Documents du Conseil

Administration générale et Ressources humaines - Ecole maternelle Lac 2 - Transfert en pleine propriété à la commune de Bordeaux - Convention - Autorisation.

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Location et maintenance de plieuses et coupeuses de plans électriques - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage programmation et mission d'ordonnancement, pilotage et coordination bâtiment (OPC) (2 lots) - Lancement de la procédure - Désignation des…

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Réalisation d'analyses environnementales sols et eaux des terrains métropolitains et prestations d'assistance technique sur la gestion des sites pollués. - Appel d'offres ouvert -…

Administration générale et Ressources humaines - Parcs de stationnement communautaires - Délégation de service public au profit de la société BP 3000 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Base d'imposition - Contestation - Mandat confié à BP…

Sans Commission - Blanquefort - Extension du cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Autorisation

Sans Commission - Association Confluences - Subvention exceptionnelle pour l'année 2015 relative à l'accompagnement des oeuvres de la commande artistique tramway - Décision

Sans Commission - Marchés Publics - Location d'engins et matériels de travaux publics pour terrassement - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation

Sans Commission - Le Haillan - Rue Jean Mermoz - Occupation du château d'eau par des infrastructures aériennes de télécommunications. Convention - Autorisation.

Sans Commission - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments et sites métropolitains, maintenance, réparation et mises en conformité - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Sans Commission - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparations de matériels roulants - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature

Sans Commission - Location et maintenance de photocopieurs multifonctions - Accord UGAP - Autorisation de signature

Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole au conseil de l'Institut des sciences de la vigne et du vin de l'Université de Bordeaux - Désignation d'un suppléant

Urbanisme - Grand projet ferroviaire du sud-ouest (GPSO) - Aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux (AFSB) - Communes de Bègles et Villenave d'Ornon - Application des articles L123-14-2 et R123-23-1 du code de l'urbanisme - Avis

Urbanisme - EYSINES - rue du Vignan - Acquisition d'une emprise de terrain nu de 447 m² pour la création d'une voie nouvelle - Décision - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - avenue de Magellan - Rétrocession à la SA Omnium de Gestion Immobilière d'Ile de France d'un délaissé de 414 m² à détacher de la parcelle cadastrée EO 53 - Décision - Autorisations

Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti sis 62 rue Croix de Seguey - cadastré LI n° 57 - lots de copropriété n° 1, 2 et 3 - Acquisition - Autorisation - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Cession à la SA d'HLM Domofrance des immeubles bâtis sis 12 place Saint Martial et 10 quai de Bacalan - Décision - Autorisation

Urbanisme - Contrat de gérance Bordeaux Métropole/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2015 - Approbation - Décision

Sans Commission - TALENCE - Immeuble bâti sis 12 rue de la République cadastré AR 571 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation

Sans Commission - MERIGNAC - rue des Genêts - acquisition d'une emprise de 4 187 m² environ à détacher de la parcelle AD 436 appartenant à la SCI des Genêts de Beaudésert - Décision - Autorisation

Sans Commission - BEGLES - immeuble bâti situé 63 avenue Roger Salengro, cadastré AN 310 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Sans Commission - BRUGES - ZAC Zone de Fret - - Cession de foncier à vocation économique - - SNC Mollière - Décision - Autorisation

Sans Commission - MERIGNAC - Beaudésert - Cession de foncier à vocation économique - SCI Desertu Eder - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Association Arbres et Paysages en Gironde (AP33) - - Programme d'actions 2015 : redonner sa place à l'arbre champêtre sur le territoire de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation