Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-769Élection d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-770Schéma départemental de coopération intercommunale de la Gironde - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-771Bordeaux Métropole: une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPEDate de mise en ligne :
- N° 2015-772Mutualisation - Mise à disposition de Bordeaux Métropole, par les communes, des matériels et bâtiments nécessaires aux activités mutualisées - Décision - Autorisation.Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2015-773Conventions de délégation de service pour l'exercice des missions propreté, plantations et mobilier urbain - Signature - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2015-774Schéma directeur d'accessibilité des transports - Agenda d'accessibilité programmée - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2015-775Présentation du rapport annuel du Délégataire "Transports" - Année 2014Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2015-776Réseau Tbc - Présentation du rapport délégant "Transports"
Bilan 2009 à 2014
Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2015-777Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant relatif au changement d'actionnariat de BP3000 et à la conclusion d'un…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2015-778Réseau Tbc (Tram et bus de la Cub) - Desserte des commune de Cestas et de Cadaujac jusqu'au 30 août 2015 et desserte de la commune de Cestas à partir du 31 août 2015 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2015-779Contrat de concession du 17 février 1989 du parc de stationnement Camille Jullian - CUB/Central Parcs - Mise en place de la tarification au quart d'heure
Avenant n°8 - Adoption - Autorisation
Fixation de la grille tarifaire pour 2016 à compter…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2015-780Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - CUB/BP3000 - Mise en place de la tarification au quart d'heure - Avenant n°3 - Adoption - Autorisation -
Fixation de la…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2015-781Accord cadre et marchés subséquents 2016 pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme Aménagement économique avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab)Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-782EPA Bordeaux-Euratlantique - ZAC Bordeaux Saint-Jean Belcier
Modification n°1 de l'avenant financier au protocole cadre Saint-Jean Belcier et aux protocoles d'aménagement des berges de Garonne et de réalisation du réseau de chaleur urbain -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2015-783Carbon Blanc - École des entrepreneurs et des chefs d'entreprises - Subvention à l'association EDECE - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-784Route des lasers - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte aut titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2015- Exercice 2014 - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-785SPL SBEPEC - Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2015 - Exercice 2014Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-786Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2015 - Exercice 2014Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-787Société PolymerExpert - Aide à l'investissement Immobilier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-788Création du tiers-lieu, "La Canopée", à Gradignan - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-789Association Aquitec - Organisation du salon Aquitec 2016 de l'orientation, de la formation, de l'emploi et des métiers en Aquitaine du 28 au 30 janvier 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2015-790Gradignan - Soutien au commerce de proximité - Recrutement d'un manager commerce - Codev 2015-2017 fiche action n°13 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2015-791Extension du régime des ouvertures dominicales relevant de l'autorisation du maire dans le cadre de la Loi Macron du 6 août 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2015-792Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2014Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2015-793Commission d'indemnisation amiable du préjudice commercial du fait de travaux - Modification du règlement intérieur - Développement du réseau de transports en commun Ligne D - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN