Documents du Conseil

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Acquisition, dans le cadre d'une Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA), de l'usufruit locatif social de 12 logements collectifs, 8 rue Jean Richepin - Emprunt de 683.800 ?, du type Prêt…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 55 logements collectifs locatifs, résidence Orphée, place Gabriel Fauré et rue Roger Ducasse - Emprunts de 232.484 ? et 1.130.127 ?, du type Prêt Locatif Aidé d…

Finances - CENON - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Mise en vente des 46 logements individuels locatifs de la résidence "Le Mail" - Accord sur le maintien de la garantie

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation dans le cadre du renouvellement urbain, de 379 logements collectifs locatifs, sis résidence Rabelais à Lormont Génicart - Emprunt de 2.572.890 ?, du type prêt à la réhabilitation…

Administration générale et Ressources humaines - Subvention de fonctionnement à la Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest au titre de l'année 2014 - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Saint-Médard-en-Jalles - Extension du cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées, réparation des matériels et prestations diverses (10 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations des véhicules de marque RENAULT TRUCKS - Appel d'offres négocié - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de sièges pour les services communautaires (2 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - ENSAM (Ecole Nationale Supérieur Arts et Métiers) - Projet IRT-Game - Aide à l'investissement immobilier - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Opération d'Intérêt Nationnal Bordeaux Euratlantique - cession à l'EPABE d'un terrain de 103 m² sis rue Cabanac - modification de la délibération du Conseil de Communauté du 28 novembre 2014 - Autorisation - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Secteur Chai est "Germignan" - Cession des parcelles cadastrées AW 489-490-492-494-496 à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation

Urbanisme - BASSENS - opération 50 000 logements - Ilot temoin de la Gare - Cession au Comité ouvrier du logement des parcelles cadastrées AI 217-196-197-198-199-495-498 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Pose de signalisation verticale de police - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Restauration de la place du Parlement - Subvention - Autorisation

Haute qualité de vie - Transfert du siège social du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en eau potable de Carbon-Blanc (SIAO) - Information - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - Floirac - Opération d'intérêt national - Projet de ZAC Garonne Eiffel - Avis de Bordeaux Métropole.

Urbanisme - Bordeaux-Floirac - Opération d'intérêt national - Projet urbain Garonne-Eiffel - Autorisation d'intervention de l'Établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique en dehors du périmètre de l'opération d'intérêt national -…

Urbanisme - Convention Arc-En-Rêve Centre d'Architecture et Bordeaux Métropole - Montant de la subvention 2015 - Décision

Urbanisme - Convention de créance remboursable entre Bordeaux Métropole et la SPL La Fabrique Métropolitaine - Autorisation - Approbation

Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Convention cadre - Avenant de prolongation - Subvention 2015 - Autorisation - Approbation

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC de la Berge du Lac/Ginko - CRAC 2013 - Approbation

Urbanisme - Marchés publics Bordeaux- fournitures de matériels d'éclairage public pour la réalisation des espaces publics des Bassins à flot - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - Réalisation des espaces publics des Bassins à flot - Lot 4 : espaces verts et mobiliers urbains - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Urbanisme - CENON - ZAC "Mairie Pont Rouge" - secteur C - cession de biens communautaires bâtis et non bâtis à l'aménageur AQUITANIS - Autorisation - Décisions