Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0348Transports et Déplacements - Convention de contribution financière pour le raccordement électrique - de l'extension de la ligne A du tramway à Mérignac - (Section Mérignac Centre - Les Pins) - Autorisation de signature
- N° 2015-0349Finances - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2014 - - AVIS-
- N° 2015-0350Finances - Compte Administratif de l'exercice 2014 - - Approbation -
- N° 2015-0351Finances - Exercice 2015 - Budget principal et Budgets annexes - - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2014 - Décision - Adoption
- N° 2015-0352Finances - Projet de Budget supplémentaire 2015 - Examen - Décisions - Adoption
- N° 2015-0353Finances - Association des maires des grandes villes de France (A.M.G.V.F.) - Cotisation 2015 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0354Finances - Cotisation foncière des entreprises - Exonération en faveur des caisses de crédit municipal
- N° 2015-0355Finances - Transfert de la compétence promotion du tourisme - Institution de la taxe de séjour sur le territoire de la Métropole
- N° 2015-0356Finances - PESSAC - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation d'un local commercial en un logement collectif locatif situé résidence Arago, avenue Arago - Emprunt de 55.623 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0357Finances - TALENCE - DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, situés sur la commune de Talence - Thouars îlot nord. Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 618 243 euros auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0358Finances - TALENCE - DOMOFRANCE-Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs étudiants, situés sur la commune de Talence - Thouars îlot nord. Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 354 592 euros auprès de la CDC -…
- N° 2015-0359Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 15 logements individuels en location-accession, chemin Gaston, Domaine de Baugé - Emprunt de 2.720.000 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA…
- N° 2015-0360Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation d'un logement individuel locatif situé 8, rue Champlain - Emprunt de 29.906 euros, de type PAM, et de 12.000 euros, de type PAM Eco-prêt, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0361Finances - DIVERSES COMMUNES - Société anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de réhabilitation de 11 établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA), soit 621 logements - Emprunt de 1.266.019 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0362Finances - DIVERSES COMMUNES - Société anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de réhabilitation de 23 résidences, soit 568 logements collectifs locatifs - Emprunt de 1.133.591 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0363Administration générale et Ressources humaines - Bassens - Extension et réaménagement du centre de secours - Convention de participation financière - Avenant - Autorisation - Décision
- N° 2015-0364Administration générale et Ressources humaines - Association Bordeaux Métropole sports et loisirs (BMSL) - Convention financière 2015 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0365Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Chemin du Chai lieu-dit Sabaton - Cession de parcelles à l'office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Cession - Autorisation
- N° 2015-0366Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 23 rue du Vélodrome et 6 rue Taudin, cadastré OA 70 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec la société anonyme d'habitation à loyer modéré (SA d'HLM) Clairsienne - Décision - Autorisation
- N° 2015-0367Urbanisme - EYSINES - Cession à l'Office public de l'habitat Aquitanis des parcelles BB 2144 - 2146 - 2147 - 2148 - 2150 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0368Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) du Chay - Terrain nu sis 63 chemin du Chay - Acquisition - Décision
- N° 2015-0369Urbanisme - PAREMPUYRE - Loi ALUR - Convention relative à l'instruction des autorisations d'occupation du sol par les services de Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation
- N° 2015-0370Urbanisme - MARTIGNAS-SUR-JALLE - Loi ALUR - Convention relative à l'instruction des autorisations d'occupation du sol par les services de Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation
- N° 2015-0371Sans Commission - Représentation de Bordeaux Métropole à la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites - Désignation
- N° 2015-0372Haute qualité de vie - Charte des jardins collectifs sur le territoire de Bordeaux Métropole - Approbation