Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0764Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Blanquefort - Ecoparc - rue Charcot / Duvert - bail emphytéotique au profit de l'ADAPEI - Autorisations - Décision
- N° 2014-0765Transports et Déplacements - Mérignac - Projet d'aménagement des avenues de la Somme et Président J.F. Kennedy (entre l'avenue du Maréchal Leclerc et la rue de Beaudésert) - Bilan de la concertation - Information - Approbation
- N° 2014-0766Transports et Déplacements - Bordeaux - Le Haillan - Mérignac- Pessac - Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone d'activité aéroportuaire de Mérignac depuis Bordeaux centre et vers le réseau ferroviaire - Ouverture de la…
- N° 2014-0767Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2015 - Adoption
- N° 2014-0768Finances - Exercice 2014 - Décision modificative n°4 - Adoption
- N° 2014-0769Finances - Budgets des services à caractère industriel et commercial de la Communauté urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2015 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation
- N° 2014-0770Finances - Programme d'investissement 2015 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (AP-CP) - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2013/0951 du 20 décembre 2013 et proposition de nouvelles autorisations pour 2015 - Adoption
- N° 2014-0771Finances - Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2015 - Adoption - Décision
- N° 2014-0772Finances - Charte pour la qualité du recouvrement des recettes de la Métropole - Autorisation.
- N° 2014-0773Finances - EXERCICE 2014 - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2014-0774Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique - Dotation de Solidarité Communautaire 2015 (DSC 2015) - Décision
- N° 2014-0775Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Attributions de compensation provisoires pour l'exercice 2015 - Décisions
- N° 2014-0776Finances - Versement transport - Association La Ligue de l'enseignement - Exonération - Décision
- N° 2014-0777Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 61 logements collectifs locatifs, 2 rue de Bethmann, site de Tauzin - Emprunts de 490.121 ? et 1.837.679 ?, du type PLAI, et de 1.444.927 ? et 5.378.162 ?,…
- N° 2014-0778Sans Commission - BRUGES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Acquisition d'un terrain situé 15, rue Maumey - Emprunt de 785.000 ?, de type GAÏA Portage Court Terme (GAÏACT), auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Garantie -…
- N° 2014-0779Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 102 logements locatifs, dont 82 collectifs et 20 individuels, domaine de Maléna, chemin du Sourd, phase 2 - Emprunts de 843.567 ? et 1.813.068 ?, du type…
- N° 2014-0780Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs, résidence "Les Allées des Magnolias", îlot F : bâtiments G, H et I, 25-27 rue de la Morandière -…
- N° 2014-0781Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition de 30 logements collectifs locatifs, avenue de Gradignan - Emprunts de 345.584 ? et 735.682 ?, du type prêt locatif aidé d'intègration (PLAI), et de 632.463 ? et 1…
- N° 2014-0782Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 39 logements collectifs locatifs, rue Robert Escarpit - Emprunts de 808.820 ?, du type PLAI, et de 3.850.164 ?, du type PLUS, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…
- N° 2014-0783Finances - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux, Bordeaux-Métropole, à compter du 1er janvier 2015 au Groupe Agence France Locale - Décision - Désignations
- N° 2014-0784Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Gardiennage pour les divers sites de la Communauté urbaine de Bordeaux. Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature.
- N° 2014-0785Administration générale et Ressources humaines - Commande artistique Garonne - Réalisation de l'oeuvre Trompeloup/Départ, de Peter Friedl - Autorisation
- N° 2014-0786Administration générale et Ressources humaines - Commande artistique Garonne - Réalisation de Killalusimeno une oeuvre de Simohammed Fettaka - Autorisation
- N° 2014-0787Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de produits industriels automobiles, de pièces détachées et réparations de matériels (6 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0788Sans Commission - PLU 3.1 : préparation du deuxième débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable