Documents du Conseil

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 10 juillet 2015

Compte rendu du conseil métropolitain du 10 juillet 2015

Ordre du jour du conseil métropolitain du 10 juillet 2015

Procès-verbal du conseil métropolitain du 10 juillet 2015

Recueil des actes administratifs du Conseil du 10 juillet 2015 - PLU

Sans Commission - Délibération modificative à la délibération n°2014/0359 du 11 juillet 2014 relative à la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes- Nouvelles désignations - remplacement des membres des commissions d'appels…

Haute qualité de vie - Subvention 2015 - Association coordination nationale des présidents des conseils de développement - Convention - Décision

Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre Bordeaux Métropole et les Editions Elytis pour la coédition d'un ouvrage intitulé "Le petit livre du climat" - Décision - Convention coédition - Autorisation de signature

Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'éducation nationale (DSDEN de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (A.D.P.E.P. 33) et Bordeaux Métropole - Soutien à la…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - ADEM - Organisation du DECASTAR à Talence les 19 et 20 septembre 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Centre entreprise communication avancée (C.E.C.A) - Organisation de la 21ème Université Hommes - Entreprises les 27 et 28 août 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention -…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Alpha Route des Lasers - Plan d'actions 2015/2016 - Convention - Décision - Autorisation -

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Financement du plan d'action 2015 de BGE Gironde - Subvention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Atelier remuménage - Programme d'actions 2015 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Villenave Ornon - Cession d'un lot d'environ 4 232m² à la Société Compagnie Fiduciaire - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux (CCIB) - Participation de Bordeaux Métropole à l'opération Bordeaux Séduit 2015 - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Eysines - Cession d'un terrain métropolitain de 2 649m² à la SCI ONE SON - Décision - Autorisation

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 13 logements individuels en location-accession, rue Edmond Faulat, Le Hameau des Poètes - Emprunt de 2.050.000 euros, de type PSLA, auprès de la…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation du deuxième étage d'un immeuble situé 2, place Stalingrad, en 4 logements permettant la création de 11 places d'hébergement d'urgence - Emprunt de 15.620 euros, de type PLAI,…

Finances - BORDEAUX - DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, situés sur la commune de Bordeaux, Bassins à Flots. Emprunts de type PLUS d'un montant global de 1 113 596 euros auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - BOULIAC - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, avenue de la Belle Etoile - Emprunts d'un montant total de 954.535 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - LORMONT GENICART - DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, situés sur la commune de Lormont. Emprunts de type PLUS d'un montant global de 4 811 664 euros auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Hébergement et services web - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature