Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0373Haute qualité de vie - Rapport d'activité et financier de la Régie de l'eau industrielle pour l'année 2014 - Adoption
- N° 2015-0374Haute qualité de vie - Avenant n 1 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
- N° 2015-0375Haute qualité de vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - et de l'assainissement - Adoption
- N° 2015-0376Haute qualité de vie - GRADIGNAN - Ruisseau de l'Eau Bourde - Participation de Bordeaux Métropole aux travaux d'amélioration hydraulique à réaliser par la commune - Convention - Décision - Autorisation de signature
- N° 2015-0377Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communes de Bègles, Bordeaux et Floirac - Pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements - Validation du dossier d'avant projet (AVP)
- N° 2015-0378Urbanisme - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de la place Gambetta - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation - Désignation du jury - Décision
- N° 2015-0379Urbanisme - MERIGNAC - Secteur Marne - Ouverture de la concertation - Décisions
- N° 2015-0380Urbanisme - Villenave d'Ornon - ZAC Piste Versein - Suppression de la ZAC - Autorisation
- N° 2015-0381Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession des sous-îlots B7a et b à la SCI Bordeaux rue Blanqui - Cession de la troisième tranche - Approbation - Autorisation
- N° 2015-0382Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention…
- N° 2015-0383Urbanisme - Convention cadre du contrat de ville de la Métropole 2015-2020 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0384Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre Programme d'action 2015 - Aides propres de Bordeaux Métropole en faveur de la réhabilitation du parc privé - Décision - Autorisation
- N° 2015-0385Haute qualité de vie - Service public de chauffage urbain - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2014 - Présentation
- N° 2015-0386Haute qualité de vie - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2014 - Présentation
- N° 2015-0387Finances - Contrats de co-développement 2015 - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - Autorisations
- N° 2015-0388Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aménagement numérique - Rapport d'activités Inolia 2014 - Décision - Autorisation
- N° 2_CR-20150626Compte rendu du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 1_ODJ-20150626Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 3_PVA-20150626Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 1_RAA-20150626Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 26 juin 2015
- N° 2015-0227Identité communale et métropolitaine - Schéma de mutualisation métropolitain - Adoption
- N° 2015-0228Identité communale et métropolitaine - Association Le Club de la Presse de Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2015 - Décision - Convention - Autorisation de signature
- N° 2015-0229Identité communale et métropolitaine - Association Centre Information Jeunesse Aquitain (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2015 - Décision - Convention - Autorisation de signature
- N° 2015-0230Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'Institut départemental de développement artistique et culturel (Iddac) et Bordeaux Métropole - Soutien au spectacle vivant autour de la thématique du développement durable - Attribution d…
- N° 2015-0231Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature