Documents du Conseil

Administration générale et Ressources humaines - Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2015 - Approbation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de bennes et de roulottes de chantier (5 lots) - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de graisses, lubrifiants et liquides de refroidissement pour tous types de véhicules et de matériels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Urbanisme - EYSINES - Immeuble non bâti situé avenue du Taillan-Médoc, cadastré AA 288, appartenant à la S.A.S. TISA (SUPER U de Cantinolle) - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision

Urbanisme - BRUGES - tram train du Médoc - Acquisition d'une emprise de terrain nu de 154 m² sise 72 avenue d'Aquitaine appartenant à la SCI Allombert-Coudert

Haute qualité de vie - Association Place aux Jardins - Association Les Jardins d'Aujourd'hui - - Dynamique des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : programme d'appui aux projets de jardins collectifs - Subvention 2015 - Décision - Conventions …

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Martignas-sur-Jalle - Transfert des voies publiques, en pleine propriété, dans le patrimoine de Bordeaux Métropole - Acceptation par Bordeaux Métropole - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BASSENS - PLACE DE L'EUROPE - Eclairage public - Fonds de concours - décision - convention - autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - Blanquefort - Aménagement paysager des rues Saint-Exupéry et Jean Duvert - Fiche action - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Haute qualité de vie - Evolution du contenu du dispositif Chèque Eau - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Convention type de remboursement de frais d'acquisition de parcelles cadastrales bâties ou non bâties par le concessionnaire d'eau potable - Décision - Autorisation de signature

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact - et modalités de la mise à disposition du public de ce bilan - Décision

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Opération d'Intérêt national Bordeaux Euratlantique - Dossier de création modificatif - Bilan de la concertation préalable - Décisions - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - PAE Écoquartier du Pontet - Acte rectificatif relatif à la cession de l'îlot B à Icade Promotion - Avenant n°1 à la convention de cession à Icade relative à l'îlot E

Urbanisme - Carbon-Blanc - Les Roches - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décisions

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2013 - Approbation

Urbanisme - PESSAC - ZAC "du centre ville" - Convention de mandat La Cub / AQUITANIS pour la réalisation d'équipements d'intêret général - Achèvement de la mission - Quitus donné à Aquitanis - Approbation

Urbanisme - Le Taillan-Médoc - PAE du centre bourg - Concession d'aménagement "Coeur de bourg" - Convention de clôture de la concession - Autorisation

Urbanisme - Lormont - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 33 logements collectifs financés en PLUS-CD situés Résidence Moulin d'Antoune- Année 2015

Urbanisme - Programmation 2014 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision Autorisation

Urbanisme - Programme local de l'habitat - Parc public - Réhabilitation du parc de logements sociaux de Bordeaux Métropole

Urbanisme - Plan d'actions en faveur des copropriétés fragiles et dégradées

Identité communale et métropolitaine - Compétence "concession de la distribution publique d'électricité" : avenant de transfert des contrats de concession des communes vers Bordeaux Métropole - AUTORISATION

Haute qualité de vie - Compétence "concession de la distribution publique de gaz" : avenant de transfert des contrats de concession des communes vers Bordeaux Métropole - AUTORISATION

Haute qualité de vie - Association SURFRIDER FOUNDATION EUROPE - Soutien à l'organisation de la quinzaine des déchets et de l'économie circulaire du 11 au 22 mars 2015 - Convention - Autorisation