Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-0594Urbanisme - Observatoire de l'Immobilier du Sud Ouest (OISO) - Avenant à la convention relative à l'octroi d'une subvention - Autorisation.
- N° 2015-0595Urbanisme - Lormont - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la copropriété La Boétie - Décision - Autorisation.
- N° 2015-0596Haute qualité de vie - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein de la gouvernance du syndicat intercommunal d'électrification du Médoc (SIEM) et contribution de Bordeaux Métropole au financement des travaux d'enfouissement des…
- N° 2015-0597Haute qualité de vie - Contrat local de santé métropolitain - Etude d'opportunité IREPS - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0598Haute qualité de vie - Partenariat Bordeaux Métropole - Agence locale de l'énergie et du climat dans le cadre de l'appel à projet à manifestation d'intérêt de l'Ademe relatif au montage d'une plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat…
- N° 2015-0599Haute qualité de vie - Accompagnement des points info énergie - Nouveaux principes de délivrance des subventions aux associations - Décision
- N° 2015-0600Haute qualité de vie - Délégation de service public - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Création de la société dédiée - Avenant 1 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0601Haute qualité de vie - Points noirs bruit routiers métropolitains - Partenariat avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie pour la mise en oeuvre d'un programme d'isolation phonique - Avenant n° 1 à la convention de partenariat …
- N° 2015-0602Haute qualité de vie - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2016 - Décision
- N° 2015-0603Haute qualité de vie - Marchés publics - Surveillance et maintenance des installations de captage, de distribution et d'incinération du biogaz sur le site du CET du Bourgailh à Pessac - Appel d'offres ouvert - Autorisation et signature
- N° 2015-0604Haute qualité de vie - Collecte des déchets ménagers en porte-à-porte - Plan santé et sécurité - Extension de la mise en place de la semaine de travail de 5 jours - Modification des jours de collecte sur les communes de Ambarès et Lagrave, Ambès,…
- N° 2015-0605Haute qualité de vie - Marchés Publics - Fourniture et pose de centres de recyclage modulaires en béton - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Autorisation de signature
- N° 2015-0606Haute qualité de vie - Marchés Publics - Transport et traitement du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclages de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0607Identité communale et métropolitaine - Portail des médiathèques : adaptations logicielles et souscription de ressources numériques - Financement - Subvention
- N° 2015-0608Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2015 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - Autorisations
- N° 2015-0609Identité communale et métropolitaine - Association Lettres du monde - Organisation du festival Lettres du monde 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0610Identité communale et métropolitaine - Fabrique artistique et culturelle POLA- Programme d'actions 2015 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0611Identité communale et métropolitaine - Université populaire de Bordeaux - festival "Comme un grondement" - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0612Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Renouvellement d'une mission de Volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre d'un futur accord de coopération entre Bordeaux Métropole et la ville d'Hyderabad (Inde) -…
- N° 2015-0613Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Convention-cadre entre Bordeaux Métropole et l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
- N° 2015-0614Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mobilisation d'un Volontaire de solidarité internationale dans le cadre du nouvel accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Guanajuato (Mexique) - Subvention - Décision…
- N° 2015-0615Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Agri sud-ouest innovation - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0616Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Grands Evènements (BGE) - Organisation de "Bordeaux So Good", festival de la gastronomie et de l'art de vivre, du 20 au 22 novembre 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole -…
- N° 2015-0617Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association "la ronde des quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "le marché du bon goût d'Aquitaine" du 25 au 27 septembre 2015 - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0618Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Régie du MIN de Bordeaux-Brienne - Compte financier de l'exercice 2014 - Balance générale - Bilan - Compte de résultats - Rapport d'activités