Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2015-844Floirac - ZAC des Quais - Cession à la société Cardinal Investissement de l'îlot M2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2015-845Floirac - ZAC des Quais - CRAC 2014 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2015-846Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Prix de cession des charges foncières pour les logements aidés - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2015-847Gradignan - ZAC Barthes-Malartic - Suppression de la ZAC - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2015-848Convention financière du site de covoiturage du Département de la Gironde - Approbation - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2015-849Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2015-850Bordeaux - Aire d'accueil des gens du voyage de "La Jallère" sise 245 avenue de Labarde - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil des gens du voyage de "La Jallère" au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2015-851Saint-Médard-en-Jalles - Aire d'accueil des gens du voyage sise 91 avenue de Mazeau - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2015-852Maison de la Nature et de l'Environnement Bordeaux Aquitaine. Subvention de fonctionnement. Décision. AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2015-853Projet d'évaluation d'impact en santé (EIS) - Subvention de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) à Bordeaux Métropole - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2015-854Partenariat de Bordeaux Métropole avec des structures de l'économie sociale et solidaire en
matière de gestion des déchets - Banque alimentaire et Bâti action - Attribution d'une subvention pour l'année 2015
Conventions - Décision -Autorisation.
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2015-855UEFA EURO 2016-Modalités d'accompagnement administratif, technique et logistique-Convention de mise à disposition ascendante avec la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2015-856Ville de Floirac - Manifestation cirque - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2015-857Groupement des éleveurs girondins - Construction d'un abattoir de proximité à Bègles - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention - Adoption - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2015-858Bègles Hourcade - Réalisation de travaux de VRD - Groupement des éleveurs girondins - Participation - Offre de concours - Adoption - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2015-859Blanquefort - Actions de gestion du domaine de Tanaïs - Lutte contre les espèces végétales envahissantes et restauration du plan d'eau dans le domaine de Tanaïs - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2015-860Pacte de politique alimentaire urbaine de Milan du 15 octobre 2015 - Gouvernance alimentaire - Décision - Signature - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2015-861Avenant n°1 à la convention de participation financière entre le syndicat mixte du bassin versant du ruisseau du Gua et Bordeaux Métropole pour la réalisation d'une étude hydraulique sur le bassin versant du ruisseau du Gua - Décision - Autorisation…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 1_RAA-20151127Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 2_CR-20151127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 1_ODJ-20151127Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 3_PVA-20151127Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 novembre 2015
- N° 2015-755Réseau Français des Etudiants pour le Développement Durable (REFEDD) - Soutien au programme d'actions dans le cadre de la conférence des parties (COP21) - Décision - Subvention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2015-756Partenariat Bordeaux Métropole avec le comité départemental de Gironde de la ligue de lutte contre le cancer - Convention triennale 2016-2018 - Subvention pour l'année 2016 - Décision- AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-757Association Atelier D'éco solidaire - Attribution d'une subvention pour l'année 2015 - Décision-AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :