Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-0619Finances - Financements européens 2007-2013 - Objectif compétitivité régionale et emploi - Opération de renouvellement urbain de Génicart - Création de la rue des Arts à Lormont - Approbation
- N° 2015-0620Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mise à disposition des données géographiques ERDF - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0621Haute qualité de vie - Approbation des nouvelles modalités de participation financière de Bordeaux Métropole au Syndicat mixte du bassin versant du ruisseau du Guâ - Transfert du siège social du Syndicat - Décision - Autorisation
- N° 2015-0471Sans Commission - Programme local de l'habitat - Bilan 2007-2014 - Débat
- N° 2015-0472Sans Commission - Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein des instances de la Régie d'exploitation des parcs de stationnement (PARCUB), de la SAEM GERTRUDE et du Syndicat mixte pour la gestion de l'aire intercommunale d…
- N° 2015-0473Sans Commission - Composition des commissions - Modification - Décision
- N° 2015-0474Sans Commission - Délibération modificative à la délibération n°2014/0359 du 11 juillet 2014 relative à la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Remplacement des membres de la commission d'appel d'offres du groupement…
- N° 2015-0475Identité communale et métropolitaine - Coproduction d'émissions sur TV7 Bordeaux relatives aux compétences de Bordeaux Métropole - Convention de coproduction - Décision - Autorisation
- N° 2015-0476Transports et Déplacements - Marchés publics - Suivi de la démarche qualité du réseau de transports urbains sur le périmètre de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0477Transports et Déplacements - Régie PARCUB - Tarification des parcs de stationnement - - Soumission des personnes titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées au paiement de la redevance de stationnement en vigueur pour les…
- N° 2015-0478Transports et Déplacements - Protocole transactionnel - Marché n°12294 U - Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la procédure de passation du futur mode de gestion du service public des transports urbains et des personnes à mobilité réduite -…
- N° 2015-0479Transports et Déplacements - Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - 5ème partie - Désignation
- N° 2015-0480Transports et Déplacements - Marchés publics - Territoire de Bordeaux Métropole - Fabrication, conditionnement et livraison de cartes et de billets sans contact - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2015-0481Transports et Déplacements - Pessac - Aménagement du pôle d'échanges multimodal de Pessac Alouette France - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2015-0482Transports et Déplacements - Tram-train du Médoc - Avenant - Convention pour la mise en place de mesures suite à la fermeture de la desserte de la gare de Ravezies en lien avec le démarrage du chantier du Tram-train - Autorisation - Signature
- N° 2015-0483Transports et Déplacements - Transfert de propriété à titre gratuit des parcs de stationnement des allées de Chartres, du cours Victor Hugo, du cours d'Alsace-et-Lorraine et des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Modalités de…
- N° 2015-0484Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Marché international des professionnels de l'immobilier (Mipim) - Bilan 2015 - Perspectives 2016 - Décisions - Autorisation
- N° 2015-0485Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Conservatoire de l'air et de l'espace d'Aquitaine (C.A.E.A.) - Subvention pour la réalisation d'une étude d'opportunité d'un centre aéronautique et spatial - Autorisation - Décision
- N° 2015-0486Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Modalités d'intervention de Bordeaux Métropole en faveur du développement des tiers-lieux sur son terrritoire
- N° 2015-0487Finances - Subvention d'équipement à la réalisation d'un terrain synthétique sur le stade André Moga - S.A.S.P. Union Bordeaux Bègles - Autorisation - Convention
- N° 2015-0488Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bassens - Simorep et compagnie - Projet de recherche développement Bio-butterfly - Construction d'un expérimentateur préindustriel - Subvention métropolitaine - Décisions.
- N° 2015-0489Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Plan local de redynamisation du site de défense de Bordeaux - Avenant technique n°2 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0490Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - GIP GPV rive droite - Soutien au projet de création du socialLab (laboratoire urbain d'innovation sociale) - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0491Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Réseau entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0492Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Office de tourisme et de congrès métropolitain - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation