Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2015-0408Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux (CCIB) - Participation de Bordeaux Métropole à l'opération Bordeaux Séduit 2015 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0409Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Eysines - Cession d'un terrain métropolitain de 2 649m² à la SCI ONE SON - Décision - Autorisation
- N° 2015-0410Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 13 logements individuels en location-accession, rue Edmond Faulat, Le Hameau des Poètes - Emprunt de 2.050.000 euros, de type PSLA, auprès de la…
- N° 2015-0411Finances - BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Transformation du deuxième étage d'un immeuble situé 2, place Stalingrad, en 4 logements permettant la création de 11 places d'hébergement d'urgence - Emprunt de 15.620 euros, de type PLAI,…
- N° 2015-0412Finances - BORDEAUX - DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, situés sur la commune de Bordeaux, Bassins à Flots. Emprunts de type PLUS d'un montant global de 1 113 596 euros auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0413Finances - BOULIAC - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, avenue de la Belle Etoile - Emprunts d'un montant total de 954.535 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2015-0414Finances - LORMONT GENICART - DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, situés sur la commune de Lormont. Emprunts de type PLUS d'un montant global de 4 811 664 euros auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2015-0415Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Hébergement et services web - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0416Administration générale et Ressources humaines - Mutualisation des services - Ajustements d'effectifs - Décisions
- N° 2015-0417Administration générale et Ressources humaines - Mutualisation des services - action sociale, régime indemnitaire, carrière - Décisions
- N° 2015-0418Administration générale et Ressources humaines - Mutualisation des services - Temps de travail - Décisions
- N° 2015-0419Administration générale et Ressources humaines - Mise à disposition au profit de Bordeaux Métropole d'un agent de catégorie C de la commune de SAINT-MEDARD EN JALLES
- N° 2015-0420Administration générale et Ressources humaines - Poste de directeur délégué French Tech, responsable de la Cité numérique-Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2015-0421Administration générale et Ressources humaines - Modalités de restauration des agents pendant la fermeture du restaurant de l'hôtel de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
- N° 2015-0422Administration générale et Ressources humaines - Association centre d'information sur les droits des femmes et des familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de fonctionnement 2015 - Convention triennale - Organisation d'une action "Mixité des…
- N° 2015-0423Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées, accessoires et réparations de matériels roulants - marché négocié - autorisation de signature
- N° 2015-0424Administration générale et Ressources humaines - Commande artistique Garonne - Réalisation du triptyque "Vril, Le Puits / Pavillon Jacques Ellul, L'Observatoire" de l'artiste Suzanne Treister - Autorisation
- N° 2015-0425Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Contrôles réglementaires des bâtiments, installations techniques et équipements de travail et matériel roulant de Bordeaux Métropole. - Lot 1 : contrôles réglementaires à l'hôtel de…
- N° 2015-0426Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de carburants à la pompe et prestations annexes au moyen de cartes accréditives - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0427Administration générale et Ressources humaines - Schéma de mutualisation des services - Création d'un service commun d'archives rattaché à la ville de Bordeaux
- N° 2015-0428Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Organisation du salon I'Nov Pro le 8 octobre 2015 et soutien au programme de transfert d'innovation - Subventions de Bordeaux Métropole -…
- N° 2015-0429Urbanisme - Mise en vente par adjudication de bâtiments et terrains nus métropolitains constituant des délaissés d'opérations - Autorisation - Décision
- N° 2015-0430Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Plan d'aménagement d'ensemble (PAE) des Vignes - Acquisition d'une emprise de terrain nu de 2 681 m² sise chemin des Vignes et Route de Cujac - Autorisation - Décision
- N° 2015-0431Urbanisme - Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - Débat sur les orientations
- N° 2015-0432Urbanisme - 8ème modification du Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Approbation