Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0127Sans Commission - Acquisition par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions de la SAEML Régaz - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au Conseil d'Administration de la SAEML Régaz - Décision - Autorisation
- N° 2015-0128Finances - Remises gracieuses de mises en débet d'anciens comptables publics - Avis - Autorisation -
- N° 2015-0129Finances - Cotisation Foncière des Entreprises - Exonération des établissements ayant le label de librairies indépendantes de référence "LiR" sur le territoire de la Métropole.
- N° 2015-0130Finances - Exercice 2015 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Adoption
- N° 2015-0131Finances - Fiscalité directe locale - Exercice 2015 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.
- N° 2015-0132Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998
- N° 2015-0133Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'économie mixte InCité - Charge foncière et acquisition en CPI de 34 logements collectifs locatifs situés 23, rue Henri Expert - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3.381.644 euros, auprès de…
- N° 2015-0134Finances - GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, rue Rochefort. Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 2 591 026 euros auprès de la CDC -…
- N° 2015-0135Finances - LE HAILLAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, résidence Les Balcons du Haillan, 2A rue de Los Héros et 81 avenue Pasteur - Emprunts du type PLAI et PLUS d…
- N° 2015-0136Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs pour jeunes travailleurs, résidence sociale Moov'access, avenue Arago - Emprunts de 166.266 euros et 964.049 euros, du type…
- N° 2015-0137Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, residence Le Clos de Lugan, rue du Tronquet. Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 3…
- N° 2015-0138Sans Commission - BORDEAUX - Société Anonyme d'HML DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 69 logements collectifs locatifs, rue Louis Eymié et allée Serr - Emprunts de 823.946 euros et 1.902.539 euros, du type PLAI, et de 1.878.732…
- N° 2015-0139Sans Commission - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, rue Louis Eymié et allée Serr - Emprunts de 489.659 euros et 1.102.537 euros, du type PLS, auprès de la CDC -…
- N° 2015-0140Sans Commission - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble comprenant 5 logements collectifs locatifs et situé 72, rue des Faures - Emprunts de 91.550 euros et 213.615 euros, de type PLAI, et de 101.960…
- N° 2015-0141Sans Commission - BORDEAUX - PNRQAD - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 4 logements collectifs locatifs, 26 rue des Menuts - Emprunts de 19.739 euros et 46.058 euros, du type PLAI, et de 135.735 euros et 219.781 euros…
- N° 2015-0142Sans Commission - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 27 logements collectifs locatifs, 370-372 avenue de Tivoli - Emprunts de 293.146 euros et 684.006 euros, du type PLAI, et de 739.407 euros et…
- N° 2015-0143Sans Commission - BRUGES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 19 logements collectifs locatifs, avenue de l'Europe, résidence Filigrane - Emprunts de 211.502 euros et 493.505 euros, de type PLAI, et de 475…
- N° 2015-0144Sans Commission - CENON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Construction de 15 logements collectifs locatifs, avenue Jean Jaurès, ZAC Pont Rouge, Ilot A2, résidence "Rytmik" - Emprunt de 1.853.379 euros, de type PLS, auprès de la CRCAM -…
- N° 2015-0145Sans Commission - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation de l'ancien commissariat de police situé dans le bâtiment 12 de la résidence Palmer, 3 rue Edmond Rostand, en 11 logements collectifs locatifs - Emprunt de 1.036.613 euros,…
- N° 2015-0146Sans Commission - MERIGNAC - DOMOFRANCE - Acquisition et construction en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, 26 rue des Ontines - Emprunts de types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 649 015 euros auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0147Administration générale et Ressources humaines - Comité des oeuvres sociales - convention financière 2015 et avenant pour l'année 2015 à la précédente convention d'objectifs - Autorisations de signature - Décision
- N° 2015-0148Administration générale et Ressources humaines - Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°14 relatif à la subvention 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0149Administration générale et Ressources humaines - Union française des associations sportives des employés communautaires (UFASEC) - subvention 2015 - Convention financière 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0150Sans Commission - Poste d'assistant aux Vice-présidents - Recours à un agent contractuel - Décision - Autorisation
- N° 2015-0151Sans Commission - Poste de chargé de mission filière numérique - Recours à un agent contractuel - Décision - Autorisation