Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0177Sans Commission - LE TAILLAN-MÉDOC - Parc des Jalles - Périmètre de protection rapproché du site des sources du Thil et de Gamarde - Chemin des Ardilleys - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement pour acquisitions…
- N° 2015-0178Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux Métropole - Travaux de création et de changement des joints de chaussée et de trottoirs sur les ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2015-0179Sans Commission - Eysines - Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption
- N° 2015-0180Sans Commission - Bordeaux - Pont Jacques Chaban Delmas - Règlement portant organisation des visites du pont - Décision
- N° 2015-0181Sans Commission - Programme d'aménagement Arceaux vélos pour le stationnement des vélos -Proposition - Adoption
- N° 2015-0182Sans Commission - Programme Signalisation routière 2015 - Proposition - Adoption
- N° 2015-0183Sans Commission - Villenave d'Ornon - Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption
- N° 2015-0184Sans Commission - Bordeaux - Création d'un large parvis sur la rue Bonnier et d'un square paysagé sur la place Raynal - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Subvention d…
- N° 2015-0185Sans Commission - Projets de voirie sur différents chantiers - Mars 2015 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2015-0186Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Axe Bourdieu-République -Cailleau - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2015-0187Sans Commission - Commune d'Artigues près bordeaux - Avenue de l'église Romane (entre l'allée de Castillon et la rue Charles Perrault) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2015-0188Haute qualité de vie - Marché public Observatoire de la Jalle de Blanquefort 2015 - 2017 - Convention constitutive d'un groupement de commandes relatif au suivi de la qualité des eaux de la Jalle de Blanquefort et de ses affluents entre le Syndicat…
- N° 2015-0189Haute qualité de vie - Contrat pluriannuel pour une opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique et organique issue des activités économiques sur le territoire de Bordeaux Métropole 2015-2018 - Décision - Autorisation de…
- N° 2015-0190Haute qualité de vie - Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux d'eaux usées, et au renouvellement du patrimoine eaux usées et eaux pluviales pour 2015 - Autorisation
- N° 2015-0191Haute qualité de vie - Marché Public - Contrôles et essais préalables à la réception ou à la prise en charge de réseaux d'assainissement gravitaires sur le territoire de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Signature
- N° 2015-0192Haute qualité de vie - Marché Public - Travaux d'entretien et d'aménagement des cours d'eau, fossés et terrains de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Signature
- N° 2015-0193Sans Commission - Programmation des études hydrauliques pour l'exercice 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0194Infrastructures Routières et Ferroviaires - BASSENS - Avenue Lucien Victor Meunier - Doublement du pont-rail existant - Convention de financement d'études - Décision - Autorisation
- N° 2015-0195Sans Commission - Protocole transactionnel - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la réalisation du pont Jean-Jacques Bosc - Autorisation de signature
- N° 2015-0196Urbanisme - Maison de l'Architecture d'Aquitaine - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0197Urbanisme - Bruges - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 13 431 m² représentant l'îlot A7.2 et développant une surface de plancher (SDP) de 4 496 m² à la SEMIB - Décisions - Autorisation
- N° 2015-0198Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Dossier de création modificatif - Bilan de la concertation préalable - Décisions - Autorisation
- N° 2015-0199Sans Commission - Bruges - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2013 - Approbation
- N° 2015-0200Sans Commission - Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux - Partenariat et subvention de Bordeaux Métropole dans le cadre du module d'enseignement optionnel " Lecture sociale, spatiale et paysagère des nouveaux espaces…
- N° 2015-0201Sans Commission - Le Haillan - Secteur Centre ville - Ouverture de la concertation dans le cadre de l'étude urbaine préopérationnelle - Décisions - Autorisations