Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-758Codev 2015-2017 - Fiche action c031190075 - Régie de quartier de Cenon - Ressourcerie - Attribution d'une subvention pour l'année 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-759Enlèvement et traitement des piles et accumulateurs usagés collectés dans les centres de recyclage - Contrat de reprise avec la société Corépile - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-760Mise en œuvre du Plan d'amélioration de la collecte (PAC) suite à appel à projets - Convention Bordeaux Métropole/Eco-Emballages - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-761Marchés publics - Entretien préventif, réparation et lavage des mobiliers enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers - Marché négocié - Lot 2 - AttributionThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Dominique ALCALADate de mise en ligne :
- N° 2015-762Ville de Martignas-sur-Jalle - organisation du festival Kid's show les 11 et 12 septembre 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2015-763Bruges - Parc intercommunal des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 5 juillet 2015 - Subvention - Contrat de co-développement 2015-2017 - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2015-764Rapport Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2014 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBYDate de mise en ligne :
- N° 2015-765Services et démocratie numériques - Cap Sciences - Projet "Inmédiats" - Prorogation subvention 2014 au programme - Participation financière 2015 de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBYDate de mise en ligne :
- N° 2015-766Chambre d'agriculture de la Gironde - Association interprofessionnelle régionale Bio Aquitaine (Arbio Aquitaine) - Fédération régionale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural d'Aquitaine (FRCIVAM) - Association…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2015-766Association Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification Multi Agri 33 "GEIQ Multi Agri 33" - Aide à la création et au développement du "GEIQ Multi Agri 33" - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2015-767Modalités d'exercice de la compétence de Bordeaux Métropole en matière de ' gestion des milieux aquatiques et prévention de inondations ' (GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENATDate de mise en ligne :
- N° 2015-768Protection contre les inondations fluviomaritimes - Subvention d'investissement au Syndicat mixte du bassin versant Artigue-Maqueline (SMBVAM) - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENATDate de mise en ligne :
- N° 2015-697Mutualisation des services - Guide pour une nouvelle gouvernance et signatures des contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2015-698Motion relative à un engagement de Bordeaux Métropole en faveur du désinvestissement dans les secteurs contribuant au dérèglement climatiqueThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2015-699Réseau Tbc (Tram et bus de la Cub)
Conditions du personnel militaire dans le cadre de la mission Vigipirate/Sentinelle
Demande de gratuité sur le réseau de transports urbains
Approbation - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2015-700Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux aéroport : signature avec l'Etat d'une convention de financement des études projetThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-701Initiative Gironde - Financement du plan d'actions 2015 - Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-702Bègles - Sociétés Corep et SCI J3A - Aide à l'investissement immobilier - Subvention de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-703Convention cadre de partenariat 2014/2015 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Aquitaine - section Gironde - Programme d'actions 2015 - Avenant à la convention 2014/2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-704Association Sew&Laine - Programme d'actions 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-705Association Récup'R - Soutien métropolitain au plan d'actions 2015- Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-706Réseau de réemploi des deux rives (R³) - Financement métropolitain du plan d'actions 2015 - Décision - Autorisation - SubventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-707Villenave d'Ornon - ZAC Madere - cession d'un terrain métropolitain d'environ 1807m² à la SCI Preville Immobilier de la SAS Lamatherm - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-708Partenariat de Bordeaux Métropole avec des structures de l'économie sociale et solidaire pour la gestion des déchets non ménagers (collecte porte à porte) - Subvention pour l'année 2015 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-709Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) LOC'HALLE BIO - Soutien au démarrrage de l'activité de la plateforme au MIN de Brienne - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST