Documents du Conseil

Sans Commission - Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Nouvelles désignations

Finances - Contrats de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Autorisation - Décision

Transports et Déplacements - Expérimentation de livraisons en horaires décalés - Convention partenariale Club Déméter Environnement et Logistique/ Bordeaux Métropole - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - BORDEAUX - Atelier de carrosserie et de peinture pour les bus et tramway - rue Achard - Mise à l'enquête publique du dossier d'autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction d'un atelier de carrosserie et peinture pour les tramways et les bus au dépôt Achard à Bordeaux - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Acquisition d'autobus année 2015 - Accord CATP - Autorisation de signature

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Attribution d'une subvention d'investissement à la Société d'Encouragement de Bordeaux - Hippodrome du Bouscat

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - OIM Bordeaux Aéroport - MERIGNAC SECTEUR ROLAND-GARROS - Résiliation du marché n°130 332 U portant sur les «études préopérationnelles d'aménagement de secteurs à vocation économique -…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bassens - Lafon Technologies - Extension du site et refonte de l'outil industriel - Aide à l'immobilier d'entreprise - Subvention métropolitaine - Décision

Finances - Exercice 2015 - Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes - Adoption -

Finances - Rachat des actions SAEML BMA - Décision - Adoption

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation des 100 logements collectifs locatifs des bâtiments A et B de la résidence La Benauge, située rue Jacques Rivière et rue du Professeur Lambinet - Emprunt de 2.291.576…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble comprenant 3 logements collectifs locatifs et situé 33, rue des Faures - Emprunts d'un montant total de 332.475 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…

Finances - MARTIGNAS-SUR-JALLE- Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, situés 33-35 rue du Colonel Bourgoin - Emprunts d'un montant total de 750 203 euros, des types PLAI et PLUS,…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, situés 59 rue de la Benauge - Emprunts d'un montant total de 3 849 520 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC…

Finances - BRUGES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, route du Médoc, Le Bocage, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 2.696.111 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…

Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 360 logements collectifs locatifs de la résidence Port de la Lune située 62, rue Joseph Brunet - Emprunt de 1.530.000 euros, de type PAM, auprès de la CDC -…

Finances - LE BOUSCAT - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 298 logements collectifs locatifs de la résidence Didier Daurat située 384 avenue de la Libération au Bouscat - Emprunt de 960.000 euros, de type PAM,…

Finances - Pacte financier et fiscal - Décision - Adoption

Finances - Versement transport - Association du Diaconat - Exonération - Renouvellement

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998

Finances - Transfert de la compétence aires d'accueil des gens du voyage - Dissolution des syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU) - Reversement des excédents aux communes membres - Autorisation

Finances - Société anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Refinancement auprès du Crédit foncier de france de deux prêts de type PLS - Emprunt de 759.120,05 euros - Garantie - Autorisation

Finances - TALENCE - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation de 35 logements collectifs locatifs de la résidence Duplessis située 200 avenue de Thouars à Talence - Emprunt de 1.135.000 euros, de type PAM, auprès de la CDC -…

Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 65 logements collectifs locatifs, Bel Air, rue Louis Denis Mallet, îlots 6.1 et 6.3 - Emprunts d'un montant total de 8.244.637 euros, des types PLAI et PLUS,…