Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0433Urbanisme - Première révision du Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Arrêt du bilan de la concertation
- N° 2015-0434Urbanisme - Première révision du Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Arrêt du projet de PLU 3.1 - Projet de périmètres de protection des monuments historiques - Avis
- N° 2015-0435Haute qualité de vie - BLANQUEFORT - La Vacherie : Maison de l'agriculture du parc des Jalles - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2015-0436Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Aménagement avenue de Paris à Lormont - Demande de rémunération complémentaire - Marché n°M100392U - Transaction - Autorisation
- N° 2015-0437Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - juillet 2015 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2015-0438Infrastructures Routières et Ferroviaires - Réalisation de carottages et de diagnostics amiante et Hydrocarbure aromatique polycyclique (HAP) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché
- N° 2015-0439Haute qualité de vie - Constitution d'une garantie financière pour les installations classées au titre de la protection de l'environnement - Station d'épuration Clos de Hilde à Bègles - Décision - Autorisation
- N° 2015-0440Haute qualité de vie - Point d'avancement de la politique de l'eau et confirmation du rôle de Bordeaux Métropole en tant qu'autorité organisatrice du grand cycle de l'eau - Modes de gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement -…
- N° 2015-0441Haute qualité de vie - Convention technique et financière de travaux et d'exploitation d'ouvrages hydrauliques par télécontrôle sur le bassin d'Artigues-près-Bordeaux - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0442Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ligne ferroviaire fret du bec d'Ambès : participation de Bordeaux Métropole au financement des études préalables aux travaux de rénovation - Convention - Autorisation
- N° 2015-0443Urbanisme - Pessac - ZAC Centre Ville - Avenant n°1 à l'avenant de résiliation anticipée de la concession d'aménagement de la ZAC Centre Ville à Pessac entre Bordeaux Métropole et Aquitanis - Décision
- N° 2015-0444Urbanisme - MERIGNAC - Secteur Chemin Long/Mérignac Soleil - Ouverture de la concertation - Décisions
- N° 2015-0445Urbanisme - Pessac - Secteur Chappement - Ouverture de la concertation au titre de l'article L300-2 du Code de l'urbanisme - Décisions
- N° 2015-0446Transports et Déplacements - Qualité d'autorité organisatrice du transport public urbain/de la mobilité - Autopartage - Fixation des critères de délivrance du label autopartage - Décision
- N° 2015-0447Transports et Déplacements - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention de fonctionnement et participation aux indemnités des volontaires 2015-2016 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0448Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité scolaire - Subvention à l'association "CREPAQ" - Convention - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2015-0449Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…
- N° 2015-0450Urbanisme - Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde - Convention triennale d'objectifs 2014/2016 - Subvention de fonctionnement 2015 - Décision-Autorisation
- N° 2015-0451Urbanisme - Association des Compagnons bâtisseurs d'Aquitaine - Projet atelier de quartier à Lormont - Participation financière de Bordeaux Métropole - Exercice 2015 - Décision
- N° 2015-0452Urbanisme - Aire d'accueil des gens du voyage - Approbation des statuts de l'instance de gestion de l'aire d'accueil liée aux obligations de la commune de Parempuyre
- N° 2015-0453Urbanisme - Projet de démolition - Reconstruction - Densification Résidence Les Ardillos Mérignac Décision - Autorisation
- N° 2015-0454Urbanisme - Programme local de l'habitat (PLH) - Elaboration d'une étude du parc locatif social - par l'Association régionale des organismes sociaux pour l'habitat en Aquitaine (AROSHA) - Participation financière de Bordeaux Métropole pour l'année…
- N° 2015-0455Urbanisme - Programme local de l'habitat (PLH) - Bilan 2007-2014 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0456Urbanisme - Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés de la ville de Bordeaux - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0457Urbanisme - Lormont-Génicart avenant n°9 - Préparation de sortie à la convention de renouvellement urbain de 2006 - Décision - Autorisation