Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0041Transports et Déplacements - Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos - à assistance électrique, de vélos pliants, de vélos cargo avec ou sans assistance électrique, de tricycles avec ou sans assistance électrique - Attribution de…
- N° 2015-0042Transports et Déplacements - Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos - pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de…
- N° 2015-0043Transports et Déplacements - Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole - et l'Association l'Atelier « Rustine et Cambouis » pour l'année 2015
- N° 2015-0044Haute qualité de vie - Le Bouscat - Aide à la création de la maison éco-citoyenne et à l'expérimentation d'un projet abri vélo - Fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2015-0045Haute qualité de vie - Marchés Publics - Travaux de construction de la chaufferie gaz d'appoint secours du réseau de chaleur Saint Jean Belcier- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2015-0046Haute qualité de vie - Marchés Publics- Enlèvement, transport, tri, conditionnement et valorisation des cartons provenant des centres de recyclage de Bordeaux Métropole- Appel d'offres -Autorisation
- N° 2015-0047Identité communale et métropolitaine - Association Lettres du monde - Organisation du Festival Lettres du monde du 28 novembre au 7 décembre 2014 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0048Identité communale et métropolitaine - Association Aquitaine Groupement d'Employeurs Culture et économie créative - Scène de Musiques Actuelles d'Agglomération bordelaise - Convention cadre 2012-2014 - Avenant de prolongation - Subvention 2015 -…
- N° 2015-0049Identité communale et métropolitaine - Association Office Culturel et Artistique d'Artigues-près-Bordeaux - Le Cuvier - Organisation du festival Pouce du 28 janvier au 12 février 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision -…
- N° 2015-0050Identité communale et métropolitaine - Association Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation du Carnaval des deux Rives du 23 février au 8 mars 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0051Identité communale et métropolitaine - Association Compagnie les Marches de l'Eté - Organisation de la manifestation 30'30'' Les rencontres de la forme courte du 24 janvier au 04 février 2015- Subvention de la Bordeaux Métropole - Convention -…
- N° 2015-0052Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Genedis enseigne Promocash - avenant n°1 au traité de concession du 21 mars 2014 - Adoption - Autorisation -
- N° 2015-0053Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Bail emphytéotique administratif signé avec la société Etienne - Convention annexe - Avenant n°2 - Signature - Autorisation
- N° 2015-0054Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Convention de gestion du MIN du 21 mars 2011 - Avenant n°3 - Signature - Autorisation.
- N° 2015-0055Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - SAS Destination - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0056Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Marché d'Intérêt National de Bordeaux-Brienne - Halle centrale - Travaux de restructuration de l'emplacement Trias - Décision - Autorisation
- N° 2_CR-20150123Compte rendu du conseil métropolitain du 23 janvier 2015
- N° 1_ODJ-20150123Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 janvier 2015
- N° 3_PVA-20150123Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 janvier 2015
- N° 1_RAA-20150123Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 janvier 2015
- N° 2014-0759Transports et Déplacements - Floirac - Abrogation de la délibération n°2014/0372 du 11 juillet 2014 - - Construction et exploitation du parking public des « Quais de Floirac » - Intervention - de PARCUB - Convention financière avec PARCUB -…
- N° 2014-0760Sans Commission - MERIGNAC - AEROPARC - Déviation de l'avenue Marcel Dassault - Création d'une voie nouvelle - 1ère phase - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - autorisation - décision
- N° 2014-0761Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - SBEPEC - Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2014 - Exercice 2013
- N° 2014-0762Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - SEML Route des Lasers - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Exercice 2013
- N° 2014-0763Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aéroparc - Protocole partenarial relatif au lotissement d'activités Vert Castel 2 (Commune de Mérignac) convention - décision - autorisation