Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0100Haute qualité de vie - Université de Bordeaux - Organisation d'un colloque " Les 10 ans de la charte de l'environnement 2005-2015 " - Décision - Autorisation
- N° 2015-0101Haute qualité de vie - Marchés Publics - Livraison-Maintenance de bacs pour 21 communes et fourniture de pièces détachées pour maintenance du parc de bacs de marque Citec - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2015-0102Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat Bordeaux Métropole - Alliance Française d'Hyderabad dans le cadre d'un projet d'action extérieure - Décision - Autorisation
- N° 2015-0103Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Exercice 2015 - Budget Primitif - Communication
- N° 2015-0104Haute qualité de vie - Syndicat Mixte de Développement Durable de l'Estuaire (SMIDDEST) - Modification des statuts - Adhésions de la Communauté de Communes de l'Estuaire et de la Communauté de Communes de la Haute-Saintonge - Décision - Approbation
- N° 2015-0105Haute qualité de vie - Plans de Prévention des Risques Technologiques (P.P.R.T.) des établissements DPA, FORESA, SIMOREP et CEREXAGRI - Participation de Bordeaux Métropole aux travaux prescrits sur les constructions existantes - Convention -…
- N° 1_ODJ-20150213Ordre du jour du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 3_PVA-20150213Procès-verbal du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 1_RAA-20150213Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 2_CR-20150213Compte rendu du conseil métropolitain du 13 février 2015
- N° 2015-0001Sans Commission - Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au conseil d'administration du Collège Jean Jaurès de CENON - Désignation
- N° 2015-0002Sans Commission - Travaux préparatoires à la création du Conseil de développement de la Métropole - Intérim de la présidence du Conseil de Développement Durable (C2D) - Autorisation
- N° 2015-0003Transports et Déplacements - Harmonisation tarifaire - Convention entre le Conseil général de la Gironde - et Bordeaux Métropole - Avenant n°1 - Avenant n°2 - Approbation
- N° 2015-0004Transports et Déplacements - - Pôle multimodal de Parempuyre - Avenant n°1 à la convention du 3 juin 2010 relative à la réalisation et au financement du pôle multimodal de Parempuyre - Appropation - Autorisation
- N° 2015-0005Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Grand port maritime de Bordeaux - Soutien à la création d'un foyer d'accueil des marins sur la zone portuaire de Bassens
- N° 2015-0006Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Aquitec - Organisation du salon Aquitec 2015 de l'orientation, de la formation, de l'emploi et des Métiers en Aquitaine du 29 au 31 janvier 2015 - Subvention de Bordeaux…
- N° 2015-0007Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Société Getrag Ford Transmissions (GFT) - Aide à l'investissement matériel - Décision - Autorisation
- N° 2015-0008Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association du Jumping International de Bordeaux - Organisation de "Jumping l'Expo" du 6 au 8 février 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0009Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Modification des statuts de l'Office de Tourisme de Bordeaux en vue de la création d'un Office de Tourisme Métropolitain - Autorisation au Président de négocier la…
- N° 2015-0010Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Régie de Quartier de Cenon - Financement métropolitain du plan d'action 2014 de la ressourcerie de Cenon Palmer - Subvention - Autorisation - Décision
- N° 2015-0011Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat de Bordeaux Métropole avec des structures de l'Economie Sociale et Solidaire pour la gestion des déchets non ménagers (collecte porte à porte) - Convention triennale 2013…
- N° 2015-0012Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Partenariat 2015 - Réseau Ronde de Gironde - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0013Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mois de l'économie sociale et solidaire 2014 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - Subvention
- N° 2015-0014Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par - La Cub en 2014 - Décision
- N° 2015-0015Finances - BASSENS - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Mise en vente de 10 logements individuels locatifs de la résidence "Le Hameau Saint-Yzard" - Accord sur le maintien de la garantie