Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0458Haute qualité de vie - PAREMPUYRE : Contribution financière aux travaux d'enfouissement de réseaux de distribution d'électricité rue des chênes - DECISION - AUTORISATION
- N° 2015-0459Haute qualité de vie - LOI MAPTAM : Compétence concession de distribution publique du gaz : transfert de la compétence exercée par le SDEEG vers Bordeaux Métropole : communes de Bruges, Le Bouscat, Saint-Aubin de Médoc, Talence et Saint-Vincent-de…
- N° 2015-0460Haute qualité de vie - Marchés publics - Travaux d'assainissement et de chauffage urbain sur les villes de Bordeaux et Bègles - Paludate - Carles Vernet - Noutary - Tartifume - Appel d'offres - Autorisation de signature
- N° 2015-0461Haute qualité de vie - Subvention à l'association ACIDD - Université d'été de la Communication pour le Développement Durable - Décision - Autorisation.
- N° 2015-0462Haute qualité de vie - Appel à projets "Territoires à énergie positive pour la croissance verte". Convention de financement - Autorisation - Décision.
- N° 2015-0463Haute qualité de vie - PROJET SEENEOH (site expérimental estuarien national pour l'essai et l'optimisation d'hydroliennes) - Prise de participation financière de la SAEML Route des lasers dans la SASU SEENEOH - Autorisation - Décision
- N° 2015-0464Haute qualité de vie - Transfert de la compétence "Lutte contre les nuisances sonores"
- N° 2015-0465Identité communale et métropolitaine - Ville d'Eysines - Festival Eysines goes soul - subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0466Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Modification des statuts de la Régie - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0467Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0468Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Déploiement du Très Haut Débit - Convention avec ERDF relative à la pose de fourreaux pour fibre optique
- N° 2015-0469Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Digital Aquitaine - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0470Haute qualité de vie - AMBES - Expérimentation d'un projet d'agroforesterie sur la presqu'île d'Ambès : accompagnement au développement durable - Décision - Conventions - Autorisation
- N° 2015-0389Sans Commission - Délibération modificative à la délibération n°2014/0359 du 11 juillet 2014 relative à la représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes- Nouvelles désignations - remplacement des membres des commissions d'appels…
- N° 2015-0390Haute qualité de vie - Subvention 2015 - Association coordination nationale des présidents des conseils de développement - Convention - Décision
- N° 2015-0391Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre Bordeaux Métropole et les Editions Elytis pour la coédition d'un ouvrage intitulé "Le petit livre du climat" - Décision - Convention coédition - Autorisation de signature
- N° 2015-0392Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'éducation nationale (DSDEN de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (A.D.P.E.P. 33) et Bordeaux Métropole - Soutien à la…
- N° 2015-0393Identité communale et métropolitaine - Règlement d'intervention en matière de soutien au financement d'équipements sportifs - Répartition de l'enveloppe budgétaire et attribution d'un premier ensemble de fonds de concours - Conventions - Approbation…
- N° 2015-0394Transports et Déplacements - Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau Tbc 2015 - Adaptations
- N° 2015-0395Transports et Déplacements - TDF - Contrat de service points hauts réseau radioélectrique indépendant - - Site de Lormont - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0396Transports et Déplacements - Adhésion à la Centrale d'achat du transport public - Décision - Autorisation
- N° 2015-0397Sans Commission - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation des circuits en régie avec les organisateurs secondaires - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0398Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2015-0399Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0400Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation