Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2014-0349Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Aménagement de terrains à proximité et à l'intérieur du Marché - Protocole d'accord EPA Bordeaux Euratlantique/Régie du MIN/CUB - Validation - Signature -…
- N° 2014-0350Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 24 au 26 mai 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0351Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Agri Sud Ouest Innovation - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0352Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Salon de l'Agriculture Aquitaine du 24 mai au 1er juin 2014 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0353Haute qualité de vie - BASSENS - Parc des coteaux et fil vert - Acquisition foncière en vue de l'aménagement de l'entrée nord du parc Rozin - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0354Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Déploiement de services mobiles sans contact NFC - Accord de partenariat mairie de Bordeaux / Cub dans le cadre de l'appel à projets de la Caisse des Dépôts "Investissements d'avenir -…
- N° 2014-0355Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet "INMEDIATS" - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2014-0356Finances - Aménagement numérique - Rapport d'activités Inolia 2013
- N° 2014-0357Haute qualité de vie - Ressources de substitution pour l'alimentation en eau potable - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des forages du champ captant - Lancement de procédure - Désignation des membres du jury - Décision - Autorisation
- N° 2014-0358Haute qualité de vie - Plans de Prévention du Risque Technologique - - PPRT des établissements EPG, YARA, SPBA et VERMILION sur la pointe d'Ambès - Avis
- N° 1_RAA-20140627Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 juin 2014
- N° 3_PVA-20140627Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 juin 2014
- N° 1_ODJ-20140627Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 juin 2014
- N° 2_CR-20140627Compte rendu du conseil métropolitain du 27 juin 2014
- N° 2014-0209Sans Commission - Fonctionnement de l'assemblée communautaire - Règlement intérieur du Conseil de Communauté - Adoption
- N° 2014-0210Sans Commission - Représentation auprès du SIVOM de la Rive Droite - Modification
- N° 2014-0211Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Nouvelles désignations (2ème partie)
- N° 2014-0212Sans Commission - Compétence et composition de la commission "ATTRACTIVITE ECONOMIQUE, EMPLOI ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN" - Modification
- N° 2014-0213Identité communale et métropolitaine - Eté métropolitain 2014 - Subventions de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2014-0214Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Prorogation de la convention de volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etat du Guanajuato …
- N° 2014-0215Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité CAP DIGITAL - Soutien Festival Futur en Seine - 12-15 juin 2014 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0216Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Villa Primrose - Tournoi international de tennis ATP masculin du 12 au 18 mai 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2014-0217Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Centre Culturel et Touristique du Vin - Projet de Cité des Civilisations du Vin - Subvention 2014 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0218Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Pomona- Convention en date du 26 mai 1992 pour l'aménagement et la concession d'un emplacement signée entre la société Pomona, la Régie du MIN et la CUB…
- N° 2014-0219Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Plan de résorption des zones blanches haut débit - Poursuite du subventionnement des antennes satellites - Autorisation - Signature