Documents du Conseil

Sans Commission - Bordeaux- ZAC Ravesies Nord - Bail emphytéotique avec Domofrance pour la réalisation de l'aménagement d'un pôle social sur l'îlot 22 - Décisions - Autorisations

Sans Commission - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos - pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critères - Attribution et versement de subvention -…

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…

Transports et Déplacements - Convention de partenariat pour l'élaboration d'une opération de Stop&Drive - - Décision - Autoristion

Sans Commission - Le parc technologique Aéroparc - - Convention de partenariat pour l'élaboration d'un plan de déplacement inter-entreprise - - Décision - Autorisation

Urbanisme - Politique locale de l'habitat - Transfert de compétences communales au profit de la Métropole - Prise de délégation de compétence de l'Etat au profit de la Métropole

Urbanisme - Convention de programmation entre Bordeaux Métropole et Aquitanis - Avenant n°1 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Bordeaux Métropole - Versement de la subvention de fonctionnement 2015 au GIP/GPV des villes de la rive droite - Convention de versement de la participation métropolitaine - Décisions

Sans Commission - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Subvention de fonctionnement pour 2015 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole au sein des instances de gestion - pour les aires d'accueil liées aux obligations - de Parempuyre et Martignas-sur-Jalle - Désignation

Sans Commission - Blanquefort - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) des Gravières - Résorption d'habitat insalubre - Lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique "Loi Vivien"

Haute qualité de vie - Accompagnement des points info énergie de la Maison de la Promotion Sociale (MPS), de l'Union Départementale consommation, logement, cadre de vie de la Gironde (UD CLCV 33), et du Centre Régional d'éco-énergie d'Aquitaine …

Sans Commission - Association Unis cité - Subvention de fonctionnement et participation aux indemnités des volontaires 2014/2015 - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Classement du réseau de chaleur de la plaine rive droite - Décision - Autorisation

Sans Commission - Délégation du service public de fourniture de chaleur et de froid du quartier Saint-Jean Belcier - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation -

Haute qualité de vie - Renouvellement de la convention Bordeaux Métropole - OCAD3E relative à l'organisation et au soutien de la collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques des Ménages - Décision - Autorisation

Identité communale et métropolitaine - Œuvres d'art les Refuges périurbains - Convention de gestion entre Bordeaux Métropole et les communes-hôtes - Modalités - Autorisation - Approbation

Identité communale et métropolitaine - Marchés publics Refuges périurbains de Bordeaux Métropole - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Autorisation de signature - Décision

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Salon de l'Agriculture Aquitaine 2015 - Parc des expositions de Bordeaux Lac - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Cession de foncier à l'EPA Bordeaux Euratlantique - Modification du périmètre physique du MIN - Autorisation

Sans Commission - Aquitanima 2015 - Salon international de l'élevage, du matériel agricole et de la génétique du 08 au 10 mai 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - MIN de Bordeaux Brienne - Réalisation d'un parking - Décision de faire - Autorisation

Sans Commission - Objectif Aquitaine - Forum Smart City 3 avril 2015 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Association pour le Développement de l'Enseignement et des Recherches auprès des universités, des centres de Recherche et des entreprises d'Aquitaine (A.D.E.R.A.) - - Prévention des pollutions et des risques industriels : programme…

Sans Commission - Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Programme d'activités 2015-2016 - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation