Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2014-0324Haute qualité de vie - Programme d'études hydrauliques 2014 à l'évènement exceptionnel du 26 juillet 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2014-0325Haute qualité de vie - Villenave-d'Ornon - Convention d'entente entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la Communauté de Communes de Montesquieu relative à la gestion du bassin versant de l'Eau Blanche - Décision - Autorisation
- N° 2014-0326Infrastructures Routières et Ferroviaires - Protocole d'accord LGV- Construction du pont du Lyonnais à Ambares - Convention relative au financement des études préliminaires - Décision - Autorisation
- N° 2014-0327Urbanisme - Bordeaux - OIN Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - Convention de participation des constructeurs
- N° 2014-0328Urbanisme - Le Bouscat - Ilot témoin "Libération Centre ville" - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2014-0329Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycle pour adultes - - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de…
- N° 2014-0330Urbanisme - Désignation de représentants de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein du GIP - Grand Projet Ville des Hauts de Garonne - Décision
- N° 2014-0331Haute qualité de vie - Programme de résorption des points noirs bruit du réseau ferroviaire sur le territoire communautaire - Phase 1 : avenant n° 2 - Phase 2 : avenant n° 1 - - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0332Haute qualité de vie - Réseau de chaleur urbain desservant la ZAC Bordeaux Saint Jean Belcier - Protocole passé entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - Approbation - Autorisation de…
- N° 2014-0333Haute qualité de vie - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2013 - Présentation
- N° 2014-0334Haute qualité de vie - Association Etu' Recup - La ressourcerie du Campus - Soutien de la Communauté Urbaine au fonctionnement de la structure et aide à l'équipement - Subvention - Convention - Décision
- N° 2014-0335Haute qualité de vie - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les sites de la Direction de la Collecte et du traitement des déchets de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2014-0336Haute qualité de vie - Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés - Information - Dispositions financières - Approbation
- N° 2014-0337Haute qualité de vie - Passation d'un protocole transactionnel entre la société QUADRIA et la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation et signature
- N° 2014-0338Identité communale et métropolitaine - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'Escale du Livre du 4 au 6 avril 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0339Identité communale et métropolitaine - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne du 28 au 30 mars 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0340Identité communale et métropolitaine - Association Bruit du Frigo - Partenariat avec la Communauté Urbaine - Programme d'actions 2014 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0341Identité communale et métropolitaine - Association le CREAC - Projet 2014 du CREAC en direction des arts du cirque - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0342Identité communale et métropolitaine - Association Bordeaux Grands Événements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Vin du 26 au 29 juin 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision Autorisation
- N° 2014-0343Identité communale et métropolitaine - EPCC Le Carré - Les Colonnes - Organisation du festival Echappée belle du 3 au 8 juin 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0344Identité communale et métropolitaine - Ville de Bègles - Fête de la morue du 23 au 25 mai 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0345Identité communale et métropolitaine - Association Fonds Régional d'Art Contemporain - Partenariat avec la Communauté Urbaine - Programme d'actions 2014 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0346Identité communale et métropolitaine - Ville de Mérignac - Programme de développement de la photographie 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0347Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Renouvellement d'une mission de Volontaire de Solidarité Internationale (VSI) dans le cadre d'une future coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la ville d'Hyderabad (Inde…
- N° 2014-0348Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Réponse à l'appel à projets conjoint franco-indien en soutien à la coopération décentralisée - Décision- Autorisation