Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-0466Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Modification des statuts de la Régie - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0467Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0468Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Déploiement du Très Haut Débit - Convention avec ERDF relative à la pose de fourreaux pour fibre optique
- N° 2015-0469Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Digital Aquitaine - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0470Haute qualité de vie - AMBES - Expérimentation d'un projet d'agroforesterie sur la presqu'île d'Ambès : accompagnement au développement durable - Décision - Conventions - Autorisation
- N° 2015-0393Identité communale et métropolitaine - Règlement d'intervention en matière de soutien au financement d'équipements sportifs - Répartition de l'enveloppe budgétaire et attribution d'un premier ensemble de fonds de concours - Conventions - Approbation…
- N° 2015-0394Transports et Déplacements - Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau Tbc 2015 - Adaptations
- N° 2015-0395Transports et Déplacements - TDF - Contrat de service points hauts réseau radioélectrique indépendant - - Site de Lormont - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0396Transports et Déplacements - Adhésion à la Centrale d'achat du transport public - Décision - Autorisation
- N° 2015-0397Sans Commission - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation des circuits en régie avec les organisateurs secondaires - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0398Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2015-0399Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2_CR-20150626Compte rendu du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 1_ODJ-20150626Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 3_PVA-20150626Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 1_RAA-20150626Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 2015-0332Sans Commission - Présentation des contrats de co-développement 2015-2017
- N° 2015-0333Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0334Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'Education nationale (DSDEN de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde et Bordeaux Métropole - Soutien à la sensibilisation à la…
- N° 2015-0335Transports et Déplacements - Convention particulière relative à la mise en oeuvre de l'action "Accessibilité des plages soumises à la fréquentation de l'agglomération bordelaise"
- N° 2015-0336Transports et Déplacements - Prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - d'une partie des enquêtes fraude du réseau Tbc 2013 et 2014
- N° 2015-0337Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2014 - Approbation - Autorisation
- N° 2015-0338Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Clôture du contrat de délégation de service public - Décompte définitif - Approbation - Autorisation
- N° 2015-0339Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels relatifs aux DSP de stationnement - BP3000 et Central parcs, - pour l'activité de l'exercice 2014
- N° 2015-0340Transports et Déplacements - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation des circuits avec les organisateurs secondaires - Adoption - Autorisation