Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0401Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - ADEM - Organisation du DECASTAR à Talence les 19 et 20 septembre 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0402Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Centre entreprise communication avancée (C.E.C.A) - Organisation de la 21ème Université Hommes - Entreprises les 27 et 28 août 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention -…
- N° 2015-0403Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Alpha Route des Lasers - Plan d'actions 2015/2016 - Convention - Décision - Autorisation -
- N° 2015-0404Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Observatoire du commerce - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 1.5_RAA_20150710-2015-0432Recueil des actes administratifs du Conseil du 10 juillet 2015 - PLU
- N° 2_CR-20150710Compte rendu du conseil métropolitain du 10 juillet 2015
- N° 1_ODJ-20150710Ordre du jour du conseil métropolitain du 10 juillet 2015
- N° 3_PVA-20150710Procès-verbal du conseil métropolitain du 10 juillet 2015
- N° 1_RAA-20150710Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 10 juillet 2015
- N° 2015-0332Sans Commission - Présentation des contrats de co-développement 2015-2017
- N° 2015-0333Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0334Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'Education nationale (DSDEN de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde et Bordeaux Métropole - Soutien à la sensibilisation à la…
- N° 2015-0335Transports et Déplacements - Convention particulière relative à la mise en oeuvre de l'action "Accessibilité des plages soumises à la fréquentation de l'agglomération bordelaise"
- N° 2015-0336Transports et Déplacements - Prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - d'une partie des enquêtes fraude du réseau Tbc 2013 et 2014
- N° 2015-0337Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2014 - Approbation - Autorisation
- N° 2015-0338Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Clôture du contrat de délégation de service public - Décompte définitif - Approbation - Autorisation
- N° 2015-0339Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels relatifs aux DSP de stationnement - BP3000 et Central parcs, - pour l'activité de l'exercice 2014
- N° 2015-0340Transports et Déplacements - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation des circuits avec les organisateurs secondaires - Adoption - Autorisation
- N° 2015-0341Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux-Aquitaine Inno'vin - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0342Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Partenariat 2015 avec la Maison de l'emploi de Bordeaux - Subvention - Autorisation - Convention
- N° 2015-0343Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Transfert de la compétence tourisme dont création d'un Office de tourisme et des congrès métropolitain et désignation de ses représentants - Subvention - Convention …
- N° 2015-0344Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Financement du plan d'actions 2015 de Bordeaux Aquitaine Pionnières - Subvention - Autorisation - Convention
- N° 2015-0345Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Maison de l'initiative et de l'entrepreneuriat (MIE) - Couveuse Anabase - Programme d'actions 2015 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0346Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel de la régie PARCUB - pour l'activité des parcs de stationnement - et pour l'exploitation du service public de la fourrière - Année 2014
- N° 2015-0347Transports et Déplacements - Marchés publics - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la création d'une ligne de transport en commun en bus à haut niveau de service (BHNS) entre Bordeaux centre et Saint - Aubin de Médoc - - Approbation du programme -…