Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-738Projets de voirie sur différents chantiers - Novembre 2015 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne :
- N° 2015-739Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le lycée général et technologique Pape Clément - 1 rue Léo Lagrange 33600 Pessac, pour la réalisation d'un prototype de carte de comptage.
Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne : - N° 2015-740Bordeaux - Enfouissement des réseaux électriques rue Jean Hameau - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne :
- N° 2015-741Le Haillan - Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne :
- N° 2015-742Le Bouscat - Plan local de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Adoption - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOLDate de mise en ligne :
- N° 2015-743Exercice 2014 - Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des Syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - SIAO (Syndicat intercommunal d…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUETDate de mise en ligne :
- N° 2015-744Accord de consortium 2016 - 2018 - Réseau MAGEST (Marel Gironde ESTuaire) - Réseau de surveillance automatisé de la qualité des eaux du système estuarien Garonne/Dordogne/Gironde - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUETDate de mise en ligne :
- N° 2015-745Compétence de la Métropole en aménagement et projets urbains : définition de l'intérêt métropolitain - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-746Financement de Bordeaux Métropole aux groupes scolaires en opération d'aménagement d'intérêt métropolitain- DECISIONSThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-747Bordeaux - Rénovation urbaine du quartier de l'Hôtel de ville Mériadeck - Mise en œuvre du cahier des charges de cession de terrain / Délégation de pouvoir au Président - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-748Parempuyre - Secteur Fontanieu - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et Gironde Habitat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-749Le Bouscat - Îlot témoin "Libération Centre-Ville " - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et l'office public Gironde Habitat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2015-750Règlement d'intervention en faveur de la Politique de la Ville
Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2015-751Programmation 2015 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat de ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2015-752PLH-ADIL 33
Convention d'objectifs Bordeaux Métropole/ADIL33
Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole pour l'année 2015
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2015-753Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Déficit foncier - Subvention de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2015-754Place to B - Soutien à l'association Ecolo Info pour l'organisation d'un événement de sensibilisation sur le changement climatique à l'occasion de la COP21 - Décision - Subvention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2_CR-20151030Compte rendu du conseil métropolitain du 30 octobre 2015
- N° 1_ODJ-20151030Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 octobre 2015
- N° 3_PVA-20151030Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 octobre 2015
- N° 1_RAA-20151030Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 30 octobre 2015
- N° 2015-0693Haute qualité de vie - Marchés Publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Etudes de faisabilité et création de services publics de chauffage urbain sur les communes de Mérignac (lot 1) et Pessac (lot 2) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de…
- N° 2015-0694Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Aménagement de terrains à proximité et à l'intérieur du Marché - Protocole d'accord EPA Bordeaux - Euratlantique/régie du MIN/Bordeaux Métropole du 10 juillet…
- N° 2015-0695Finances - Contrat de plan Etat - Région 2015/2020 : signature du volet métropolitain
- N° 2015-0696Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Déploiement des services mobiles sans contact NFC - Accord de partenariat Bordeaux Métropole/Mairie de Bordeaux/Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole dans le cadre de l…