-0240Administration générale et Ressources humaines - Renouvellement et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
- N° 2014-0241Administration générale et Ressources humaines - Creation et composition de la Commission de controle - Decision - Autorisation
- N° 2014-0242Administration générale et Ressources humaines - Renouvellement de la mise à disposition au profit de notre Etablissement d'un agent de l'A'URBA - DECISION - AUTORISATION
- N° 2014-0243Urbanisme - BASSENS - Cession au profit de la Commune de Bassens des parcelles communautaires AK 389p, 491, 492, 494, 502p, 514 et 516 - Autorisation - Décision
- N° 2014-0244Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti situé à l'angle des rues de Canis et Lucien Faure - cadastré RX 14 - SCI du 30 rue Canis - Acquisition totale - Décisions
- N° 2014-0245Urbanisme - EYSINES - secteur de Cares - Opération 50 000 logements - Acquisition des parcelles cadastrées BB 111-112-113-107-108-109-110-114-115-116-117 - Décisions - Autorisation
- N° 2014-0246Urbanisme - GRADIGNAN - rue Carthon Ferrière - Parcelle cadastrée BH 14 - SCI Imogradi - Acquisition totale - Décisions
- N° 2014-0247Urbanisme - FLOIRAC - avenue Gaston Cabannes - Acquisitions de la parcelle AT 17 appartenant à Réseau de Transports d'Electricité (RTE) - Décision - Autorisation
- N° 2014-0248Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble bâti sis 483-485 route de Toulouse cadastré AM 20 et 462 pour 2 012 m² - Décision - Autorisation
- N° 2014-0249Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Parcelle de terrain nu située 77 rue Edouard Branly, cadastrée DM 223-225-227 appartenant à la S.A.R.L. IMOCOM - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision
- N° 2014-0250Urbanisme - BLANQUEFORT - Programme de logements sociaux diffus - Opération "La Roseraie" - Cession à la SEMI de Blanquefort d'un terrain nu situé avenue du 8 Mai 1945 et rue Marguerite Dumora, cadastré BW 29 (p), d'une superficie d'environ 818 m² …
- N° 2014-0251Urbanisme - MÉRIGNAC - LE HAILLAN Aéroparc - Déviation de l'avenue Marcel Dassault - Création d'une voie nouvelle - Mise en compatibilité du PLU - Application des articles L.123-14, L.123-14.2 et R123-23-1 du code de l'urbanisme - Avis
- N° 2014-0252Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MERIGNAC - LE HAILLAN Aeorparc - Deviation de l'avenue Marcel Dassault - Creation d'une voie nouvelle - Declaration de projet - Autorisation
- N° 2014-0253Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - Mai 2014 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2014-0254Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics -Travaux d'enrobés coulés à froid - Territoire de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0255Infrastructures Routières et Ferroviaires - Etudes géotechniques et contrôles de matériaux et d'ouvrages - Appel d'offres - Autorisation de signature