Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0232Transports et Déplacements - Programme de recherche - Convention de partenariat Maison des Sciences de l'Homme d'Aquitaine / Bordeaux Métropole - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0233Transports et Déplacements - Evolution des tarifs du réseau Tbc (Tram et bus de la Cub) au 1er juillet 2015
- N° 2015-0234Transports et Déplacements - Approbation de la convention d'usage de l'application d'interopérabilité Triangle 2 - Autorisation
- N° 2015-0235Transports et Déplacements - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de Bordeaux Métropole - Années 2015 à 2021 - Autorisation de signature
- N° 2015-0236Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat Bordeaux Métropole - Cap Sciences - Montant des subventions pour l'année 2015 - Convention pluriannuelle 2015-2017 - DÉCISION - AUTORISATION
- N° 2015-0237Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Protocole partenarial - Opération Coeur-Bersol - Autorisation - Décision
- N° 2015-0238Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle CREAHd (Construction ressources environnement aménagement et habitat durables) - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0239Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitaine Chimie Durable - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole au budget de fonctionnement 2015 de l'association - Décisions
- N° 2015-0240Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention 2015 de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0241Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Aéronautique Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Plan d'actions 2015/2016 et programme d'actions spécifiques - Conventions - Décision -…
- N° 2015-0242Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MERIGNAC - Voie nouvelle Marcel Dassault - Devoiement des réseaux de la DGAC - DSNA - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Autorisation
- N° 2015-0243Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Modalités d'organisation et d'accompagnement de l'évènement UEFA EURO 2016 par Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
- N° 2015-0244Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Programme local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de l'agglomération - Partenariat 2015-2017 - Programme d'actions clauses sociales 2015 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0245Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Blanquefort écoparc - Cession d'un délaissé métropolitain d'environ 1787m² à la SCI SNA - Décision - Autorisation
- N° 2015-0246Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - COOP & BAT - Coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du bâtiment et de l'éco-construction - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention -…
- N° 2015-0247Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Coop Alpha Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'action 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0248Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - ATIS - La Fabrique à initiatives - Partenariat 2015 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0249Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Partenariat 2015 en faveur du commerce - Réseau "Manacom" - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0250Transports et Déplacements - Congrès ITS 2015 - Adhésion à l'association ATEC ITS France - - Décision - Autorisation
- N° 2015-0251Transports et Déplacements - Communes de Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc - - Saint-Médard-en-Jalles - Transport en commun à haut niveau de service - Liaison Bordeaux centre / Saint-Aubin de Médoc - Ouverture de la…
- N° 2015-0252Finances - Règlement général d'intervention en matière de subventions accordées aux personnes de droit privé par Bordeaux Métropole -Création et composition de la commission d'examen des subventions - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2015-0253Finances - Projet Métropole - Mécanismes de financement de la mutualisation à - Bordeaux Métropole.
- N° 2015-0254Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs situés rue Nelson Mandela - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1.232.694 euros, auprès…
- N° 2015-0255Finances - BEGLES - DOMOFRANCE - Réhabilitation d'un logement individuel situé à Bègles, 10 impasse Jules Guesde - Emprunt de type PAM éco-prêt d'un montant de 15 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0256Finances - BEGLES - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, "Bel Air", îlots 6.1 et 6.3, rue Louis Denis Mallet - Emprunts de 142.828 euros et 297.172 euros, du type PLS 2013, et de 263…