Documents du Conseil

Recueil des actes administratifs du Conseil du 10 avril 2015 - Dsp chaleur

Compte rendu du conseil métropolitain du 10 avril 2015

Ordre du jour du conseil métropolitain du 10 avril 2015

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 10 avril 2015

Compte rendu du conseil métropolitain du 20 mars 2015

Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 mars 2015

Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 mars 2015

Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptation des contrats -Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Grand-Bersol - Communes de GRADIGNAN et de PESSAC - Lancement de la concertation et modalités - Décisions

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Technopole Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation -

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Opération d'Intérêt National (OIN) Bordeaux -Euratlantique - Protocole cadre Garonne-Eiffel - Approbation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Le Relais Gironde - Aide de Bordeaux Métropole à l'investissement matériel et immobilier - Création d'un centre de tri à Bordeaux nord - Subvention - Autorisation - Convention

Transports et Déplacements - BORDEAUX - Accueil du 22ème congrès mondial des systèmes et services de transport intelligents (ITS - Intelligent Transports Systems) en octobre 2015 - Subvention complémentaire à l'Association TOPOS - Avenant à la…

Transports et Déplacements - Appel à projet Connecting Europe Facility - Candidature - Décision de dépôt de candidature - Demande de subvention - Autorisation

Finances - Exercice 2015 - Décision modificative n°1 - Adoption

Finances - Autorisation de Programme - Fonds d'Intérêt Communal - Révision

Finances - Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Révision des attributions de compensation 2015 - Décisions

Finances - Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette des équipements transférés par les communes à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation

Finances - BRUGES - S.A. d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 12 logements collectifs locatifs, rue des Ecoles à Bruges - Emprunts de 132.740 ? et 257.375 ? du type PLAI, et de 273.086 ? et 500.413 ? du type…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 33 logements collectifs locatifs, cours de la Libération, résidence "Santillane", blocs B et C, phase 2 - Emprunts de 171.950 ? et 371.220 ?, de type PLAI…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, cours de la Libération, résidence "Santillane", bloc C, phase 2 - Emprunts de 502.682 ? et 921.584 ?, de type PLS,…

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition en VEFA de l'usufruit locatif social de 21 logements collectifs, cours de la Libération, résidence "Santillane", bloc A, phase 2 - Emprunt de 1.223.160 ?, de type PLS, auprès de la CDC…

Administration générale et Ressources humaines - Service Parc Matériels Roulants - Accord UGAP - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation régionale Aquitaine du CNFPT et Bordeaux Métropole convention cadre portant sur les exercices 2013 - 2014 - Avenant n°1 -…

Administration générale et Ressources humaines - Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour